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Convocation - 9760f4 a3e190e2f0d748de8c250f40a371af99
Déliberation - 9760f4 0b7a8cc9421b42b38564d6a21ece5c15
Convocation - 9760f4 1441eb2126bb4c068bb9d343f469c0e3
Déliberation - 9760f4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lépin-le-Lac.
Lien du pdf (Déliberation - 9760f4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
épi HAE CONVOCATION
L’ensemble
des
conseillers
municipaux
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
Le
Conseil
Municipal
se réunira,
à la Mairie
de
Lépin
Le
Lac
le :
Mardi
02
novembre
2021
à
20h00
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer,
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers,
mes
salutations
distinguées.
A
Lépin
Le
Lac,
le 28
octobre
2021.
ORDRE
DU JOUR
:
1-
Présentation
par
l’AGATE
de
sa mission
pour
l’exploitation de l’hôtel
Ronë
;
2-
Compte
rendu
des
décisions
prises
du
16
juin
au
02
novembre
2021
inclus
:
3-
Rapport
sur
le prix
et la qualité
de
service
de
l’eau
année
2020
(RPQS);
4-
Sollicitation
d’une
subvention
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
pour
des
travaux
de
rénovation
urbaine
et amélioration
de
l’accueil
du
public
;
5-
Sollicitation
d’une
subvention
du
Département
pour
des
travaux
de
rénovation
urbaine
et amélioration
de
l’accueil
du
public
— FDEC
;
6-
Mandat
spécial
accordé
au
Maire
pour
la participation
au
congrès
des
Maires
;
7-
Frais
de
déplacement
des
agents
;
8-
Avis
concernant
le
dossier
de
la
SARL
Botta
pour
le
renouvellement
d’autorisation
d'exploitation
et
l’extension
de
la
carrière
des
Radelles
située
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Saint
Thibaud-de-Couz;
9-
Convention
de
mise
à
disposition
de
Mme
GUGLIELMACCI
dans
le
grade
de
ATSEM
en
CDI
;
10-
Remise
gracieuse
- convention
d’occupation
2021
balades
à dos
de
poney ;
11-
Attribution
du
marché
de
travaux
— Aménagement
de
deux
logements
;
12-
Attribution
du
marché
de
travaux
— Mise
aux
normes
ancienne
imprimerie
;
13-
Facturation
des
frais
de
l’école
aux
autres
communes ;
14-
Demandes
de
subvention
pour
le Marché
d'aménagement
de
deux
logements
;
15-
Décision
modificative
n°4
au
budget
communal
;
16-
Questions
diverses
:
-
Projet
vertes
sensation
— plage
;
-
Point
PLU
;
-
11
novembre ;
-
Dates
des
élections.
Mairie,
67
route
d’Aiguebelette
-
73610
LEPIN
LE
LAC
Tél
: 04.79.36.04.73
- Email
: mairie.lepinlelac@wanadoo.fr