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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 12.10.22
Document publié le Mercredi 12 octobre 2022 par la commune de Saint-Alban-de-Roche.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 12.10.22)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Institutions publiques,
1
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Compte rendu du 12/10/22
Conseil Municipal du mercredi 12 octobre 2022 à 20 h 30
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Présents : Christophe LAVILLE, Gérard MAGNARD, Anne CHAUMONT-PUILLET,
Antoine SOLOMBRINO, Marie-France VILLARD, Catherine GAYT,
Françoise VARNET, Pierre MONNIER, Raphaële BONNETON, Christelle
ROCHE, Nicolas PEQUAY
Pouvoirs : Jean-Luc FONTBONNE a donné pouvoir à Pierre MONNIER
Stephan KADDEM a donné pouvoir à Christelle ROCHE
Excusés : Christiane AMICUCCI, Pierre-Yves CUCHERAT, Marylène GABIER
Absents : Daniel CLAUDE, Elodie BAILLY
1. Convention au plan « Actions Moustique Tigre »
Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer une
convention de partenariat avec le Département de l’Isère et l’Entente
Interdépartementale de Démoustication Rhône-Alpes pour l’accompagnement de
la commune sur un plan d’actions moustique tigre.
2. Contrat d’assurance des risques statutaires
Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à donner mandat au
Centre de Gestion de l’Isère afin de procéder pour son compte à une demande de
tarification dans le cadre d’un marché public pour l’assurance groupe statutaire.
3. Circuit culturel et historique- demande de subvention
La commune envisage de mettre en place un circuit culturel et historique au
travers de panneaux pédagogiques qui seront installés sur différents sites. Le
Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à déposer une demande
de subvention auprès du Département de l’Isère, dans le cadre du fonds contrat
de performance des Alpes de l’Isère.
4. Intégration d’une voie privée dans le domaine public
Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à lancer la
procédure d’intégration de la voirie des résidences de Gramond dans le domaine
public. 2
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Compte rendu du 12/10/22
5. Construction d’une école maternelle
Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer une
convention de mandat avec Sara Aménagement pour la construction d’une école
maternelle.
6. Subventions aux associations pour l’année 2022
La commission association & sport a préparé les propositions de subvention aux
associations communales.
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de la répartition des subventions pour
2022 aux associations et organismes extérieurs.
7. CAPI : convention diagnostic ouvrages d’art
Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer la
convention constitutive du groupement de commandes avec la CAPI en vue de la
passation d’un marché unique de prestations intellectuelles pour une mission de
recensement et de diagnostic de patrimoines d’ouvrages d’art communautaires et
communaux.
8. Questions diverses
Reprise des travaux sur la route de Lyon dans la traversée de La Grive d’ici la fin
de l’année, Une réunion publique sur ces travaux, animée par la CAPI, la Mairie de
Bourgoin Jallieu et la Mairie de St Alban de Roche aura lieu le jeudi 10 novembre
à 18h30 à la Maison Familiale de La Grive (Bourgoin-Jallieu),
Le bar tabac « la bascule » vient de réouvrir avec de nouveaux gérants. Ils
prévoient de reprendre l’activité postale. Le conseil municipal leur souhaite bonne
chance et les remercie pour les services qu’ils vont rendre aux administrés de la
commune.
9. Gérard MAGNARD
Suite à de nouveaux désordres au niveau du plafond de l’église, une entreprise va
prochainement intervenir pour le sécuriser en attendant le démarrage des travaux
de restauration prévus en 2023.
La commission bâtiments procède actuellement au réglage des programmateurs de
chauffage, dans le cadre des économies d’énergie. 3
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Compte rendu du 12/10/22
Une première version du diagnostic thermique réalisé à l’école élémentaire a été
rendu. Le bureau d’études doit affiner et chiffrer les différents programmes de
travaux.
10. Anne CHAUMONT-PUILLET informe le conseil municipal des effectifs dans les
écoles : 221 élèves (147 à l’école élémentaire et 74 à l’école maternelle)
11. Marie-France VILLARD informe le conseil municipal que le contrat de l’agent du
patrimoine en charge de la bibliothèque a été renouvelé pour une durée de 6 mois.
Fin de la séance à 23 h 15.