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Procès Verbal - pv Conseil Municipal 3 11 2023
Document publié le Vendredi 3 novembre 2023 par la commune d'Affoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal 3 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
PROCES-VERBAL RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 03 NOVEMBRE 2023- 20H30
Le 03 novembre 2023, à 20h30, le conseil municipal s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Mme
Sophie CHASSAGNEL, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre de conseillers votants : 10
Absent excusé : M. DELORME D
Secrétaire : M. Thierry BEAUX
Ordre du jour :
e Approbation du dernier PV,
e DMn°2,
+ Mise à disposition gratuite auberge octobre,
+ Tarification des photocopies,
e RPQS service assainissement,
e RPQS service eau,
e RPQS service déchets,
e Demande de subvention associations
e Carïe atout commerce,
e Travaux 3% étage,
e Questions diverses,
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal de la dernière réunion.
M2 (de icative) Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il convient de
procéder à un virement de crédit du
a
chapitre 11 au chapitre 12 sur le budget principal 2023. Elle propose au conseil municipal les écritures suivantes :
Désignation Diminution de crédits Augmentation de crédits
ouverts ouverts
Total chapitre 011 | 615221 -5 000,00 €
charges à caractère | Total - 5 000,00 €
général
Total chapitre 012 6411 + 2000,00 € charges de personnel 6450 + 3000,00 €
5 000,00 €
Le conseil municipal approuve à l’unanimité. Délib 02 : Mise à disposition gratuite de l’auberge octobre
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal le choix porté sur la candidature de Monsieur Rémi CARON et Mademoiselle Sarah DELOBELLE comme nouveaux gérants de l’Auberge communale d’Affoux. Elle indique qu’une période est nécessaire afin de procéder au nettoyage ainsi qu’à la mise
en place avant la réouverture au public prévue fin octobre. Elle propose au conseil, qu’en l’absence de revenus durant cette période transitoire, d’appliquer une gratuité de loyer de l'auberge pour le mois d’octobre.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité.
EE Délib 03: Tarification des photocopies
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il convient de voter de nouveaux tarifs liés aux photocopies faites pour l’usage des particuliers et des associations :
Associations Particuliers
Affousiens
Photocopies
Noir et Blanc
Si moins de 50 :
0.08 €
Si plus de 50 :
0.05 €
0.30 €
Photocopies
Couleur
Si moins de 50 :
0.15 €
Si plus de 50:
0.10 €
0.50 €
|
Le conseil municipal approuve à l'unanimité les nouveaux tarifs des photocopies ci-dessus mentionnée.
Elle indique que ces derniers sont disponibles en mairie.
Délib 04 : RPQS service assainissement
Madame le Maire donne connaissance du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif ainsi que du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif établis par la COR.
Le Conseil municipal approuve les 2 rapports 2022 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif.
2022.
Délib 05 : RPQS service déchets
Madame le Maire donne connaissance du rapport sur le service de gestion des déchets pour l’année
Elle indique que le détail de ce dernier est disponible en mairie.
Le Conseil municipal approuve le RPQS 2022 sur la gestion des déchets.
2
Délib 06 : Demandes de subventions
Madame le Maire porte à la connaissance du conseil des différents courriers de demande de subventions pour cette année 2023 et rappelle les règles que le conseil municipal s’est fixé. Après avoir délibéré, le conseil décide d’octroyer les subventions suivantes : TELETHON 200,00 € A.D.MR. 200,00 € Centre Anticancéreux de Lyon 200,00 € Découverte en pays de Tarare 50,00 € Affoux de joie 100,00 € Entraide Tararienne 200,00 € Centre de loisirs d’Affoux 3 000,00 € École Publique d’Affoux 500,00 € Epicerie sociale Epi’autre 100,00 € TOTAL budget communal 4550,00€
Délib 07: Cadeaux de fin d’année
Madame le Maire propose de donner à chaque agent un bon cadeau Atout commerce et un bon d’achat à l’auberge d’Affoux.
Le conseil accepte à l'unanimité.
Délib 08 : Projet rénovation des combles
Madame le Maire rappelle au conseil municipal le projet de rénovation du dernier étage du bâtiment
de la mairie. Celui-ci pourrait être divisé en deux parties. La première partie servirait de salle
d'archives pour la mairie, les archives actuelles étant localisées dans les combles et accessibles par une
échelle de meunier. La seconde partie ferait l’objet d’un appartement qui pourrait être mis en
location.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité les demandes de devis faites pour ces projets et les
demandes de subventions afférentes à ces opérations.
Questions diverses
e TRAVAUX MAIRIE : Les travaux de rénovation peinture sur toutes les huisseries de
la mairie et de la MAM sont terminés.
e ÉLAGAGE : L’élagage des tilleuls de la commune a été effectué par une société. Cet
élagage concerne les 3 tilleuls de l'auberge, un situé sur la place de l’église, un sur le
terrain multisports, un derrière l’abri bus du lotissement. Le tilleul des éparts sera
élagué mi-novembre.
° BULLETIN MUNICIPAL: Les articles doivent être envoyés en novembre en mairie
° COLIS DES ANCIENS : La distribution de colis aux anciens est reconduite cette
année, la liste des personnes bénéficiaires est revisitée.
° VŒUX DU MAIRE: Cette année les vœux du maire auront lieu le dimanche 07
janvier.
Fin de séance 22h50
A Affoux, le 06/11/2023
Le secrétaire, Le Maire,
Thierry BEAUX