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Document publié le Lundi 4 juillet 2016 par la commune d'Aubiat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2016 07 4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Éducation,
C C CO O ON N NS S SE E EI I IL L L M M MU U UN N NI I IC C CI I IP P PA A AL L L
Compte rendu du Conseil Municipal du 4 juillet 2016
Sous la Présidence de Monsieur le Maire, BARDIN Stéphane,
Présents : Mr SULLO Henri – Mme AURIER Evelyne - Mr ROCHE Philippe – Mme FUENTES Carmen, adjoints. Mr CHAMBON Hervé - Mme CHAPUT Agnès - Mrs BOSSARON Pascal – BERGER Frédéric - RICHARD Charles- Henri – BOUHIER Emmanuel – Mmes QUINET Eliane - PINON Sandra, conseillers municipaux. Absentes : Mmes - LHOSTE Nicole (pouvoir à C. Fuentes) - ALBERT Christelle (pouvoir à E. Quinet), conseillères municipales.
NOUVELLE MAIRIE - Marché de maitrîse d’oeuvre.
Lancement de la consultation.
La mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage étant confiée à DELTA CONSEILS, le Conseil Municipal approuve le contenu du Cahier des Charges détaillant les missions demandées, autorise Monsieur le Maire à lancer la consultation et précise que la date limite pour la remise des offres sera le jeudi 25 août à 18h00, en Mairie.
LOTISSEMENT ‘‘Les Vallières 2‘‘ - Mission géomètre / bet.
Choix du prestataire.
Le suivi du montage et de la commercialisation de cette opération sera assuré par la société Conceptions Urbaines, AMO de la Commune. A l’issue de la consultation lancée du lundi 13 juin au vendredi 1er juillet 2016, trois propositions ont été reçues : GEO CONCEPTION pour un montant de 19 330.00 € HT, Cabinet BISIO et ASSOCIES pour18 890.00 € HT, GEOVAL pour 19 390.00 € HT. Monsieur le Maire attire l’attention des élus sur la proposition GEOVAL qui comporte une tranche ferme inférieure aux autres propositions. Au vu du risque archéologique, cette tranche peu couteuse est donc particulièrement importante pour la commune. Le Conseil Municipal approuve la proposition GEOVAL pour un montant de 19 390.00€ HT, rappelle que les crédits sont inscrits au budget lotissement 2016 et donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour instruire ce dossier.
TRAVAUX DE VOIRIE- RUE DE LA RODDE.
Réfection de la chaussée - Approbation du devis.
Dans le cadre des travaux de voirie Rue de la Rodde à Chazelles , après consultation des entreprises et la présentation des devis de SPL 63 pour un montant de 8 315.00 € HT, de GUITTARD TP SARL pour 9 050.00 € HT et de ARTEME TP pour 9 266.00 € HT, le Conseil Municipal approuve la proposition SPL 63 et donne mandat à Monsieur le Maire pour signer la commande. C C CO O ON N NS S SE E EI I IL L L M M MU U UN N NI I IC C CI I IP P PA A AL L L
REMPLACEMENT ORDINATEUR -DIRECTION ECOLE AUBIAT. Approbation du devis.
Il est nécessaire de remplacer l’ordinateur mis à la disposition de la directrice de l’école d’Aubiat. Après délibération, le Conseil Municipal approuve la proposition LECLERC ENVAL pour un montant de 539.16 € HT.
REMPLACEMENT CHAISE SECRETARIAT.
Approbation du devis..
Il est nécessaire de remplacer la chaise de bureau du secrétariat, le Conseil Municipal approuve la proposition SARL BUREAU SERVICE pour un montant de 179.90 € HT.
TRANSPORT SCOLAIRE - Année scolaire 2016-2017.
Prise en charge des frais liés aux transports scolaires.
Le Conseil Municipal approuve le principe de tarification solidaire et précise que la Commune remboursera, pour l’année scolaire 2016-2017, directement aux familles domiciliées sur la Commune d’Aubiat dont les enfants fréquentent les écoles d’Aubiat et Chazelles.
Le remboursement des frais de transport scolaire reste inchangé soit : QF1 = 98 € / an, QF2 = 119 € / an, QF3 = 128 € / an et QF4 - QF5 - QF6 = 128 € / an.
FONDS SOLIDARITE LOGEMENT (FSL).
Participation communale - Année 2016.
Après délibération, le Conseil Municipal donne un avis favorable à la participation de la Commune d’Aubiat au Fonds Solidarité Logement pour l’année 2016, précise que la participation s’élèvera à 0.20 € par habitant, soit 0.20 € x 947 habitants = 189.40 € et autorise Monsieur le Maire à signer l’agrément annexé à la présente délibération.
DIVERS.
Simon Roche participe aux 4L Trophy en février 2017 et cherche des sponsors. La municpalité mettra gracieusement à disposition la Salle Madeleine de Chazelles pour l‘organisation d’un concours de pétanque le 24 septembre 2016. Simon prévoit également un repas dansant à Effiat et un stand lors de la fête patronale à Aubiat.
Création de l’association ASMAT de la plaine , c’est une association regroupant des assistantes maternelles. La municipalité mettra à disposition la salle de l’ancienne maire, une matinée de 9h à 12h, 1fois/mois.
PROCHAINES RÉUNIONS :
Commissions :
Patrimoine, le 05 septembre à 18h30.
Impôts directs (CCID), le 08 septembre à 17h00.
Conseils Municipaux – Salle de l’ancienne mairie à Aubiat :
Lundi 05 septembre à 20h30.
Lundi 26 septembre à 20h30.
Lundi 17 octobre à 20h30.
Lundi 14 novembre à 20h30.
Lundi 05 décembre à 20h30.
Prochain Conseil Municipal, lundi 05 septembre à Aubiat, salle de l’ancienne mairie.