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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 2.3 dm cinema
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 2.3 dm cinema)
Thèmes du document : Économie et finances, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
11/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
11/07/2025
Publié
le
S
LO
é
ID
: 081-200040905-20250703-030725
2
3-BF
,\
DELIBERATION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LT
}/
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Un
SEANCE
DU
3 JUILLET
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 3 juillet
à 18h00,
le Conseil
de
communauté,
dûment
convoqué
le 27 juin
2025,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la salle
des
fêtes
de
Sainte
Croix,
sous
la
Présidence
de
Didier
SOMEN.
MEMBRES
DU
CONSEIL
Titulaires
en
exercice
55
Suppléants
avec
voix
0
Titulaires
présents
36
Voix
délibératives
39
Délégués
avec
pouvoir
3
Membres
présents
37
Titulaires
présents
: 36
ASTIE
Alain,
AZEMAR
Jean-Louis
(pouvoir
de
KOWALIK
Jean-François),
BALARAN
Jean-Marc,
BARILLIOT
Christine,
BARRAU
Jean-Louis,
BONFANTI
Djamila,
BORDOLL
Christian,
BOUSQUET
Jean-Louis,
BOUYSSIE
François,
CALMELS
Thierry,
CARMES
Monique,
CINTAS
Jean-Marc,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
EMERIAUD
Françoise,
IMBERT
Véronique
(pouvoir
de
AUZIECH
Cécile),
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian,
MERCIER
Roland,
MILESI
Marie
(pouvoir
de
TAGLIAFERRI
Rosanne),
MUNOZ
Sonia,
NORKOWSKI
Patrice,
PUECH
Christian,
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline,
SAN
ANDRES
Thierry,
SANCHEZ
Marie-Christine,
SCHULTHEISS
Pierre,
SENGES
Jean-Marc,
SIBRA
Jean-Michel,
SOMEN
Didier,
SOULIE
Jérôme,
TESSON
Régis,
TROUCHE
Alain,
VALIERE
Jean-Paul,
VEDEL
Christian. Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: 0
Titulaires
excusés
: 19
AUZIECH
Cécile
(pouvoir
à
IMBERT
Véronique),
BARBE
Christian,
BEX
Fabienne,
DELPOUX
Jacqueline,
ESCOUTES
Jean-Marc,
HAMON
Christian,
ICHARD
Xavier,
KOWALIK
Jean-François
(pouvoir
à
AZEMAR
Jean-Louis),
LEBLOND
Nelly,
MAFFRE
Alain,
MALATERRE
Guy,
MARTY
Denis,
ORRIT
Didier,
PENA
Sylviane,
SELAM
Fatima,
SOURDIN
Anne,
TAGLIAFERRI
Rosanne
(pouvoir
à
MILESI
Marie),
TOUZANI
Rachid,
VIDAL
Suzette.
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: 1
ROIG
Christine
Secrétaire
de
séance
:
BOUSQUET
Jean-Louis
DELIBERATION
N°
03/07/2025-2.3
DECISION
MODIFICATIVE
N°1-2025
SUR
LE
BUDGET
ANNEXE
CINEMA
Vu
le budget
2025
voté
en
séance
du
15/04/2025,
Une
décision
modificative
est
nécessaire
afin
d'augmenter
en
section
d'investissement
les
crédits
au
chapitre
20
pour
prendre
en
compte
des
dépenses
non
prévues
à
l'établissement
du
budget
(Logiciel
Caisse
enregistreuse,
et
études
pour
analyse
fissure
sur
la façade
du
bâtiment).
Il
est
proposé
de
ne
pas
augmenter
le
montant
global
de
la
section
d'investissement
du
budget
annexe
cinéma,
mais
uniquement
de
réduire
le
montant
voté
initialement
au
chapitre
21.
Il est
proposé
de
valider
la
décision
modificative
suivante
:
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
03/07/2025
-
Délibération
n°
2.3
1
11/07/2025 Envoyé
en
préfecture
le
11/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
11/07/2025
Publié
le
S
LOT
ID
: 081-200040905-20250703-030725
2
3-BF
Dépenses
Recettes
Article
/Chapitre
Montant
Article
/Chapitre
Montant
2031
/ Chap.
20
+
2
950.00
€
2051
/Chap.
20
+
1
120.00
€
21351
/Chap.
21
-
4070.00
€
Total
des
dépenses
+0€
Total
des
recettes
+0€
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
VALIDE
la
décision
modificative
n°1-2025
du
budget
annexe
Cinéma
ci-dessus.
Ainsi
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
figure
la
liste
et
la signature
des
membres
présents
Certifié
conforme,
Le
Président
Le
secrétaire
de
séance
Didier
SOMEN
Jean-Louis
BOUSQUET
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
03/07/2025
-— Délibération
n°
2.3
2
11/07/2025