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Ordre du Jour - invitation 20 mars 2023
Déliberation - invitation 14 novembre 2022
Procès Verbal - pv 13 novembre 2023 modifie et publie le 28 11 202
Déliberation - deliberations du 13 novembre 2023 publiees le 15 novembre 2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune d'Étrelles.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du 13 novembre 2023 publiees le 15 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
République
Française
Département
Ille-et-Vilaine
Commune
d'Etrelles
Liste
récapitulative
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal
(article
L2121-25
du
CGCT)
Séance
du
13
Novembre
2023,
salle
des
Mariages,
mairie
d'Etrelles
N°
Ordre
N°
Délibération
Objet
de
la délibération
1
2023-56
DEMISSION
D'UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
REGION
BRETAGNE
- PROPOSITION
DE
COMPOSITION
2
2023-57
DE
LA
CONFERENCE
REGIONALE
DE
LA
POLITIQUE
DE
REDUCTION
DE
L'ARTIFICIALISATION
DES
SOLS
EN
BRETAGNE
3
2023-58
ELECTIONS
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CCAS
4
2023-59
VITRE
COMMUNAUTE
- REVISIONS
DES
STATUTS
5
2023-60
ZAC
DE
LA
PLESSE,
TRANCHE
04
: VENTES
DE
LOTS
VITRE
COMMUNAUTE
- FINANCEMENT
DE
LA
6
2023-61
COMPETENCE
GEMAPI
- ACCORD
SUR
LA
REVISION
LIBRE
DES
AC
7
2023-62
VITRE
COMMUNAUTE
- CONVENTIONS
DE
SERVICES
COMMUNS
2024
8
2023-63
CLOTURE
DU
BUDGET
ANNEXE
ZA
PIQUET
OUEST
9
2023-64
MODIFICATION
DES
DUREÉES
D'AMORTISSEMENTS
VITRE
COMMUNAUTE
- CONVENTION
TERRITORIALE
10
2023-65
GLOBALE
2023-2027
: APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
ET
NOMINATION
DES
REPRESENTANTS
11
2023-66
MODIFICATIONS
N°2
DU
PLU
- PRESCRIPTIONS
DES
MODALITES
DE
LA
CONCERTATION
12
2023-67
ADRESSAGE
- DENOMINATION
DE
VOIES
Mme le Maire d'Etrelles certifie que la liste des délibérations
examinées
par
le conseil
municipal
du
13
Novembre
2023
:
- a été
affichée
en
Mairie
d'Etrelles
le 14/11/2023
- et
publiée
sur
le site
internet
de
la mairie
d'Etrelles
le 14/11/2023
A Etrelles,
le
14/11/2023
Le
Maire
Marie-Christin