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Convocation - DEL2022 019 modification tableau des effectifs 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Convocation - DEL2022 019 modification tableau des effectifs 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-200013167-20221020-DEL2022-019-DE Accusé
certifié exécutoire
Réception
par le préfets R# j/2022
=
Éebuncaon
EXTRAIT
DU
REGISTRE
2022-019 pale
DES
DELISERATIONS
Le
20
octobre
2022
à
18
heures,
le
Comité
Syndical
du
SIVU
Piscine
du
Val
d’Onzon,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la
salle
de
l’'ARENA,
à
Sorbiers,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-
Christine
THIVANT,
présidente.
Date
de
convocation
: 14
octobre
2022
Nombre
de
membres
en
exercice
: 17
Commune
de
Sorbiers
:
Présents
: Marie-Christine
THIVANT,
Olivier
VILLETELLE,
Nathalie
COUCHOT
Absent
excusé
: Michel
JACOB
Commune
de
la Talaudière
:
Présents
: Ramona
GONZALEZ-GRAIL,
Nathalie
CHAPUIS,
Pierre
CHATEAUVIEUX
Commune
de
Saint-Jean-Bonnefonds
:
Présents:
Marc
CHAVANNE,
Delphine
MONIER,
Roger
ABRAS
Commune
de
Saint-Christo-en-Jarez
:
Présente
: Ingrid
ARNAUD
Absent
excusé
:Jean-Luc
PITAVAL
Commune
de
Marcenod:
Absents
excusés:
Gilles
THIZY,
Patrick
FAURE
Commune
de
Fontanès
:
Présents
: Michel
GANDILHON,
Jean-François
GUYOT
Absente
excusée
: Huguette
THIZY
Commune
de
la Tour-en-Jarez
:
Absents
excusés
: Jean-Luc
BASSON,
Christine
PER
POUVOIR :
Jean-Luc
PITAVAL
à
Ingrid
ARNAUD
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Michel
GANDILHON
RESSOURCES
HUMAINES
- MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Suite
à la
réussite
au
concours
externe
d’éducateur
des
activités
physiques
et sportives
d’un
agent
actuellement
en
poste
sur
le grade
d’adjoint
d'animation,
il est
proposé
de
nommer
celui-ci
sur
ce
nouveau
grade.
Il y a donc
lieu
de
créer
un
poste
d’éducateur
physique
et
sportive
à temps
complet.
Un
agent
contractuel
est
régulièrement
recruté
en
remplacement
d’un
agent
communal
titulaire
-
éducateur
des
APS
- en
position
de
temps
partiel
thérapeutique.
Cet
agent
a fait
l’objet
d’un
reclassement
définitif
sur
un
poste
administratif.
Il est
donc
nécessaire
de
créer
un
poste
d’opérateur
des
APS,
à temps
non
complet
et à raison
de
15/35
h,
sur
le budget
du
SIVU
Piscine. Enfin,
un
agent
communal
assurant
les fonctions
de
caisse
et d’entretien
des
locaux a
fait
valoir
ses
droits
à retraite
à
partir
du
1%
octobre
prochain.
Il est
nécessaire
de
créer
un
poste
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
à raison
de
15/35
h sur
le budget
du
SIVU
Piscine. Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-200013167-20221020-DEL2022-019-DE Accusé
certifié exécutoire
Réception
par
le préfet :
04/11/2022
Publication :
04/11/2022
SUPPRESSION
CREATION
dE
PISCINE
Educateur
des
APS
1TC
01/11/2022
Adjoint
d'animation
territorial
1TC
01/11/2022
Opérateur
des
APS
1TNC15/35h
01/11/2022
CAISSE
- ENTRETIEN
Adjoint
technique
territorial
1TNC15/35h
| 01/11/2022
Le
comité
syndical,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le code
général
de
la fonction
publique
;
Après
en
avoir
délibéré
:
e
APPROUVE
la
modification
du
tableau
des
effectifs
au
1°
novembre
2022,
comme
ci-
dessus.
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
La
Présidente
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet acte
et informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication
et/ou
notification.
Le
secrétaire
Michel
GANDILHON
Sorbiers,
le 28
octobre
2022