Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonnaise - liste delib affichage cc 11 04 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonnaise - liste delib affichage cc 11 04 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Budget,
DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
| Lomagne Année 2024 Se TARN ET
2ème séance GARONNAISE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
LISTE DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 11 AVRIL 2024
L'an deux mille vingtquatre et le jeudi 11 avril à dix-huit heures,
le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Lomagne Tarn-etGaronnaïise régulièrement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes de LARRAZET, sous la présidence de Monsieur Bernard SALOMON.
Date de la convocation du Conseil Communautaire : vendredi 29 mars 2024
Madame Evelyne MEESSEMAN été nommée secrétaire de séance.
Etaient présents :
Alain FALGAYRAS. Jacques BIASOTTO. Fabien SALVADORI. Jean-Luc DEPRINCE. Céline FRESQUET. Jean-Claude BONNEFOI. Pierre CAMBOU. Sandrine AUDU-BENALI. Pascal LABARDE. Evelyne MEESSEMAN. David ARQUIE. Christian MAILFERT. Jacqueline TONIN. Dominique MAGNAU. Jean-Luc ISSANCHOU. Philippe DEL MARCO. Alain SANCEY. Gérard LATAPIE. Annie DUPUY. Jean-Louis DUPONT. Philippe TONIN. Salvador LOPEZ. Bernard DIANA. Claude RENARD. Claude TRIFFAULT. Marcel GASQUET. Jean-Louis COUREAU. Jean- Claude FAURIE. Yves MEILHAN. Christian COLMAGRO. Brigitte HYGONENQ. Elodie SANCHEZ. Claude BUSSO. André AUZERIC. Jean-Claude FERRADOU. Patrick PRADINES. Bernard SALOMON. Pascal GUERIN. Marc LAPORTE. Geneviève DUILHÉ. Sylvain LAFARGE. Pierrette GALLINA.
1 Etaient absents et représentés par leur suppléant :
Jean-Claude SENTIS représenté par Michel MOULY
Jean-Michel LEFEBVRE représenté par Jean-Louis BOUSIGNAC
Etaient absents ou excusés et non représentés :
Stéphane MARROU
René THAU
Ont donné procuration :
Sonia BESSOU à Evelyne MEESSEMAN
Bertrand TOUSSAINT à Pascal LABARDE
Francis DAUREJAT à Yves MEILHAN
Karine RIEGES à Brigitte HYGONENQ
Christian LAGARDE à Sylvain LAFARGE
AFFICHAGE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA LOMAGNE TARN-ET-GARONNAISE, LE 16 AVRIL 2024
MEMBRES EN EXERCICE : 51
Le procès-verbal d'élection du 13 février 2024 a été approuvé à l'unanimité des votants.
N° Intitulé délibérations Vote
délibérations
20240411D01 Présents :41
Votants : 46
Adoptée à : Unanimité Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de personnel à temps partagé entre le SMEEOM et la CCLTG
2024041 1D02 Présents : 4]
Avenant n°1 au Procès-verbal de mise à disposition de personnel entre la commune de | Votants : 46 Adoptée à : Unanimité Beaumont et la CCLTG pour la piscine intercommunale
20240411D03 RESSOURCES HUMAINES Présents : 41 Délibération portant création d'un emploi permanent dans un groupement de communes | Votants : 46 - - ee de - Adoptée à : Unanimité de moins de 15 000 habitants (stagiairisation agent France Services)
2 2024041 1D04
Recrutement accroissement d'activité saisonnière (Juillet et août pour accueil/secrétariat
endant les congés d'été des agents France Services)
Présents : 4]
Votants : 46
Adoptée à : Unanimité
2024041 1D05 |
Délibération fixant les modalités du Compte Epargne Temps (CET)
Présents : 4]
Votants : 46
Adoptée à : Unanimité
2024041 1D06 Approbation du compte financier unique Compte Financier Unique 2023 du budget
rincipal de la CCLTG
Présents : 40
Votants : 45
Adoptée à : Unanimité
2024041 1D07 F
Compte Financier Unique 2023 du budget de l'Office de Tourisme Intercommunal
Présents : 4]
Votants : 46
Adoptée à : Unanimité
2024041 1D08
Compte Financier Unique 2023 du budget Service Public d'Assainissement Non Collectif
Présents : 4]
Votants : 46
Adoptée à : Unanimité
2024041 1D09
(2)TU > Z O
Affectation de résultat 2023
Présents : 4]
Votants : 46
Adoptée à : Unanimité
20240411D10
Actualisation des Autorisations de Programme (AP) à l’occasion du vote du budget
Présents : 42
Votants : 47
Adoptée à : Unanimité
20240411D11
Vote des taux d'imposition 2024
Présents : 43
Votants : 48
Adoptée à : Unanimité
20240411D12
Fixation du produit attendu de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations pour l'année 2024
Présents : 43
Votants : 48
Adoptée à : Unanimité
3 20240411D13
Vote du Budget Primitif de la Communauté de Communes de la Lomagne Tarn-et- Garonnaise 2024
Présents : 43
Votants : 48
Pour: 47
Contre: |
20240411D14
Vote du Budget Primitif de l'Office de Tourisme Intercommunal 2024
Présents : 44
Votants : 49
Adoptée à : Unanimité
20240411D15
Présents : 44
20240411D16
20240411D17
20240411D18
Vote du Budget Primitif 2024 du Service Public d'Assainissement Non Collectif [SPANC) Li : 49 optée à :
Unanimité
FINANCES Présents : 44
Programme de travaux investissement voirie - exercice 2024 Votants : 49 Adoptée à :
Unanimité
FINANCES Présents : 44
Autorisation de mise à disposition de l'office de tourisme intercommunal (OTI) de 5 cartes Map 49 piscine de 10 entrées destinées à la promotion touristique sur le territoire U Les nanimite
PISCINE INTERCOMMUNALE Présents : 44 Convention entre l'inspecteur d'académie-directeur académique des services de | Votants : 47
l'éducation nationale (IA-DASEN) et la Communauté de Communes concernant l'accueil des établissements scolaires à la piscine intercommunale
Adoptée à : Unanimité
20240411D19 Mise à jour du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine
intercommunale
Présents : 44
Votants : 49
Adoptée à : Unanimité
4 2024041 1D20 Approbation du contrat de location 2024 entre la communauté de communes de la
Lomagne Tarn-etGaronnaise et l'Institut de Lestonnac pour le logement des maïîtres- nageurs
2024041 1D21
Présents : 43
Votants : 46
Adoptée à : Unanimité
| Approbation d'une convention d'occupation 2024 de la piscine située sur la base de loisirs de BeaumontLomagne entre la Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et- Garonnaise et l'utilisateur maïître-nageur sauveteur 2024041 1D22 Présents : 44 Votants : 49 Adoptée à : Unanimité Approbation de la Convention pour la gestion, l'entretien et les travaux des voies mitoyennes situées sur les communes limitrophes, entre la CCLTG et Grand Sud 2024041 1D23 Présents : 44 Votants : 49 Adoptée à : Unanimité Approbation avenant 2 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de combustibles granulés bois pour chaufferies biomasse — modification du coordonnateur
2024041 1D24
Présents : 44
Votants : 49
Adoptée à : Unanimité
Projet d'extension de périmètre du Syndicat mixte de gestion des rivières Astarac-Lomagne (SYGRAL) suite à la demande d'adhésion de la Communauté de communes du Pays de Trie et du Magnoac
Présents : 44
Votants : 49
Adoptée à : Unanimité
La séance est levée à 20h10
Le Président
Bernard SALOMON
À —
La secrétaire de séance
Evelyne MEESSEMAN
TT
5