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Déliberation - uj28aov8cvmowvu
Déliberation - 31u1f4hdqdznb7
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ormoy-Villers.
Lien du pdf (Déliberation - 31u1f4hdqdznb7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DE L’OISE
||
AM
206 |
ARRONDISSEMENT
DE SENLIS
——
||
CANTON
DE NANTEUIL
LE HAUDOUIN
L__OSCOSENIS
|
MAIRIE D'ORMOY-VILLERS
a
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
07
avril
2026
Délibération
N°15/04.2026
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
7 avril,
à
18h30,
le Conseil
Municipal,
légalement
Date
de
convocation
:
convoqué
le
31
mars
2026,
s’est
réuni
à ORMOY-VILLERS
en
séance
publique
31/03/2026
sous
la
présidence
de
Mme
Aude
WOZNICZKA,
Maire.
Nombre
d
iller
Étaient
présents
:
Mesdames
WOZNICZKA,
GROLIER,
BASSIGNANTI,
DÉIREE
PE
HE
ou
PERROT,
PION,
EYNARD,
et
Messieurs
MONTGILLARD,
HELLEC,
£n
exercice
:
ZAHAF,
VIEILLE,
BENRALI,
BRIEN,
ETAIN,
COLLIER
PSE
1.
Absents
représentés
: Mme
PLASMANS,
(procuration
à M.
ETAIN)
Votants
: 15
Formant
la totalité
des
membres
en
exercice,
Affichage
de
la
liste
des
Délibérations
:
M.
Martial
MONTGILLARD
est
désigné
secrétaire
de
séance.
10/04/2026 Objet
:
Désignation
des
délégués
représentant
la
commune
au
sein
du
SIVOS
(Syndicat
à vocation
scolaire
de
DUVY/
ORMOY-VILLERS
/ ROUVILLE)
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
Vu
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
23
janvier
2009
portant
création
du
Syndicat
à vocation
scolaire
de
DUVY/
ORMOY-VILLERS
/ ROUVILLE
Vu
l'article
6
des
statuts
dans
lesquels
la
commune
est
conduite
à
siéger,
et
indiquant
la
clé
de
répartition
du
nombre
de
délégués,
Considérant
qu'il
convient
de
désigner
2 délégués
titulaires
(dont
le Maire)
et 2 délégués
suppléants
de
la commune
d’Ormoy-Villers
auprès
du
SIVOS
Délégués
titulaires
: Mme
Aude
WOZNICZKA,
Maire,
est désignée
déléguée
titulaire
Mme
Stéphanie
PION
et
Mme
Anne-Sophie
PLASMANS
présentent
leur
candidature
pour
le poste
restant.
Mme
PION
obtient
12
voix
pour
et Mme
PLASMANS
3 voix
pour.
Délégués
suppléants
:
M.
Thibault
BRIEN,
Mme
Estelle
EYNARD
et
Mme
Anne-Sophie
PLASMANS
présentent
leur
candidature
pour
les
2 postes
de
suppléants.
M.
BRIEN
obtient
12
voix
pour,
Mme
EYNARD
12
voix
pour
et
Mme
PLASMANS 3
Voix
pour.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à la majorité
des
votants
- DÉSIGNE,
afin
de
représenter
la commune
au
sein
du
SIVOS
e
Mmes
Stéphanie
PION
et Aude
WOZNICZKA
en
qualité
de
déléguées
titulaires
e
Mme
Estelle
EYNARD
et M.
Thibault
BRIEN
en
qualité
de
délégués
suppléants
Ormoy-Villers,
le 08/04/2026
Certifié
exécutoire
par
le Maire
:
KW
|
-
Compte
tenu
de
sa transmission
au
représentant
de
l’Etat
-
Et de sa publication
sur le site internet
communal
le 08/04/2026
28
Grande
Rue—
60800
Ormoy-Villers
Tél.
03
64231296
Courriel
: mairie.ormoy-villers@wanadoo.fr