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unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2022 11 24
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2022 11 24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Travail et emploi,
Liste des délibérations de la séance du Conseil communautaire du 24 novembre 2022 Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 1/ 2
Liste des
délibérations Séance du Conseil communautaire du 24 novembre 2022
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Délibération N° Objet Etat
2022_09_01 1. Élection du secrétaire de séance Approuvée
2022_09_02 2. Installation de nouveaux conseillers communautaires - commune de Maimbeville Approuvée
2022_09_03 3. Installation d’un conseiller communautaire suppléant - commune de Fouilleuse Approuvée
2022_09_04 4. Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 20 octobre 2022 Approuvée
2022_09_05 5. Compte-rendu des délégations d’attribution du Président Approuvée
2022_09_06 6. Mise à jour des délégués au SMOTHD Approuvée
2022_09_07 7. Budget communautaire : Décision modificative - Budget Principal Approuvée
2022_09_08 8. Budget communautaire : Décision modificative - Budget ZAC Approuvée
2022_09_09 9. Budget communautaire : Décision modificative – Budget eau potable Approuvée
2022_09_10 10. Garantie relative au prêt mission locale concernant le projet de construction de bureaux et de locaux Approuvée
2022_09_11 11. Schéma directeur des eaux usées : demande de subvention auprès de l’agence de l’eau seine Normandie Approuvée
2022_09_12 12. Schéma directeur d’eau potable : demande de subvention auprès de l’agence de l’eau seine Normandie Approuvée
2022_09_13 13. Schéma directeur des eaux usées : convention de délégation de maitrise d’ouvrage entre le syndicat d’alimentation en eau potable et
d’assainissement d’A.B.B.M. et la Communauté de communes du
Clermontois
Approuvée
2022_09_14 14. Schéma directeur d’eau potable : convention de délégation de maitrise d’ouvrage entre le syndicat d’alimentation en eau potable et
d’assainissement d’A.B.B.M. et la Communauté de communes du
Clermontois
Approuvée
2022_09_15 15. Champ captant d’eau potable du pont de pierre à Clermont :
acquisition de parcelles Approuvée
2022_09_16 16. Eau potable : actualisation de l’augmentation de la surtaxe eau potable pour la période 2023-2028 Approuvée
2022_09_17 17. Assainissement : actualisation de l’augmentation de la surtaxe assainissement pour la période 2023-2028 Approuvée
2022_09_18 18. Convention de vente d’eau depuis la communauté de communes du clermontois à destination de la commune d’Ansacq Approuvée Liste des délibérations de la séance du Conseil communautaire du 24 novembre 2022 Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 2/ 2
2022_09_19 19. Convention de vente d’eau depuis la communauté de communes du plateau picard à destination de la communauté de communes du
clermontois
Approuvée
2022_09_20 20. Convention de vente d’eau depuis la communauté de communes du clermontois a destination de la communauté de communes du plateau
picard et de la communauté de communes de la plaine d’Estrées
Approuvée
2022_09_21 21. Participation pour le financement de l’assainissement collectif PFAC : mise à jour du périmètre d’éligibilité Approuvée
2022_09_22 22. Participation pour le financement de l’assainissement collectif PFAC assimilée domestique : mise à jour du périmètre d’éligibilité Approuvée
2022_09_23 23. Contrat territorial lecture : renouvellement de la convention Approuvée
2022_09_24 24. Rencontres artistiques du clermontois : demande de subvention auprès de la DRAC Approuvée
2022_09_25 25. Candidature a l’appel a projets « destination France » Approuvée
2022_09_26 26. Personnel communautaire : avancement de grade Approuvée
2022_09_27 27. Personnel communautaire : promotion interne - transformation emploi d’adjoint technique en adjoint de maitrise en territorial Approuvée
2022_09_28_01 28. Personnel communautaire : modification du tableau des effectifs - transformation emploi adjoint technique territorial Approuvée
2022_09_28_02 28. Personnel communautaire : modification du tableau des effectifs - transformation emploi adjoint technique en technicien territorial Approuvée
2022_09_28_03 28. Personnel communautaire : modification du tableau des effectifs - suppression d’un emploi d’adjoint technique territorial Approuvée
2022_09_28_04 28. Personnel communautaire : modification du tableau des effectifs - suppression d’un emploi d’attache territorial Approuvée
2022_09_28_05 28. Personnel communautaire : modification du tableau des effectifs - création emploi adjoint administratif territorial Approuvée
2022_09_28_06 28. Personnel communautaire : modification du tableau des effectifs - création emploi adjoint technique territorial Approuvée
2022_09_28_07 28. Personnel communautaire : modification du tableau des effectifs - transformation emploi agent de maitrise en adjoint technique
territorial
Approuvée
2022_09_29 29. Personnel communautaire : régime indemnitaire et position de conge longue maladie ou conge longue durée Approuvée
2022_09_30 30. Personnel communautaire : désignation des représentants de l’administration au comité social territorial Approuvée
Date de la publicité Fait à Clermont
sur le site internet le : 30/11/2022 le : 30/11/2022
Lionel OLLIVIER
Président CC Clermontois
Maire de Clermont