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Document publié le Lundi 21 septembre 2026 par la commune de Souffelweyersheim.
Lien du pdf (Déliberation - F Liste de deliberations CM du 21.09.2026 Affichage numerique)
Thèmes du document : Logement, Vieillesse, Tourisme,
République
française
a
1e de Souffclweyersh
Arrondissement de Strasbourg-Ville Département du Bas-Rhin
CONSEIL MUNICIPAL
DU
21
SEPTEMBRE 2026
Liste des délibérations examinées en séance
Publiée le 23 septembre 2026
57/2026 58/2026 59/2026 60/2026 61/2026 62/2026 63/2026 64/2026 65/2026 66/2026
Administration générale - Comités consultatifs
: fixation
du
nombre de sièges à
pourvoir et désignation des membres
A
l'unanimité
Administration générale - Reconduction de la convention de mutualisation entre la commune et le CCAS de Souffelweyersheim
A
l'unanimité
Administration générale - Association des Maires de France
: solidarité en faveur
des communes sinistrées par les incendies
! —
&
S
Q
3
3 =
D,
Affaires scolaires - Travaux d'amélioration
du confort thermique dans les écoles
maternelles et élémentaires
A
l'unanimité
Affaires sportives - Rénovation des courts de Tennis
A
l'unanimité
Patrimoine - Extension du pôle Culturel et Sportif des 7 arpents
!
Patrimoine - Désignation d'un estimateur des dégâts de gibier
! si _...
© = 3 =
sS SJ 5 = —_. _. 3 = + +
®. ®
Patrimoine - Modification du règlement de cimetière
là la majorité par 28 voix Pour et 0 voix Contre, Abstention : 1.
Patrimoine - Maison de retraite des Colombes 50 rue de la Ville
là la majorité par 28 voix Pour et 0 voix Contre, Abstention : 1.
Patrimoine
-
Plan
départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
Randonnée
(PDIPR) Alsace
A
l'unanimité
un
1/Liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal le 21 septembre 2026
67/2026 68/2026 69/2026 70/2026 71/2026 72/2026
Finances - Tarifs communaux 2027 - Locations et autres services
A
l'unanimité
Finances - Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
là la majorité par 27 voix Pour et 0 voix Contre, Abstention : 2]
Finances - Tarifs communaux - Billetterie pour les spectacles communaux
A
l'unanimité
Finances - Créances éteintes
A
l'unanimité
Affaires du personnel - Création d'emplois 2026
A
l'unanimité
EMS
-
Convention
de
coopération
des
opérations
de
viabilité
Hivernale
entre
l'Eurométropole de Strasbourg et la Commune de Souffelweyersheim
A
l'unanimité
im, le 22 septembre 2026
2/7