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Conseil Municipal - 06 25 Tableau de vote du CM du 25 juin 2018
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Document publié le Lundi 9 décembre 2019 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2019 12 09 Tableau de vote du CM du 09 decembre 2019)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 9 DÉCEMBRE 2019
SALLE DU CONSEIL
HÔTEL DE VILLE D'ALENÇON
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE
N° Décisions Observations
001 FINANCES Budget primitif 2020 MAJORITE 4 VOIX CONTRE ,
6 ABSTENTIONS
002 CONSEIL MUNICIPAL Programme "Action Cœur de
Ville" - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer l'avenant n° 1 UNANIMITE
003 AMENAGEMENT URBAIN Engagement du processus
de déconstruction de l'ilôt schweitzer UNANIMITE
004 AMENAGEMENT URBAIN Mission locale -
Approbation des esquisses et du plan de financement
UNANIMITE
Conformément
aux
dispositions de
l’article L2131-
11 du CGCT,
Madame Ivanka
LIZE, Madame
Catherine
DESMOTS et
Monsieur
Ludovic ASSIER
ne prennent
part ni au débat
ni au vote
005 AMENAGEMENT URBAIN Aménagement du bas du
plénitre et de la rue de la Poterne - Approbation du
programme et du plan de financement UNANIMITE
006 AMENAGEMENT URBAIN Requalification de l'avenue
Winston CHURCHILL - Adoption du nouveau plan de
financement UNANIMITE 007 FINANCES Labellisation de la Maison de Service au
Public (MSAP) en Maison France Service MAJORITE 5 VOIX CONTRE, 7 ABSTENTIONS
008 HABITAT Réajustement de l'aide financière pour
l'accompagnement des propriétaires occupants et
bailleurs dans le cadre de l'opération programmée
d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain
(OPAH-RU)
UNANIMITE
009 FINANCES Vote des taux d'imposition 2020 MAJORITE 4 VOIX CONTRE
010 FINANCES Budget primitif 2020 - Vote des
Autorisations de Programme et Crédits de Paiements
(AP/CP)
UNANIMITE DES
VOTANTS 4 ABSTENTIONS
011 FINANCES Subventions 2020 aux associations et
organismes publics UNANIMITE
012 FINANCES Décision modificative n° 2 - Exercice 2019 MAJORITE 4 VOIX CONTRE
013 FINANCES Admission en non-valeur - Année 2019 UNANIMITE
014 FINANCES Créances éteintes - Année 2019 UNANIMITE
015 FINANCES Reversement de fiscalité dans les zones
d'activités communautaires - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer la convention à passer
avec la Communauté Urbaine d'Alençon
UNANIMITE
016 FINANCES Réhabilitation de 54 logements situés à La
Croix Mercier à Alençon - Garantie partielle d'un
emprunt contracté par Orne Habitat UNANIMITE
017 FINANCES Budget annexe "Lotissement Portes de
Bretagne" - Budget Primitif 2020 UNANIMITE
018 FINANCES Budget lotissement "portes de Bretagne" -
Exercice 2019 - Décision modificative n° 3 UNANIMITE
019 CONSEIL MUNICIPAL Vidéoprotection interne -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
l'installation de systèmes sur certains bâtiments de la
Ville d'Alençon
UNANIMITE
020 CONSEIL MUNICIPAL Dissolution du Syndicat Mixte
pour la mise en valeur et l'entretien de l'ancienne ligne
de chemin de fer Condé Sur Huisne -Alençon UNANIMITE
021 CONSEIL MUNICIPAL Modification des compétences
exercées par la Communauté urbaine d'Alençon UNANIMITE 022 CONSEIL MUNICIPAL Présentation du bilan
d'activité des services de la Communauté urbaine
d'Alençon - Année 2018 PREND ACTE
023 CONSEIL MUNICIPAL Rapport annuel sur le prix et
la qualité du service public de prévention et de gestion
des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2018 -
Avis du Conseil Municipal
UNANIMITE
024 CONSEIL MUNICIPAL Rapports annuels sur le prix
et la qualité des services publics de l'eau potable, de
l'assainissement et de l'assainissement non collectif -
Année 2018
UNANIMITE
025 PERSONNEL Rapport annuel sur la situation en
matière d'égalité entre les femmes et les hommes PREND ACTE
026 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs UNANIMITE
027 PERSONNEL Création d'emplois non permanents
pour faire face à des besoins liés à un accroissement
temporaire d'activité UNANIMITE
028 PERSONNEL Création d'un poste de directeur de
projets - Chargé de missions "action cœur de ville-
Programmation et conduite opérationnelle" UNANIMITE
029 PERSONNEL Tarifs des vacations des intervenants
culturels à compter du 10 décembre 2019 UNANIMITE
030 PERSONNEL Approbation du règlement intérieur UNANIMITE
031 COMMERCE Office du Commerce et de l'Artisanat
d'Alençon - Attribution d'une subvention 2020 -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer
une convention de partenariat
UNANIMITE
032 COMMERCE Association "LOVE Alençon" - Attribution
d'une subvention 2020 - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer une convention de
partenariat
UNANIMITE
033 COMMERCE Accompagnement financier des
commerçants du coeur de ville et de la place du Point
du Jour pendant la durée des travaux de
réaménagement - Aides attribuées lors de la
commission du 29 novembre 2019
UNANIMITE
034 COMMERCE Aide à l'implantation des commerces -
Demande de l'entreprise "CASA DI STEFANO" UNANIMITE
035 REGLEMENTATION Ouverture dominicale des
commerces pour l'année 2020 UNANIMITE 036 ETAT-CIVIL Recensement général de la population -
Rémunération des agents recenseurs et du
coordonnateur UNANIMITE
037 SPORTS Soutien aux évènements sportifs 2020 -
1ère répartition UNANIMITE
038 SPORTS Soutien aux évènements sportifs 2019 -
7ème répartition UNANIMITE
039 SPORTS Soutien à l'animation sportive - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer les contrats de
projets 2019/2020 - 1ère répartition UNANIMITE
040 SPORTS Etoile Alençonnaise - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer la convention de
financement 2020 UNANIMITE
041 SPORTS Union Sportive Alençonnaise - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention
de financement 2019-2022 UNANIMITE
042 SPORTS Comité d'organisation de la course Alençon
Médavy - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer la convention de financement 2020 UNANIMITE
043 SPORTS Clubs nautiques - Subventions 2020 pour la
location de la piscine Rousseau UNANIMITE
044 SPORTS Association "Athlétique Alençonnaise" -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la
convention de partenariat de la saison sportive 2019-
2020
UNANIMITE
045 SPORTS Association "Alençon Nautique Club" -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la
convention d'objectifs 2020 UNANIMITE
046 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS
Association Regards - Autorisation donnée à Monsieur
le Maire pour signer la convention de partenariat 2020 UNANIMITE
047 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS
Association Les Ouranies Théâtre - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention
financière 2020
UNANIMITE
048 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS
Association Eureka/La Luciole - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer une convention
financière 2020
UNANIMITE 049 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS
Association "Pygmalion-Les Bains Douches" -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la
convention financière 2020
UNANIMITE
050 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS
Renforcement de l'offre de service numérique
permettant une interconnexion entre les citoyens et
les offres culturelles - Adoption des actions et des
plans de financement
UNANIMITE
051 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS
Modification de dénomination - Le "Chemin du Hertré"
devient la "Rue Arnaud BELTRAME" UNANIMITE
052 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS
Dénomination de différents espaces publics - Parc du
château des Ducs UNANIMITE
053 ACTION SOCIALE Affectation du fonds de réserve
pour les subventions aux associations - 1ère
répartition UNANIMITE
054 SOLIDARITE Convention pluriannuelle d'objectifs et
de financement au titre du fonds d'intervention
régional - Exercice 2019-2020 UNANIMITE
055 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Attribution de
subventions 2019-2020 pour les projets spécifiques
des écoles alençonnaises - 1ère répartition UNANIMITE
056 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Mise en
oeuvre du dispositif "Petits déjeuners" dans les écoles
alençonnaises UNANIMITE
057 BÂTIMENTS Prestations de maintenance et de
dépannage des portes, portails et barrières
automatiques de la Ville d'Alençon - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer un marché
UNANIMITE
058 BÂTIMENTS Marché 2015/102 - Travaux de
construction d'une salle polyvalente, d'un équipement
socio-culturel et des travaux d'aménagement extérieur
d'un espace public au cœur du quartier de Perseigne à
Alençon
UNANIMITE
059 AMENAGEMENT URBAIN Requalification de l'ilôt
Schweitzer - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise
d'oeuvre
UNANIMITE
060 AMENAGEMENT URBAIN Marché 2018/04002 -
Lotissement "Porte de Bretagne" - Autorisation donnée
à Monsieur le Maire pour signer l'avenant n° 1 UNANIMITE 061 LOGISTIQUE Maintenance du Parc Automobile -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer
une convention de mutualisation avec la Communauté
urbaine d'Alençon et le Conseil Départemental de
l'Orne
UNANIMITE
062 GESTION IMMOBILIERE Convention de gestion
avec la SAGIM - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer un avenant n° 14 UNANIMITE
063 GESTION IMMOBILIERE Déclassement de terrains
aux abords du lotissement portes de Bretagne UNANIMITE
064 HABITAT Versement des subventions OPAH et OPAH-
RU pour la réhabilitation d'un logement UNANIMITE
065 DEVELOPPEMENT DU NUMERIQUE Marché
2016/84V - Acquisition, installation et maintenance de
photocopieurs et d'imprimantes - Autorisation donnée
à Monsieur le Maire pour signer l'avenant n°2
UNANIMITE
066 DEVELOPPEMENT DU NUMERIQUE Achat de
services de télécommunication - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer, avec la Communauté
Urbaine et le CCAS d'Alençon, une convention de
groupement de commande et l'accord cadre en qualité
de coordonnateur du groupement
UNANIMITE
067 DEVELOPPEMENT DU NUMERIQUE Fourniture de
prestation de téléphonie mobile - Autorisation donnée
à Monsieur le Maire pour signer les accords-cadres en
qualité de coordonnateur du groupement et la
convention de groupement de commande
UNANIMITE
068 STATIONNEMENT ET DROITS DE PLACE
Modification de la grille tarifaire des droits de place à
compter du 1er janvier 2020 UNANIMITE
069 STATIONNEMENT ET DROITS DE PLACE Demande
de modification du nombre de places des abonnés au
parking souterrain UNANIMITE