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Déliberation - 4c87c4
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Moidieu-Détourbe.
Lien du pdf (Déliberation - 4c87c4)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Aménagement du territoire,
115 route du Vernéa
38440 MOIDIEU-DÉTOURBE
MOIDIEU-DÉTOURBE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MOIDIEU-DETOURBE
Séance du 15 décembre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le quinze du mois de décembre, à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Moidieu-Détourbe, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi à la petite salle polyvalente, sous la présidence de Monsieur Christian PETREQUIN, Maire.
Nombre de membres en exercice : 19 Présents : 16 Votants : 17 Date de convocation : 6 décembre 2023
Présents : Mmes et MM. Christian PETREQUIN, Céline MESSINA, Pascal CHANEAC, Martine THOMAS, Jean-Pierre BULLY, Christophe MOREL, Dominique PEYRACHON-BERTHELET, Joëlle MILLET, Martine GREINER, Jérôme VALLIN, Isabelle PIEGAY, Romaric PETIT, Jean ROUAT, Aline CHARRETON, Gilbert MILLIAT, Jacques NOCENTI.
Absente excusée : Virginie BALLY (pouvoir à Jean-Pierre BULLY). Absents : Gilles ROZIER, Anthony BAROU. Secrétaire de séance : Céline MESSINA.
Délibération n° 1-12-23 : Déplacement du transformateur situé sous la halle
Le transformateur électrique situé sous la halle encombre une bonne partie de surface couverte. Afin de pouvoir utiliser un maximum de surface couverte, les services d'ENEDIS ont été contactés pour prévoir le déplacement de ce transformateur à l'extérieur.
Deux possibilités d'implantation sont proposées : à l'ouest ou au Nord-Est de la halle. Le coût de ce déplacement est chiffré à 63 545,45 € HT.
Un chiffrage est prévu pour ensuite pouvoir déplacer la buvette à l'arrière de la halle.
M. Milliat s'inquiète pour les finances car il trouve le montant très onéreux. M. Rouat aurait aimé connaître le coût du déplacement de la buvette avant de se prononcer car si seul le transformateur est déplacé, cela ne sera pas très utile car ne libèrera que l’espace à l'arrière de la buvette.
Après avoir entendu l'exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 13 voix pour et 4 abstentions,
Décide de déplacer le transformateur situé sous la halle au Nord-Est de celle-ci pour un coût de 63 545,45 € HT.
Autorise le Maire à signer le devis d'ENEDIS.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour copie conforme
: Le Maire,
PRE Christian PETREQUIN
POUR 13
CONTRE 0 Er
ABSTENTION 4
Publiée sur le site www.moidieu-detourbe.fr le : AS H2l2c23 115 route du Vernéa
38440 MOIDIEU-DÉTOURBE
MOIDIEU-DÉTOURBE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MOIDIEU-DETOURBE
Séance du 15 décembre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le quinze du mois de décembre, à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Moidieu-Détourbe, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi à la petite salle polyvalente, sous la présidence de Monsieur Christian PETREQUIN, Maire.
Nombre de membres en exercice : 19 Présents : 16 Votants : 17 Date de convocation : 6 décembre 2023
Présents: Mmes et MM. Christian PETREQUIN, Céline MESSINA, Pascal CHANEAC, Martine THOMAS, Jean-Pierre BULLY, Christophe MOREL, Dominique PEYRACHON-BERTHELET, Joëlle MILLET, Martine GREINER, Jérôme VALLIN, Isabelle PIEGAY, Romaric PETIT, Jean ROUAT, Aline CHARRETON, Gilbert MILLIAT, Jacques NOCENTI.
Absente excusée : Virginie BALLY (pouvoir à Jean-Pierre BULLY). Absents : Gilles ROZIER, Anthony BAROU. Secrétaire de séance : Céline MESSINA.
Délibération n° 2-12-23 : Travaux du centre-village : Servitude pour les réseaux d’eaux pluviales à accorder à EVALLY PROMOTION.
Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal, lors de sa séance du 10 juillet 2023, avait constaté la désaffection et prononcé le déclassement d'un tènement de 8 459 m? constitué de tout ou partie des parcelles cadastrées section AS n° 16, 17, 158, 159 et 170. Lors de cette même séance, il avait décidé la cession de ce tènement à la société EVALLY PROMOTION au prix de 650 000 € pour la construction de logements et de locaux professionnels.
Un dossier a été déposé auprès de la DDT au titre de la loi sur l'eau. Or, la DDT refusait de donner son accord car elle ne reconnaissait pas les travaux qui avaient été effectués par le Syndicat de Rivières Rhône Aval en 2019, réduisant le risque inondable du secteur, car ces travaux n'étaient pas intégrés dans la carte d'aléas du PLU.
Après plusieurs réunions avec la DDT, par courrier du 1°" décembre 2023, cette dernière a autorisé à entreprendre les travaux. Le permis de construire étant accordé, les travaux vont enfin pouvoir débuter.
Il convient de signer une servitude pour les réseaux d'eaux pluviales et d'un bassin de rétention devant être implantés sur la partie du secteur étant restée propriété communale.
Après avoir entendu l'exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
Autorise l'implantation des réseaux d'eaux pluviales et d’un bassin de rétention d'environ 55 mètres cubes sur la partie de la parcelle cadastrée section AS n° 335 résultant de la division de l'ancienne parcelle cadastrée section AS n° 158 restée propriété communale, comme indiqué dans le plan joint à la présente délibération.
Autorise le Maire à signer la servitude avec EVALLY PROMOTION.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour copie conforme
POUR 17 Le Maire,
CONTRE 0 Christian PETREQUIN
ABSTENTION 0
Publiée sur le site www.moidieu-detourbe.fr le : AA ji? f2023 115 route du Vernéa
38440 MOIDIEU-DÉTOURBE
MOIDIEU-DÉTOURBE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MOIDIEU-DETOURBE
Séance du 15 décembre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le quinze du mois de décembre, à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Moidieu-Détourbe, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi à la petite salle polyvalente, sous la présidence de Monsieur Christian PETREQUIN, Maire.
Nombre de membres en exercice : 19 Présents : 16 Votants : 17 Date de convocation : 6 décembre 2023
Présents: Mmes et MM. Christian PETREQUIN, Céline MESSINA, Pascal CHANEAC, Martine THOMAS, Jean-Pierre BULLY, Christophe MOREL, Dominique PEYRACHON-BERTHELET, Joëlle MILLET, Martine GREINER, Jérôme VALLIN, Isabelle PIEGAY, Romaric PETIT, Jean ROUAT, Aline CHARRETON, Gilbert MILLIAT, Jacques NOCENTI.
Absente excusée : Virginie BALLY (pouvoir à Jean-Pierre BULLY).
Absents : Gilles ROZIER, Anthony BAROU. Secrétaire de séance : Céline MESSINA.
Délibération n° 3-12-23 : Travaux du centre-village : Autorisation à EVALLY PROMOTION pour clore le chantier et effectuer le terrassement sur le domaine public communal.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la réalisation des travaux de construction d'EVALLY PROMOTION nécessite le terrassement et le remblai en bordure de la Route de Septème (RD n° 38) et de la Route d'Estrablin (VC n° 1) afin de prendre en compte la pente du secteur.
Il convient donc d'autoriser le constructeur à installer les barrières de clôture du chantier et à procéder au terrassement sur le domaine public communal.
Une partie de ces travaux impactant le domaine public départemental, le constructeur fera la demande auprès du Département.
Après avoir entendu l'exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
Autorise EVALLY PROMOTION à clore le chantier tel qu'indiqué sur le plan annexé à la présente
délibération (annexe 1).
Autorise EVALLY PROMOTION à procéder au terrassement sur le domaine public communal tel
qu'’indiqué sur le plan annexé à la présente délibération (annexe 2).
Autorise le Maire à signer tout document relevant de la présente délibération.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour copie conforme ARRIVÉ
LE :
18 DEC. 2023
SOUS-PRÉFECTURE DE VIENNE
Le Maire,
Christian PETREQUIN
POUR 17
CONTRE 0 É.
ABSTENTION o |
Publiée sur le site www.moidieu-detourbe.fr le : 44 j42] 2x ANNEXE 1
MODIFICATION DU PARCELLAIRE CADASTRAL
D'APRES UN EXTRAIT DU PLAN
CADASTRAL (DGFIP)
Commune : 038238
Moiïdieu-Détourbe
Numéro d'ordre du document d'arpentage
Document vérifié et numéroté le
A.
Par
Section
Feuille(s)
Qualité du plan
Echelle d'origine :
: AS
: 01
:_ non régulier
1/1000
Echelle d'édition :
Date de l'édition
1/625
: 1999
CERTIFICATION
(Art. 25 du décret n° 55 471 du 30 avril 1955)
Le présent document d'arpentage, certifié par les
propriétaires soussignés (3) a été établi (1) :
géomètre à VIENNE ss
Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance
des informations portées.au.do
38200 VIENNE
Tél. 04 74 85 26 24
212
Document dressé par F
Frédéric CELLIER
à: VIENNE Date: 22/05/2023
Signature : —
<. TT
É st
Réf : 2021-1205T
(1) Rayer les mentions inutiles. La foule À n'est applicable que dans le cas
d'une esquisse (plan rénové par voie de mise à jour), dans la formule B, les
propriétaires peuvent avoir effectué eux même le piquetage,
(2) Qualité de la personne agréée (géomètre expert, inspecteur, géomètre ou
technicien retraité du cadastre, atc ...).
(8) Préciser les noms et qualités du signataire sil est différent du propriétaire
311
(mandataire, avoué représentant qualifié de l'autorité expropriant).
\ |
310
a
\ _——. 10 SS Emprise clôture chantier par barrières de type Heras | parcelles concernées AS 328 / 335 / 340 / 344 / 333 / 338 / 330
Ola42ca
E DE MOIDIEU-DETOURBE
b AS 03a97ca
Signature MAIRIE DE MOIDI LOETOURBE
2
1
157
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MAIRIE DE MOIDIEU-DETQURBE
02323ç4/ 20072 MAIRIE DE MOIDIEU-DETOURBE|
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MAIRIE DE MOIDIEU-DETOURBE
MAIRIE DE MOIDIEU-DETOURBE
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MAIRIE DE MOIDIEU-DETOURBE
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(5) 115 route du Vernéa
38440 MOIDIEU-DÉTOURBE
MOIDIEU-DÉTOURBE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MOIDIEU-DETOURBE
Séance du 15 décembre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le quinze du mois de décembre, à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Moidieu-Détourbe, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi à la petite salle polyvalente, sous la présidence de Monsieur Christian PETREQUIN, Maire.
Nombre de membres en exercice : 19 Présents : 16 Votants : 17 Date de convocation : 6 décembre 2023
Présents : Mmes et MM. Christian PETREQUIN, Céline MESSINA, Pascal CHANEAC, Martine THOMAS, Jean-Pierre BULLY, Christophe MOREL, Dominique PEYRACHON-BERTHELET, Joëlle MILLET, Martine GREINER, Jérôme VALLIN, Isabelle PIEGAY, Romaric PETIT, Jean ROUAT, Aline CHARRETON, Gilbert MILLIAT, Jacques NOCENTI.
Absente excusée : Virginie BALLY (pouvoir à Jean-Pierre BULLY).
Absents : Gilles ROZIER, Anthony BAROU. Secrétaire de séance : Céline MESSINA.
Délibération n° 4-12-23 : Acquisition de 1 000 m° de la parcelle cadastrée section Al n° 001
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2241-1, Considérant l'intérêt pour la collectivité de procéder à l'acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section AI n° 001 située lieu-dit « Boulatière » dans l'objectif de prévoir un espace de parking au bas de l’église au centre-village,
Considérant que cette parcelle est classée en secteur agricole de corridor écologique (Aco) au Plan Local d'Urbanisme, le montant d'acquisition estimé est inférieur à 180 000,00 €, la saisine du service du Domaine n'est pas nécessaire,
Vu l'accord des propriétaires,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 16 voix pour et une abstention,
Décide l'acquisition d'une bande d'environ 8,50 mètres de largeur sur 120 mètres de longueur pour une surface de 1 000 m? à détacher du côté sud de la parcelle cadastrée section Al n° 001 sise lieu-dit « Boulatière appartenant à la succession Jean-Noël FERRAND au prix de 15 000 €.
Précise que cette propriété est acquise en vue de constituer un espace de parking non
imperméabilisé au bas de l’église au centre-village.
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document juridique, administratif ou comptable relevant
de ce dossier et notamment l'acte authentique à intervenir.
Dit que les frais de notaire et les frais annexes seront à la charge de la commune.
ARRIVÉ LE : Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus Pour copie conforme
18 DEC. 2023 Le Maire,
SOUS-PRÉFECTURE DE VIENNE Christian PETREQUIN
POUR 16
CONTRE 0 ET
ABSTENTION 1
Publiée sur le site www.moidieu-detourbe.fr le : JA jte 202% 115 route du Vernéa
38440 MOIDIEU-DÉTOURBE
MOIDIEU-DÉTOURBE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MOIDIEU-DETOURBE
Séance du 15 décembre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le quinze du mois de décembre, à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Moidieu-Détourbe, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi à la petite salle polyvalente, sous la présidence de Monsieur Christian PETREQUIN, Maire.
Nombre de membres en exercice : 19 Présents : 16 Votants : 17 Date de convocation : 6 décembre 2023
Présents: Mmes et MM. Christian PETREQUIN, Céline MESSINA, Pascal CHANEAC, Martine THOMAS, Jean-Pierre BULLY, Christophe MOREL, Dominique PEYRACHON-BERTHELET, Joëlle MILLET, Martine GREINER, Jérôme VALLIN, Isabelle PIEGAY, Romaric PETIT, Jean ROUAT, Aline CHARRETON, Gilbert MILLIAT, Jacques NOCENTI.
Absente excusée : Virginie BALLY (pouvoir à Jean-Pierre BULLY).
Absents : Gilles ROZIER, Anthony BAROU. Secrétaire de séance : Céline MESSINA.
Délibération n° 5-12-23 : Restes à Réaliser à reporter au budget 2024
Afin de pouvoir mandater les dépenses d'investissements engagées sur 2023 mais non encore réglées avant le vote du Budget Primitif 2024, le Conseil Municipal, lors de la dernière séance du 24 novembre, avait approuvé le report de crédits non consommés en 2023 au Budget Primitif 2024 pour 38 626,00 € en dépenses d'investissement et 53 944,00 € en recettes d'investissement.
Or, la date limite de mandatement des factures d'investissement était fixée au 15 décembre 2023 et il reste à payer pour environ 3 700,00 € de travaux de mise en autonomie de la petite salle et pour 26 000,00 € de travaux de voirie qui n’ont pu être effectués en raison des conditions météorologiques. || convient donc de reporter ces crédits supplémentaires.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité,
Décide de reporter les crédits de la section d'investissement comme présenté dans le tableau
suivant :
SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTES
Article Montant à Article Montant à reporter reporter
204182 Subv. équipt aux org.pub. 4 500,00
Sous-total chapitre 204 4 500,00
2111 Terrains nus 3 000,00 | 1318 Autres subventions 20 657,00 2116 Cimetière 3 234,00 | 1323 Subventions Département 20 000,00 2131 Bâtiments publics 28 700,00 | 13461 DETR 13 287,00 2151 Réseaux de voirie 26 000,00
2157 Matériel et outillage 3 000,00
Sous-Total chapitre 21 63 934,00 | Sous-Total chapitre 13 53 944,00
TOTAL 68 434,00 | TOTAL 53 944,00
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour copie conforme
POUR 17 Le Maire,
CONTRE 0 Christian PETREQUIN ABSTENTION 0 c
Publiée sur le site www.moidieu-detourbe.fr le : A4 be 282%