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Document publié le Lundi 20 mai 2019 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2019 05 20 Tableau de vote du CM 20 mai 2019)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Démocratie,
KR/
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 20 MAI 2019
SALLE DU CONSEIL
HÔTEL DE VILLE D'ALENÇON
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° DECISIONS OBSERVATIONS
001 INFORMATIONS Point sur le développement du commerce
local PAS DE VOTE INFORMATION
AUX ELUS
002 COMMERCE Aide à l'implantation des commerces -
Demande de la SASU "L.E.D" UNANIMITE
003 COMMERCE Aide à l'implantation des commerces -
Demande de l'EURL "Farce et Attrape" UNANIMITE
004 COMMERCE Aide à l'implantation des commerces -
Demande de l'entreprise "Fascination" UNANIMITE
005 COMMERCE Aide à l'implantation des commerces -
Demande de l'entreprise "Nigloo Ink Tattoo" UNANIMITE
006 INFORMATIONS Point sur la commercialisation du
Lotissement Portes de Bretagne PAS DE VOTE INFORMATION
AUX ELUS
007 TRANQUILLITE PUBLIQUE Dispositif de médiation sociale
et de tranquillité résidentielle sur la Ville d’Alençon -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une
convention de groupement de commandes avec Orne
Habitat, la SAGIM et le Logis Familial ainsi qu'un marché
UNANIMITE 008 FINANCES Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs
2020 UNANIMITE
009 FINANCES Mission d'assistance technique, juridique et
fiscale pour le recouvrement des sommes liées à la gestion
des espaces d'information - Autorisation donnée à Monsieur
le Maire pour signer une convention de groupement de
commandes avec des communes de la Communauté urbaine
d'Alençon pour la passation d'un marché à procédure
formalisée
UNANIMITE
010 CONSEIL MUNICIPAL Désignation de représentants du
Conseil Municipal au sein de divers organismes extérieurs
(Modification n°10) - Conseil d'Administration et Assemblée
Générale de l'Association Eureka
UNANIMITE
011 MARCHES PUBLICS Approbation de l’acte constitutif du
groupement de commande pour l’achat d’énergies pour
l’alimentation du patrimoine UNANIMITE
012 PERSONNEL Conseils de Discipline de Recours des
fonctionnaires et des agents contractuels - Désignation d’un
représentant du Conseil Municipal (Modification n° 11) UNANIMITE
013 PERSONNEL Recrutement d’un chargé de mission Opération
Habitat UNANIMITE
014 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
UNANIMITE
015 SPORTS Soutien aux évènements sportifs 2019 - 4ème
répartition UNANIMITE
016 SPORTS Subvention annuelle 2019 aux associations
sportives - 3ème répartition du fonds de provision UNANIMITE
017 SPORTS Clubs nautiques - Subvention 2019 pour
l'utilisation de la piscine Rousseau (2ème répartition) UNANIMITE 018 SPORTS Soutien à l'animation sportive - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer les contrats de
projets 2018-2019 (2ème répartition)
UNANIMITE
Conformément
aux dispositions
de l’article
L2131-11 du
CGCT, Monsieur
Marc LE PICARD
ne prend pas
part au débat ni
au vote
019 SPORTS Subvention à l’Union du Basket de la Communauté
urbaine d’Alençon pour les phases qualificatives du
championnat de National 1 – Autorisation donnée à Monsieur
le Maire pour signer un avenant n° 2 à la convention de
partenariat UNANIMITE
Conformément
aux dispositions
de l’article
L2131-11 du
CGCT, Monsieur
Marc LE PICARD
ne prend pas
part au débat ni
au vote
020 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
Artistes sur le fil - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer la convention de partenariat 2019 UNANIMITE
021 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
« Ligue de l'enseignement de l'Orne » - Subvention d'aide à
projet culturel pour le « festival des musiques et des
chorales » 2019
UNANIMITE
022 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
Compagnie Bleu 202 - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer la convention de partenariat 2019 UNANIMITE
023 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Festival "Les
Echappées Belles" 2019 - Tarifs de vente et commission sur
les ventes - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer les conventions de dépôt-vente
UNANIMITE
024 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Exposition
"Vole au vent" - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer une convention de partenariat avec le Fonds
Régional d'Art Contemporain (FRAC) Normandie Caen et les
Bains-Douches
UNANIMITE
025 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
Chœur d'Orphée - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer la convention de partenariat 2019 UNANIMITE
026 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Partage de
pratiques musicales entre la France et l'Allemagne -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une
convention de partenariat avec la Communauté urbaine
d'Alençon
UNANIMITE 027 RELATIONS INTERNATIONALES Comité de Jumelage
Alençon-Koutiala - Subvention d'aide à projet dans le cadre
de l'organisation de la Journée Africaine UNANIMITE
028 RELATIONS INTERNATIONALES Comité de Jumelage
Alençon-Basingstoke - Subvention exceptionnelle dans le
cadre de l'organisation du "50 ème anniversaire" UNANIMITE
029 RELATIONS INTERNATIONALES Comité de Jumelage
Alençon-Quakenbrück - Subvention exceptionnelle dans le
cadre de l'organisation du "50ème anniversaire" UNANIMITE
030 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Acquisition de
fournitures scolaires et de matériel éducatif et pédagogique
pour les temps scolaires et périscolaires – Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer un marché
UNANIMITE
031 VIE ASSOCIATIVE Subventions 2019 aux associations -
2ème répartition du fonds de réserve
UNANIMITE
032 VIE ASSOCIATIVE Association "Ensemble Folklores du
Monde" – Subvention complémentaire relative au festival
2019 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer
un avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs 2017-
2019
UNANIMITE
033 LOGEMENT Protocole de relogement des ménages de l’îlot
Schweitzer -Roger Martin du Gard en collaboration avec la
SAGIM et le Logis Familial UNANIMITE
034 BÂTIMENTS Prestations de maintenance et de dépannage
des ascenseurs et monte-charges de la Ville d'Alençon -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer un
avenant n° 1 aux marchés
UNANIMITE
035 AMENAGEMENT URBAIN Recherche de cavités
souterraines - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer un marché d'études UNANIMITE
036 AMENAGEMENT URBAIN Installations Classées pour la
Protection de l’Environnement – Etablissement Maillard –
Avis du Conseil UNANIMITE 037 GESTION IMMOBILIERE Bilan des acquisitions et des
cessions d'immeubles intervenues au cours de l'année 2018
PAS DE VOTE PRISE D’ACTE
038 GESTION IMMOBILIERE Reconversion de l'Ilôt Tabur -
Acquisition des locaux situés 28-32 Avenue du Président
Wilson UNANIMITE
039 GESTION IMMOBILIERE Zone des « Portes de Bretagne »
- Régularisation foncière
UNANIMITE
040 HABITAT Versement des subventions OPAH et OPAH-RU
pour la réhabilitation de deux logements
UNANIMITE
041 HABITAT Rééquilibrage du nombre de dossiers
propriétaires bailleurs entre l'Opération Programmée de
l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) et l'Opération
Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de
Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer un avenant n° 1 aux
conventions et un avenant n° 2 au marché 2016/105V
UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
7 ABSTENTIONS
042 HABITAT Mission de suivi et animation d’Opérations
Programmées d’Amélioration de l’Habitat et de
Renouvellement Urbain (OPAH-RU) – Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer un protocole d’accord
transactionnel
UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
7 ABSTENTIONS
043 DEVELOPPEMENT DU NUMERIQUE Marché n° 2016/84V -
Acquisition, installation et maintenance de photocopieurs et
imprimantes – Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer un avenant n° 1
UNANIMITE
044 BATIMENTS Extension du Conservatoire à Rayonnement
Départemental – Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre UNANIMITE