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Procès Verbal - ojcm21012020 3245
Document publié le Mardi 21 janvier 2020 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Procès Verbal - ojcm21012020 3245)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Culture et patrimoine,
CHORGES | Erre-panço®
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
MARDI 21 JANVIER 2020
A 19H00
Salle de la médiathèque
ORDRE DU JOUR :
-__ Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 16 décembre 2019,
- Passage piétonnier square Lucien Pointet : Rétrocession à titre gratuit parcelle AD 912,
- Convention INRAP : réalisation de fouilles préventives - zone sportive,
- Validation du Règlement intérieur de la Collectivité,
- Récolement des archives en vue des élections municipales de mars 2020,
- Convention avec le conservatoire de musique à rayonnement départemental,
- Subvention à la scène nationale La Passerelle : accueil de 2 excentrés - saison culturelle 19-20,
- Validation de la décharge syndicale d’un agent du 01/01/2020 au 31/12/2020,
- Validation d’une convention de stage avec l’'ADAPEI ESAT La Source,
- Régime indemnitaire filière technique,
- Camping municipal : Convention de location de 5 emplacements,
- Camping municipal : Tarifs de location des mobil home,
- Adhésion au réseau « Accueil Vélo » et sollicitation du label pour le camping municipal,
- _ Budget Général : tarif repas personnel,
- Budget BNPA : coefficient applicable sur la TVA,
- Budget restauration : coefficient applicable sur la TVA,
- Vote du RPOS - Rapport du Maire sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable
- Subvention aux associations,
e Questions diverses
Information sur la mise à disposition du terrain pour le bâtiment accueil touristique.
Chorges, 15 JANVIER 2020
Le Maire,
Christian DURAND