Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - AR2026 1268 Circulation rue de la Vouivre Travaux
Arrêté - AR2026 1025 Circulation rue de la Petite Hollande
Arrêté - AR2026 898 Circulation et stationnement rue du Cha
Arrêté - AR2026 566 Circulation et stationnement – Rue du C
Arrêté - AR2026 934 Circulation diverses rues Travaux EUROV
Arrêté - AR2026 1002 Circulation diverses rues Travaux EURO
Arrêté - AR2026 1288 Circulation et stationnement rue de lE
Arrêté - AR2026 074 Circulation rue de la Combe aux Biches
Arrêté - AR2026 1267 Circulation et stationnement rue des G
Arrêté - AR2026 624 Circulation giratoire rue de la Vouivre
Arrêté - AR2026 1247 Circulation rue de lEtang Travaux EUROVIA
Document publié le Lundi 5 octobre 2026 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2026 1247 Circulation rue de lEtang Travaux EUROVIA)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Ville de Xnthéliard
Arrêté du Maire N° 2026-1247/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise EUROVIA - 119 faubourg
de Besançon - BP 196 - 25203 MONTBELIARD CEDEX,
en date du vendredi 2 octobre 2026,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
réalisation d'une fouille avec un camion aspiratrice
excavatrice rue de l'Etang, tout en assurant la sécurité
des usagers.
Objet : Circulation rue de l'Etang — Travaux EUROVIA
Arrêtons,
Article 1 :
Une voie de circulation sera réduite rue de l'Etang, à hauteur du carrefour formé par la rue de l'Etang et la rue de Chambrier selon le plan joint qui restera annexé au présent arrêté du mardi 06 octobre au mercredi 07 octobre 2026 selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera sur la partie de voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
Article 2 :
Toute circulation piétonne sera interdite rue de l'Etang à hauteur des travaux, du mardi 06 octobre au mercredi 07 octobre 2026 selon l'avancement des travaux.
Les piétons seront invités à emprunter le trottoir côté opposé.
Article 3 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par l'entreprise EUROVIA — 119 faubourg de Besançon BP 196 — 25203 MONTBELIARD CEDEX chargée de l'exécution des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2026-445 fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard. com N° 2026-1247/AG (suite)
Article 4 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le samedi 3 Octobre 2026 Le Maire
Marie-Noëlle BIGUINET
Affiché le : 05/10/2026
Notifié le :
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
+ informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès
de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2026-445