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Compte-Rendu - compte rendu cm 09042018 Document publié le Lundi 9 avril 2018 par la commune de Gradignan. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 09042018)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Tourisme, Éducation, ville de gradignan L

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 09 AVRIL 2018

COMPTE RENDU

L'an deux mil dix-huit, le neuf du mois d'avril à dix-huit heures trente,

Le Conseil Municipal de la Ville de GRADIGNAN s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur LABARDIN, Maire.

ETAIENT PRESENTS :

$ Catherine MELUL, Michel BELANGER, Sana SUKKARIE, Gérard FABIA, Jean- Bernard LATOUR, Isabelle JARDRY, Fabien LECUYER, Valérie MORIN, Nicolas LEMARCHAND, Adjoints au Maire.

$ Ricardo GONZALEZ, Josiane DEGERT, Franck BONADEI, Annie BURBAUD, Conseillers municipaux délégués.

$ Karine ROUX-LABAT, Daniel HICKEL, Conseillers métropolitains.

$ Olivier DELHOMME, Jean-André BEAUROY-EUSTACHE, Sylvia PASTI- BOUCHER, Eric DUMARTIN, Vanessa PALACIOS-TOUMI, Rozenn ROCHE, Grégory VERDON, Florence DIF-CASTEX, Bernard VAROQUI, Philippe

BISBARRE, Jean-Yves MAMES, Lisiane GUITARD, Pierre AUZEREAU, Conseillers municipaux.

ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION :

$ Christine DYMALA, Adjointe au Maire.

$ Sandrine PAYAN-GUILLAUME, Ludovic BOURDON, Sylvie REMY, Stéphanie ROLLAND-FLORO, Jean-Marc BONNEFOND, Conseillers municipaux.

SECRETAIRE DE SEANCE :

$ Grégory VERDON.

LA SEANCE EST OUVERTE.

A 4 Mairie de Gradignan - Allée Gaston Rodrigues - CS 50 105 - 33173

Gradignan cedex

Tél. : 05 56 75 65 00 - Télécopie : 05 56 75 65 65 - mairie@ville-gradignan.fr - www.ville-gradignan.frADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 MARS 2018

Le procès-verbal de la séance du 12 mars 2018 est adopté à l'unanimité sans observation.

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Monsieur le Maire rend compte de l'exercice de la délégation que le Conseil Municipal lui a

accordée, conformément aux dispositions de l'article L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

DELIBERATIONS

2018/04/09/01 - BUDGET PRIMITIF 2018 DE LA COMMUNE

Le Conseil Municipal adopte, chapitre par chapitre, le Budget Primitif 2018 de la Commune, équilibré tant en recettes qu'en dépenses, à la somme de 36 668 288 €.

2018/04/09/02 - VOTE DES 3 TAXES DIRECTES LOCALE 2018

Le vote des taux concerne les impôts ménages (Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti).

Après avoir eu notification pour 2018 du montant des bases d'imposition par les services fiscaux et compte tenu du produit fiscal nécessaire à l'équilibre du budget 2018, le Conseil Municipal décide de maintenir les taux des impôts ménages votés en 2017, à savoir :

> TAXE D'HABITATION 23,39 %

> TAXE SUR LE FONCIER BATI 30,47 %

> TAXE SUR LE FONCIER NON BATI 91,03 %

2018/04/09/03 - BUDGET ANNEXE « THÉÂTRE DES QUATRE SAISONS » - BUDGET PRIMITIF 2018

Le Conseil Municipal adopte au niveau du chapitre pour la section de Fonctionnement, le budget annexe "Théâtre des Quatre Saisons" de 2018 qui s'élève en recettes comme en dépenses à 993 000,00 €.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 20182018/04/09/04 - BUDGET ANNEXE « SERVICE EXTÉRIEUR DES POMPES FUNÈBRES » - BUDGET PRIMITIF 2018

Les opérations relevant du service extérieur des pompes funèbres font l'objet d'un budget annexe de la Commune, auquel s'appliquent les dispositions de l'instruction budgétaire et comptable M4.

Le Conseil Municipal adopte, au niveau du chapitre, le Budget Primitif annexe « Service extérieur des Pompes Funèbres » de 2018, équilibré tant en recettes qu'en dépenses à 121 000 €.

2018/04/09/05 - RESTAURATION SCOLAIRE - TARIFS ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

Le Conseil Municipal adopte pour l'année scolaire 2018-2019 les tarifs de la restauration scolaire, calculés en fonction des quotients de revenus, comme suit :

et/ou instituteurs, emplois de vie scolaire, auxiliaire de vie scolaire + visiteurs

QUOTIENT FAMILIAL TRANCHES PRIX

Inférieur ou égal à 200 € 1 0,53€

De 201 à 250€ 2 1,11€

De 251 à 290€ 3 174€

De 291 à 350€ 4 2,47€

De 351 à 500€ 5 2,87€

De 501 à 800€ 6 3,28€

De 801 à 1 200€ 7 3,55€

De 1201 à 1 800€ 8 3,77€

Supérieur à 1 801€ 9 3,94€

Non Gradignanais, professeurs des écoles 6,53€

Il est à noter que les tarifs des tranches 1 à 5 demeurent inchangés par rapport à 2017. De plus, l'Assemblée maintient le tarif, pris en charge par le C.C.A.S. pour les familles en difficulté économique, à 0,53 € correspondant à la première tranche du tableau. Enfin, il est adopté, pour les familles gradignanaises

de plus de deux enfants scolarisés dans

les écoles maternelles et élémentaires, une diminution d'une tranche tarifaire pour l'ensemble

des enfants des familles indexées de la tranche tarifaire 2 à 9.

Ces tarifs sont applicables à compter du 1er septembre 2018.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 20182018/04/09/06 - ACCUEIL PÉRI-SCOLAIRE - TARIF ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

Pour tenir compte de l'augmentation des charges de service, le Conseil Municipal fixe pour l'année scolaire 2018-2019, le tarif "Accueil Périscolaire" à 1,85 € par jour et par enfant de Gradignan, et à 2,16 € pour les enfants hors commune.

Ce tarif est applicable à compter du 1er septembre 2018.

2018/04/09/07 - CENTRE DE LOISIRS « PRIX DE JOURNÉE » - TARIFS ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

Le Conseil Municipal fixe, pour l'année scolaire 2018-2019, la participation des familles pour l'accueil des enfants le mercredi et les jours d'ouverture du Centre de Loisirs pendant les vacances scolaires, comme suit :

QUOTIENT FAMILIAL TRANCHES PRIX

Inférieur ou égal à 200 € 1 2,17 €

De 201 à 250€ 2 4,20€

De 251 à 290€ 3 7,88€

De 291 à 350 € 4 9,88 €

De 351 à 500€ 5 10,20 €

De 501 à 800 € 6 11,09 €

De 801 à 1 200€ 7 11,80€

De 1 201 à 1 800€ 8 12,54€

Supérieur à 1 801€ 9 13,16€

Non Gradignanais 21,82€

Il est à noter que les tarifs des tranches 1 à 5 restent inchangés par rapport à 2017.

De plus, l'Assemblée adopte, pour les familles gradignanaises de plus de deux enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires, une diminution d'une tranche tarifaire pour l'ensemble des enfants des familles indexées de la tranche tarifaire 2 à 9.

Ces tarifs sont applicables à compter du 1er septembre 2018.

2018/04/09/08 - CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENTS « T-PAKAP » - « PRIX DE

JOURNÉE » - TARIFS ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

"T-Pakap", programme multiactivités de découvertes sportives et culturelles est déclaré en tant que Centre de Loisirs Sans Hébergement auprès du Ministère de la Jeunesse, du Sport et de la Vie Associative.

Pour adopter une tarification identique sur tous les centres de loisirs de la Commune et

respecter les directives de la CAF, les tarifs sont établis sur la base du quotient familial.

lus

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2018l'est à noter que les tarifs des tranches 1 à 5 restent inchangés par rapport à 2017.

Dans ce cadre, le Conseil Municipal fixe les tarifs pour l'année scolaire 2018-2019 de la façon Suivante :

QUOTIENT FAMILIAL TRANCHES PRIX

Inférieur ou égal à 200 € 1 2,17 €

De 201 à 250 € 2 4,20€

De 251 à 290€ 3 7,88 €

De 291 à 350€ 4 9,88€

De 351 à 500€ 5 10,20 €

De 501 à 800€ 6 11,09€

De 801 à 1 200€ 7 11,80 €

De 1 201 à 1 800€ 8 12,54 €

Supérieur à 1 801 € 9 13,16€

Non Gradignanais 21,82€

De plus, l'Assemblée adopte, pour les familles gradignanaises de plus de deux enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires, une diminution d'une tranche tarifaire pour l'ensemble des enfants des familles indexées de la tranche tarifaire 2 à ©.

Ces tarifs sont applicables à compter du 1er septembre 2018.

2018/04/09/09 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE - TARIFS 2018-2019

suit :

Le Conseil Municipal adopte les tarifs de l'Ecole Municipale de Musique, établis sur la base d'un montant forfaitaire annuel, pour l'année scolaire 2018-2019 comme

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2018

Tranches Quotient Familial Forfait Annuel

1 Inférieur ou égal à 550 € 19.07€

2 De 551 à 700 € 51,00 €

3 De 701 à 900 € 133,00 €

4 De 901 à 1100 € 188,65 €

5 De 1101 1350 € 243,20 €

6 De 1351 1700 € 275,00 €

7 De 1701 à 1900 € 302,50 €

8 Supérieur à 1900 € 324,50 € .

m ‘Conditions : Parcours personnalisé sur avis du Directeur

ë 3 ENSEIGNEMENT COMPLET = Instrument + Formation

Musicale ou Culture Musicale a OL + (Pratique Collective ou Atelier à partir de

la 3ème année)

o $ Tranches Quoient Familial Forfait Annuel

a 1 inférieur ou égal à 550 € 38,14 €

3 2 De 551 à 700 € _ 102,00 €

z 3 De 701 à 900 € 266,00 €

z 4 De 901 à 1100 € 37730 €

5 De 1101 1350 € 486.40 €

6 De 1351 1700 € 550,00 €

7 De 1701 à 1900 € 605,00 €

8 Supérieur à 1900 € 649,00 €

Réductior ns applicables aour les enfants Gradiananais

âbattement de 15 % nfants mineurs inscrits.

Abaltement de 20 % aout À enfants mineur Insee Datteme % pour 4 enfants mineurs inscrits. its et glus

Instrument 141,50 €

Ê FM 141,50 € £ se =

3 Enseignement complet 283,00 €

- Instrument L 705,00 €

È . FM 235,00 €

5 Enseignement complet 940,00 €

Harmonie Instrument 322,00 € Ste =

_ Marguerite à FM

235,00 €

5 Enseignement complet 557,00 €

Instrument 564,50 €

ZI m 3 z FM 564,50

€

e s Enseignement complet 1 129,00 €

£ Instrument 705,00 €

£ È FM 705,00 € Ë £ .

z $ Enseignement complet 1 410,00 €

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 20182018/04/09/10 - MEDIATHEQUE - TARIFS ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

Le Conseil Municipal fixe les tarifs de la Médiathèque pour l'année scolaire 2018-2019, applicables au 1er septembre 2018, comme suit :

DROITS D'INSCRIPTION ANNUELS TARIFS

2018-2019

GRADIGNANAIS

Pour les moins de 18 ans GRATUIT

Pour les plus de 18 ans 18,50 €

Pour les étudiants, demandeurs d'emploi, allocataires RSA et 10,20€

handicapés

NON GRADIGNANAIS

Pour les moins de 18 ans 18,50€

Pour les plus de 18 ans 37,00 €

Pour les étudiants, demandeurs d'emploi, allocataires RSA et 18,50 €

handicapés

2018/04/09/11 - LUDOTHÈQUE MUNICIPALE - TARIFS ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

Le Conseil Municipal fixe les tarifs de la Ludothèque pour l'année scolaire 2018-2019, applicables au 1er septembre 2018, comme suit :

TARIFS 2018-2019

ADHESION POUR LES PARTICULIERS GRADIGNANAIS NON

GRADIGNANAIS

Famille 26,00 € 32,30 €

Individuel (12-18 ans) 13,70€ 20,80 €

Assistante maternelle indépendante 13,70 € 20,80 €

Adhésion Multimédia (en plus de l'adhésion de base) 11,40 € 19,30€

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2018

PRESTATIONS POUR LES ETABLISSEMENTS TARIFS

HORS COMMUNE 2018-2019

Prêt de malles de jeux ou jouets Emprunt ponctuel : 8,90 €/semaine

Emprunt forfaitaire : 65,00 €/an

Caution : 150 €

Location de jeux surdimensionnés Emprunt ponctuel : 10,80 €/jeux/semaine

Caution : 150 €

Accueil « Jeux libres » avec les conseils d'une ludothécaire 34,70 €

(sur RDV pour un maximum de 30 personnes)

Accueil pour une animation spécifique encadrée par une ludothécaire 42,85€

Accueil et prêt de jeux pour petits groupes (maximum 10 pers.) sur la 320,00 €/an

ludothèque, hors vacances scolaires

2018/04/09/12 - ÉCOMUSÉE DE LA VIGNE ET DU VIN - TARIFS ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

Le Conseil Municipal fixe les tarifs de l'Ecomusée de la Vigne et du Vin pour l'année scolaire 2018-2019, applicables au 1er septembre 2018, comme suit :

CATEGORIES TARIFS 2018-2019

Entrée individuelle libre GRATUIT

Entrée étudiants, scolaires, apprentis, handicapés et familles GRATUIT nombreuses

Visite - dégustation 10,00 €

par personne

Vin d'honneur 14,00 €

par personne

Animations écoles de Gradignan GRATUIT

Animations écoles hors Gradignan 35,50 €

par classe

Visites-animations jeunes, associations et centres aérés 3,00 €

par personne

Cours initiation à l'œnologie 19,00 €

par séance/personne

Location Ecomusée 105,00 €

—

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 20182018/04/09/13 - MUSÉE GEORGES DE SONNEVILLE - TARIFS ANNÉE SCOLAIRE

2018-2019

Le Conseil Municipal fixe les tarifs du Musée Georges de Sonneville pour l'année scolaire 2018-2019, applicables au 1er septembre 2018, comme suit :

CATEGORIES TARIFS 2018-2019

Entrée individuelle GRATUIT

Visite des écoles de Gradignan : 2 H 00 GRATUIT

Visite des écoles hors Gradignan (maximum 30 enfants) : 2 H 00 35,50 €

par classe

Visite des centres de loisirs, associations de Gradignan : 2 H 00 GRATUIT

Visite des centres de loisirs, associations hors Gradignan : 2 H 00 2,20€

par personne

Visite commentée pour un groupe d'adultes (supérieur à 10 pers.) 470€

par personne

Visite commentée pour un groupe d'adultes (inférieur à 10 pers.) 1,55€

par personne

2018/04/09/14 - MAISON DE LA NATURE - TARIFS ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

Les accès au Parc René CANIVENC, à la salle de pique-nique, à l'aquarium sont entièrement gratuits pour l'ensemble des visiteurs et des structures venus de tout le département de la Gironde et parfois même de plus loin.

Contrairement aux établissements de Gradignan qui bénéficient de la gratuité pour les animations ainsi que pour les prêts d'expositions et de matériel pédagogique divers, une participation financière est demandée pour toute animation scolaire aux structures extérieures à Gradignan, afin de couvrir les frais occasionnés par leur visite (préparation de documents pédagogiques, intervention d’un animateur), ainsi que pour les visites de groupes aux expositions (accueil commenté, documents pédagogiques, affiche).

La Maison de la Nature réalise et possède de nombreuses expositions et des locations sont proposées aux établissements extérieurs à la Commune avec des tarifs qui sont établis en fonction de la valeur du matériel prêté.

De plus, la Maison de la Nature vend, à des fins d'élevage dans des classes où pour des

particuliers des phasmes (sous réserve des disponibilités).

Dans ce cadre, le Conseil Municipal adopte les tarifs pour l'année scolaire 2018-2019,

applicables à compter du 1er septembre 2018, comme suit :

$ Animation, par classe, pour les établissements non gradignanais : 35,50 €

& Visite d'exposition, par classe, pour les établissements non gradignanais : 23,00 €

Ÿ Phasmes (insectes): 1,20 € les 5

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2018-10-

$ Location des expositions à la semaine, selon le catalogue des expositions de la Maison de la Nature ci-dessous, étant précisé qu'à partir de trois semaine de location, la quatrième est gratuite :

Titre de l'exposition Tarif location

à la semaine

« Météo » 100€

« L'Abeille » 132€

« Les oiseaux des jardins » 100€

« De la graine au fruit » 100 €

Arbre pédagogique « Hector, l'arbre mort » 132 € seul et 200 € avec les

expositions

« Les arbres » et « La forêt »

«Les arbres » et « La forêt » 100 €

« Les cétacés » 50€

« Les couleurs dans la nature » 50 €

«€ Y'a d'la vie au jardin » 50 €

« Champignons et lichens » 50 €

« Comme un poison dans l'eau » 50€

« Le lait dans tous ses états » Prêt gratuit

Phénomènes astronomiques : Prêt gratuit

plusieurs expositions gratuites sont proposées.

« Quel ours ! » Prêt gratuit

« Regard sur les grenouilles » Prêt gratuit

« Les papillons » Prêt gratuit

« Les animaux du parc du Moulineau » Prêt gratuit

2018/04/09/15 - « BUS DES CURIOSITÉS » - TARIF DE L'ANIMATION

Depuis 2013, la Ville répond favorablement à l'offre originale, le Bus des Curiosités de l'association "La boîte", qui consiste à proposer une sortie en bus vers une destination culturelle dont le contenu et le lieu sont tenus secrets pour les personnes qui s'y inscrivent.

Le coût raisonnable (550 €) de la prestation proposée à la Ville s'explique par le fait que l'Association est soutenue par d'autres collectivités territoriales : le Conseil Départemental et la Région Nouvelle Aquitaine, en particulier.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2018-11

Le succès de cette offre a été totale à chaque sortie, les réservations dépassant chaque année le nombre de places proposées. L'animation a toujours lieu dans de bonnes conditions.

Le montage financier de cette opération reste inchangé, en dehors de la légère augmentation de la part Ville :

- l'association "La boîte" facture la prestation 550 € à la Commune, et compte tenu du tarif appliqué et des places proposées, 250 € devraient à minima être financés par les voyageurs.

Dans ce cadre, le Conseil Municipal décide de pérenniser l'action et de maintenir le tarif à 5 € par personne pour toute sortie organisée par l'association "Bus des Curiosités Aquitaine". Le paiement s'effectuera par chèque à l'ordre du Trésor Public.

2018/04/09/16 - POINT INFORMATION TOURISME - VISITES GUIDÉES DE GROUPE - MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION

Outre la diffusion d'informations pratiques et culturelles sur Gradignan, les communes de la Métropole et les grands sites départementaux, le Point Information Tourisme organise des visites guidées de sites patrimoniaux gradignanais majeurs lors des Journées du patrimoine et en période estivale.

Jusqu'alors ces visites étaient gratuites, s'agissant surtout de visites individuelles.

Cependant des visites guidées de groupes sont demandées. Elles contribuent à mieux faire connaître le patrimoine historique et naturel de Gradignan, en particulier sur Cayac et Laurenzane.

Aussi, le Conseil Municipal décide d'appliquer un tarif différencié pour toute visite de groupe, à hauteur de :

- 8 € par visiteur gradignanais adulte et 1,50 € pour les mineurs.

- 5 € par visiteur non-gradignanais adulte, et 1,50 € pour les mineurs.

Ce tarif sera effectif à compter de la décision du Conseil Municipal du 9 avril 2018.

Les visites individuelles quant à elles restent gratuites, ainsi que celles sollicitées par les établissements publics de Gradignan.

2018/04/09/17 - « LIRE EN POCHE » DES 12, 13 ET 14 OCTOBRE 2018 - TARIF DES STANDS

L'édition 2018 de "Lire en Poche" se déroulera les 12, 13 et 14 octobre au Théâtre des Quatre Saisons et à la Médiathèque.

Un règlement fixe les conditions de participation des libraires à ce salon aux termes duquel la taille des stands proposés est laissée au choix des exposants sur la base d'un prix forfaitaire de location au m? pour les trois journées.

Dans ce cadre, le Conseil Municipal approuve la location des stands aux libraires aux

conditions forfaitaires de 17 € le m2, soit un montant identique à celui de 2017.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2018-12-

2018/04/09/18 - CENTRE COMMUNAL DE L'ENFANCE - SORTIE DE FIN D'ANNÉE - PARTICIPATION DES FAMILLES

Le Conseil Municipal décide de maintenir à 7,00 € par enfant la participation des familles pour la sortie de fin d'année au Parc de la Coccinelle à Gujan Mestras organisée par le Centre Communal de l'Enfance au mois de juin. Ce voyage concerne une centaine d'enfants qui quitteront les structures de la « Petite Enfance » pour une scolarisation à la rentrée prochaine.

2018/04/09/19 - CARTE BAMBOO - TARIFS

La carte Bamboo qui permet la gestion et le paiement des activités périscolaires, du service de la restauration municipale dans son ensemble, la facturation des temps d'accueil des enfants dans les structures de la Petite Enfance, etc. est distribuée à titre gracieux. En cas de perte, vol, dégradation, son remplacement est facturé à son coût de fabrication.

Une légère hausse de l'un des accessoires de cette carte étant constatée, le Conseil Municipal fixe le prix de remplacement, comme suit :

> La lanière : 1,07 €

> Le porte badge plastique : 0,52 €

> La carte monétique : 3,54 €

© L'ensemble à 5,13 € (carte + porte badge plastique + lanière). »

Vu par nous, pour être affiché à la porte de la Mairie le 16 avril 2018, conformément aux dispositions de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

LE SECRETAIRE DE SEANCE LE MAIRE

Grégory VERDON Michel LABARDIN

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2018