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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 28 juin 2013
Document publié le Vendredi 28 juin 2013 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 28 juin 2013)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Famille,
Affiché le : 21 juin 2013
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le vendredi 28 juin 2013 à 20H30
(Salle du Conseil Municipal)
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2013. Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I –FINANCES, PERSONNEL, INFORMATIQUE, ADMINISTRATION GENERALE ET SECURITE PUBLIQUE
1. Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes. 2. Vente de la parcelle AV n°66 d’une contenance de 5 870 m² sise « Champtier de la pièce à Renard » à la SADEV 94.
3. Convention entre la ville de La Queue en Brie et le Conseil Général du Val de Marne pour l’enfouissement des réseaux aériens dans le cadre des travaux de voiries sur la RD4 rue du Général de Gaulle à La Queue en Brie.
4. Décision Modificative n°1 à caractère budgétaire post BP 2013.
5. Rapport de présentation de l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (D.S.U.) – Année 2012. 6. Rapport de présentation de l’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F) – Année 2012.
7. Avis du Conseil Municipal sur le montant de l’Indemnité Représentative de Logement des instituteurs (I.R.L) pour 2012.
8. Avenant n°2 à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité entre le représentant de l’Etat et la commune de La Queue en Brie relatif à la télétransmission des actes de la commande publique.
9. Tarification pour la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE).
10. Réforme des collectivités territoriales : modification de l’article 7 des statuts de la Communauté d’Agglomération du Haut Val de Marne – composition du conseil communautaire
II – AFFAIRES SCOLAIRES, PETITE ENFANCE, ENFANCE ET CULTURE
11. Fixation de la cotisation annuelle pour la fréquentation des enfants à l’aide aux devoirs « CLAS » pour l’année scolaire 2013 – 2014.
III – JEUNESSE, SPORT, VIE ASSOCIATIVE, ANIMATIONS, PATRIMOINE, AFFAIRES SOCIALES ET INSERTION
12. Fixation de la cotisation annuelle pour la fréquentation du Club Ados pour l’année 2013 – 2014. 13. Fixation des participations des familles aux sorties payantes effectuées par le service jeunesse pour la période scolaire 2013 – 2014.
IV – TRAVAUX, URBANISME, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSPORTS, CIRCULATION ET AMENAGEMENT
14. Convention de co-maitrise d’ouvrage pour les études de maitrise d’œuvre relatives à la mise en accessibilité de la voirie et des bâtiments publics entre la Communauté d’Agglomération du Haut Val de Marne et la ville de La Queue en Brie.
Le Maire,
Jean-Jacques DARVES
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE