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unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - wm39ph
Document publié le Lundi 23 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - wm39ph)
Thèmes du document : Vieillesse, Fin de vie, Transports,
Communauté de
communes
4
Semur
en
Brionnais
LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTEES
PAR
LE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
LUNDI
23
FEVRIER
2026
à SAINT
CHRISTOPHE
EN
BRIONNAIS
Numéro
J
:
Let
se
,
:
Libellé
des
délibérations
Vote
délibération
.
.
.
doptée
à
2026-01
Adoption
du
PV
du
conseil
communautaire
du
08/12/2025
À
9P
ee
à
l'unanimité
Versement
de
la taxe
sur
les
infrastructures
de
transport
de
longue
Adoptée
à
2026-02
.
,
5
NE
distance
— année
2025
l’unanimité
doptée
:
2026-03
Avenant
n°3
à
la convention
France
Services
avec
ABISE
ñ
SpEEs
ê
l'unanimité
.
,
.
.
Le
Adoptée
à
2026-04
Subventions
appel
à
projets
Grandir
en
Milieu
Rural
2026
,
ne
l'unanimité
2026-05
Convention
avec
le Conseil
Département
pour
aide
au
Adoptée
à
fonctionnement
ACI
— année
2026
l’unanimité
Renouvellement
du
partenariat
covoiturage
avec
BLABLACAR
DAILY
Adoptée
à
2026-06
5
nr
pour
2026
l’unanimité
.
à
ui
Adoptée
à
2026-07
Convention
pour
la
création
d’une
bretelle
de
Compostelle
,
ptée
à
l'unanimité
2026-08
Adoption
de
la
modification
1 du
PLUI
de
la Communauté
de
Adoptée
à
communes
de
Semur-en-Brionnais
l’unanimité
.
Adoptée
à
2026-09
Admission
en
non-valeur
budget
«
OM/environnement
»
,
P Fe
?
l’unanimité
2026-10
Redevance
spéciale
2025
EHPAD
Résidence
Cœur
du
Brionnais
—
site
Adoptée
à
de
Semur
l'unanimité
.
-
:
doptée
à
2026-11
Convention
pour
la collecte,
le transport
et
le traitement
des
vitrages
“
P ee
,
l’unanimité
Convention
avec
la
CC
de
Marcigny
pour
le
remboursement
du
Adoptée
à
2026-12
traitement
des
OMR
collectées
Outre
Loire
à
Iguerande
pendant
la
l’unanimité
fermeture
du
pont
dontée:
2026-13
Retrait
d’un
avenant
travaux
Gendarmerie
À
optée
à
l’unanimité
à
js
je
5
Adoptée
à
2026-14
Validation
de
la stratégie
et
du
plan
d'actions
EAU
DEFI
,
cé
l'unanimité
Fait
à Saint-Christophe-en-Brionnais,
le
02
mars
2026,
Le
Président,
David
CORDEIRO
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
SEMUR-EN-BRISRNA
Rue
des
Ebaulais
- 71
800
SAINT
CHRISTOPHE
EN
BRIONNAIS
Tel
: 03
85
25
86
47
- E-mail
: contact@ccsemur.fr