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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauroux-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 27 08 20)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
DE
05380
CHÂTEAUROUX-LES-ALPES
BP
7
(Tél
04.92.43.22.04
- =
04.92.43.55.95)
e-mail
: mairie.05380@wanadoo.fr
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
27
Août
2020
à
18h30
en
mairie
Sous
la
présidence
de
Monsieur
le Maire,
Jean-Marie
BARRAL
Membres
présents
: Jean-Marie
BARRAL,
Xavier
LONG,
Anouck
BONHOMME,
Noëlle
ROUX,
Didier
ELZEARD,
Didier
NICARD,
Yves
BARTHALAÏS,
Patrick
RANOCCHI,
Véronique
GENSUL,
Lucie
ANTHOINE
Membres
excusés
:
Anne-Marie
FABRE
pouvoir
à Xavier
LONG,
Céline
REGNAULT
pouvoir
à
Lucie
ANTHOINE,
Christine
FOURNIER
pouvoir
à Jean-Marie
BARRAL,
Noredine
FRIH
pouvoir
à
Véronique
GENSUL
Membres
absents
: Thomas
BETH
Secrétaire
de
séance
: Anouck
BONHOMME
ORDRE
DU
JOUR
:
44-
Tarifs
restaurant
scolaire
2020/2021
45-
Tarifs
garderie
méridienne
2020-2021
46-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
47-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
48-
Vente
de
coupe
en
bois
façonné
49-
Convention
rupture
conventionnelle
50-
Questions
diverses
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
16
juillet
2020
adopté
à l'unanimité.
44-
Tarifs
restaurant
scolaire
2020/2021
Les
tarifs
du
restaurant
scolaire
sont
revus
à
la
baisse
suite
à
la
commission
finances
/jeunesse
du
23/07/2020,
le
nombre
de
tranches
est
réduit
et
une
nouvelle
tranche
de
901
à
1500
créée.
La
délibération
est
votée
à l'unanimité.
45-
Tarifs
garderie
méridienne
2020-2021
Les
tarifs
sont
revus
à
la
baisse
suite
à
la
commission
finances/jeunesse
du
23/07/2020,
le
nombre
de
tranches
est
réduit
et
une
nouvelle
tranche
de
901
à
1500
créée.
La
délibération
est
votée
à l'unanimité.
46-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d’activité
Création
d’un
poste
non
permanent
d’agent
d'entretien
à
partir
du
1®
septembre
2020.
La
commune
a besoin
des
emplois
non
permanent
pour
palier
à l'entretien
nécessaire
dû
au
covid. La
délibération
est
votée
à
l'unanimité.
47-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d’activité
Création
d’un
poste
non
permanent
d’agent
technique
à
partir
du
1%
septembre
2020.
La
délibération
est
votée
à
l’unanimité.
48-
Vente
de
coupe
en
bois
faconné
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
n°8
du
28/02/2020
pour
la
vente
de
bois
et
l'exploitation
de
la
parcelle
49.
Il
expose
à
l'assemblée
que
l'ONF
demande
d'associer
la
parcelle
48
pour
l'exploitation
et
la
vente
de
bois
façonnés
pour
1050m%.
En
effet
cette
parcelle
doit
être
traversée
pour
accéder
à la
numéro
49. Une
élue
demande
quelles
ont
été
les
recettes
de
l'exploitation
de
la
parcelle
45
il y
a quelques
années. Le
maire
répond
qu'il
ne
le
sait
pas
précisément.
Avec
ces
nouvelles
parcelles
ce
sera
mieux
cadré.
Maïs
la
mairie
va
se
renseigner
pour
obtenir
le
montant
demandé.
La
délibération
est
votée
à
l'unanimité.
49-
Convention
rupture
conventionnelle
Conformément
à
l’article
2118-18
du
CGCT
le
maire
demande
la
huit-clos
pour
cette
délibération
afin
de
garantir
la
discrétion
des
propos
au
sujet
de
la
situation
individuelle
de
l'agent.
Le
huit
clos
est
voté
à
la
majorité
et
la
délibération
sera
étudiée
à
la
suite
des
questions
diverses.
50-
Questions
diverses
> Un
élu
explique
qu'il
faudra
réunir
le conseil
municipal
rapidement
afin
de
délibérer
sur
la
création
du
GIE
(Groupement
d'intérêt
économique)
dans
le
cadre
du
projet
d’aspersion-
microcentrale.
La
commission
Energie
s’est
réunie
afin
de
travailler
sur
ce
dossier.
>
Le
maire
explique
qu'une
institutrice
a
relancé
la
mairie
au
sujet
de
l'équipement
de
sa
classe
avec
un
vidéoprojecteur
et
un
tableau
semi-mat.
C’est
en
cours
le
devis
est
validé.
>
L'association
Octopus
remercie
la
mairie
pour
la
subvention
attribuée.
>
Suite
aux
orages
violents
du
mois
d'août,
un
usager
se
plaint
que
la
route
devant
chez
lui
a
été
détruite.
RTE
n’a
pas
refait
les
revers
d’eau
suite
à
leur
passage.
La
commune
a
réparé
rapidement
le
bas
du
chemin.
Un
autre
usager
s’est
plaint
également
cependant
il
avait
coupé
un
mur
pour
faire
un
accès
à
a
parcelle.
>
Un
habitant
se
plaint
que
les
voitures
roulent
très
vite
sur
le
bas
de
l’avenue
de
la
gare,
il
demande
que
la
commune
fasse
des
propositions
sur
ce
sujet.
Un
élu
répond
que
la
peinture
pour
rappeler
la
zone
30
peut
être
faite
rapidement.
Mais
qu'il
faut
également
faire
appel
au
civisme
des
gens.
La
question
sera
posée
à
la
DDT
afin
de
savoir
si
des
ralentisseurs
de
type
plateaux
peuvent
être
installés.
Une
élue
signale
qu’un
noyer
cache
le
panneau
d’entrée
au
Parc
des
Ecrins
sur
le
bas
de
l'avenue
de
la
gare
et
qu'il
faudra
y
remédier.
>
Le
maire
explique
qu’une
association
souhaite
mettre
en
place
des
ateliers
poteries
dans
la
salle
des
jeunes
aux
bâtiment
des
mathieux.
Pour
cela
il
faut
changer
le
branchement
électrique
afin
de
pouvoir
brancher
le
four.
>
Le
garage
des
services
techniques
sera
raccordé
une
fois
que
les
cloisons
intérieures
seront
faites.
C’est
prévu
pour
le
mois
de
septembre.
Une
élue
demande
quand
est
prévue
la
réception.
Le
maire
précise
que
début
octobre
ce
sera
réceptionné
pour
une
mise
en
service
ensuite.
49-
Convention
rupture
conventionnelle
Délibération
à huit
clos.
Monsieur
le
Maire
présente
le
décret
n°2019-1593
du
31
décembre
2019
en
application
de
l’article
72
de
la
loi
n°2019-828
du
6
août
2019
relatif
à
la
procédure
de
rupture
conventionnelle
dans
la
fonction
publique.
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
décret
n°2019-1596
du
31
décembre
2019
relatif
à
l'indemnité
spécifique
de
rupture
conventionnelle
dans
la
fonction
publique
et
portant
diverses
dispositions
relatives
aux
dispositifs
indemnitaires
d'accompagnement
des
agents
dans
leurs
transitions
professionnelles. Monsieur
le
Maire
explique
qu’un
agent
titulaire
de
la
collectivité
souhaite
bénéficier
de
cette
procédure
pour
quitter
la
collectivité.
Il
indique
qu’une
rupture
conventionnelle
entraine
la
cessation
définitive
des
fonctions
ce
qui
entraîne
pour
les
fonctionnaires,
la
radiation
des
cadres
de
la
fonction
publique.
Un
élu
explique
que
l’agent
a
été
reçu
à
plusieurs
reprises
comme
le
demande
la
procédure.
La
délibération
est
votée
avec
8 voix
contre,
5 abstentions
et
1 pour.
L'ordre
du
jour
étant
clos,
la
séance
est
levée
à 19h25.
Le
Maire,
J-M
BARRAL