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Compte-Rendu - n 02 31 01 2017
Déliberation - Liste des deliberations 2025 12 02
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2025 12 02)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant au
cours de la séance du conseil municipal du
Mardi 02 décembre 2025 à 20h00
dans les locaux de la salle communale « l’Ellipse », 140 rue Villa Mary
Date de mise en ligne 12/12/2025 Date d’affichage 12/12/2025
0. DELEGATIONS AU MAIRE (article L.2122-22 du C.G.C.T.)
Décision n° 2025-047 : CORNAND Frédéric - Don d’un rétroprojecteur
Décision n° 2025-048 : Préfecture Haute-Savoie - Convention prise en charge de colisage des bulletins de vote destinés aux bureaux de vote
Décision n° 2025-049 : MAISONNET Patrick - Contrat conseil aide à la décision pour la rénovation énergétique pour l’école de Malagny
Décision n° 2025-050B : APAVE EXPLOITATION - Contrat prestation vérifications périodiques réglementaires
Décision n° 2025-051 : TL Elevator France - Contrat maintenance ascenseurs Ellipse et groupe scolaire Les Gommettes
Décision n° 2025-052 : OPTIMEX DATA - Contrat de délégué à la protection des données externe premium
Décision n° 2025-053 : SOCOTEC CONSTRUCTION - Marché mission de contrôleur technique pour la construction d’un groupe scolaire
Décision n° 2025-054 : AASCO - Marché mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la construction d’un groupe scolaire
1. DEL 2025-066 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS
Rapport d’activité 2024 Approuvée
2. DEL 2025-067 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS
Rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité du service public d’élimination
des déchets, de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif Approuvée
3. DEL 2025-068 - ECOVELA - TRAITE DE CONCESSION ZAC DU CENTRE Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale pour l’année 2024 Approuvée
4. DEL 2025-069 - MARCHES PUBLICS
Attribution du marché de services d’assurance « Risques statutaires
du personnel » Approuvée
5. DEL 2025-070 - EXTENSION ECOLE « LES GOMMETTES »
Avenants aux lots 3, 4 et 5 du marché de travaux Approuvée
6. DEL 2025-071 - CENTRE MUNICIPAL DE SANTE
Approbation des tarifs municipaux applicables à compter du
1er janvier 2026 Approuvée
7. DEL 2025-072 - CENTRE MUNICIPAL DE SANTE
Mise à jour du tableau des emplois permanents et non permanents
Création du poste de secrétaire médical(e) Approuvée
8. DEL 2025-073 - PERSONNEL COMMUNAL
Mise à jour du tableau des emplois permanents et non permanents
Service technique Approuvée
9. DEL 2025-074 - PERSONNEL COMMUNAL
Mise à disposition d’un sapeur-pompier volontaire au profit du
Service Départemental d’Incendie et de Secours 74 (SDIS 74) Approuvée
10. DEL 2025-075 - ELLIPSE
Dénomination grande salle « Salle Jean-Pierre BUET » Approuvée
11. DEL 2025-076 - COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES Désignation d’un nouveau membre suite à une démission Approuvée