Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib24 38 CCAS Ressources Humaines tableau des ef
Déliberation - 25.030 RH RA Modification du tableau des effect
Déliberation - delib24.33 RH Residence autonomie creation d un po
Déliberation - Delib 23.47 Residence autonomie Admission en non v
unknown - N 24.48 CCAS RESIDENCE AUTONOMIE ADHESION A L ADA
Déliberation - N 23.26 FINANCES RESIDENCE AUTONOMIE DM4
Déliberation - N 24.49 CCAS RESIDENCE AUTONOMIE ACTION SOCIALE E
Déliberation - Delib 23.51 Residence Autonomie fermeture du servi
Déliberation - 25.43 tableau des effectifs
Déliberation - 25 55 Rh ccas ra duerp 251212 124349
Déliberation - delib24.34 rh Ccas Residence Autonomie Tableau DES Effectifs DES Emplois
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Déliberation - delib24.34 rh Ccas Residence Autonomie Tableau DES Effectifs DES Emplois)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Doubs
de. CF V/ALDAHON Arrondissement de
Pontarlier
Canton
de
Valdahon
CCAS
de
Valdahon
Date
de
convocation
:
06
juin
2024
OBJET
RESSOURCES
HUMAINES
CCAS/RESIDENCE
AUTONOMIE
: TABLEAU
DES
EFFECTIFS
DES
EMPLOIS
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
présents
: 6
votants
: 8 DECISION
Pour
: 8
Contre
: O
Abstention
: 0
Date
d'affichage
: 24/06/2024
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
d'Administration N° 24.34
Séance
du
19 juin
2024
Président
de
séance
: Mme
Sylvie
LE
HIR,
présidente
du
CCAS.
Etaient
présents
: Mme
LE
HIR,
Mme
GUILLEUX,
M
ANDREZ,
Mme
FERNIOT,
M
KURT,
M
CASALE,
Mme
BRACHOTTE
Etaient
absents:
M
ARNAL,
Mme
BRECHEMIER,
Mme
CHABRIER,
M
DUMONT,
M
LAPOIRE,
Mme
LIME-VIEILLE,
M
MANZONI,
Mme
POURET
Secrétaire
de
séance
: Mme
Angélique
FERNIOT
Procurations
de
vote
: Mme
BRECHEMIER/Mme
FERNIOT,
M
DUMONT/MME
GUILLEUX Suite
à
la séance
du
13 juin
2024
durant
laquelle
le quorum
n'a
pas
été
atteint,
les
membres
du
conseil
d'administration
ont
été
reconvoqués
le
jeudi
13
juin
2024
par
mail
pour
une
nouvelle
séance
le
19 juin
2024
à 20H00.
Conformément
à
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
et
aux
décrets
fixant
les
statuts
particuliers
des
cadres
d'emplois
et
organisant
les
grades
correspondants,
pris
en
application
de
l’article
4
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
Madame
la
Présidente
explique
qu'il
appartient
au
conseil
d'administration
du
CCAS,
sur
proposition
de
l'autorité
territoriale,
de
fixer
les
effectifs
des
emplois
permanents
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Les
délibérations
antérieures
fixant
le
tableau
des
effectifs
seront
abrogées
à
compter
de
l'entrée
en
vigueur
de
la
nouvelle
délibération.
Suite
à la création
d'un
poste
au
CCAS
et d'un
poste
à la Résidence
autonomie,
Madame
la Présidente
propose
le tableau
des
effectifs
comme
suit :
SOUS-PRÉFECTURE
[PONTARLIER
(Doubs) Grade
Fonctions
Temps
de
travail
Effectif
au
15/08/2024
Répartition BUDGETS
FILIERE
ADMINISTRATIVE
1
(poste
vacant
50%
BUDGET
.
…
.
|
Direction
CCAS
01/01/2021)
CCAS
nr
Se
et Résidence |
35h00 |
Intérim DGS
| 50% BUDGET
g-
Autonomie
commune
de
Résidence
Valdahon
Autonomie
L a
ur
Secrétaire
100%
territorial
(caté
administratif
du |
21h00
0.50
BUDGET
©)
9
CCAS
CCAS
FILIERE
SOCIALE
Agent social
| Responsable du |
35h00
1 (80%)
RC r
(catég.C)
CCAS
°
CCAS 100%
.
Responsable
de
ture
la Résidence | 35h00
1
es
”
PRENONS
|
Autonomie
|
100%
.
Accompagnante
|
Agent
social
.
|
BUDGET
(catég.C)
EEE
|
OO)
1
Résidence
|
Autonomie
FILIERE
ANIMATION
[e}
Adi
ne
d'animation
Animatrice
14h00
0.50
Résidence
territorial
Autonomie
FILIERE
TECHNIQUE
|
50%
BUDGET
Adjoint
technique
Agent
de
à
CCAS
territorial
restauration
|
35h
|,
(arêtlongue
56e BUDGET
| durée19/01/2022)
(catég.C)
polyvalente
Résidence
h
Autonomie
1 (80%
+
mis
à
100%
Adjoint
technique
disposition
territorial
: Agent
35h
auprès
de
la
BU DOI
|
d'entretien
Résidence
(catég.C)
commune
de
Autonomie
|
h
Valdahon)
n
.
1 (100%
mis
à
5
| DORE
UE
Agent
de
35h
disposition
de
la
ee.
|
AC
restauration
commune
de
CRE
|
(catég
C)
En
Valdahon)
Au
vu
de
ce
qui
précède,
le
Conseil
d’Administration
:
Résidence
Autonomie,
Adopter
le
tableau
des
effectifs
des
emplois
du
CCAS
et
de
la
Fait
et
délibéré
en
séance
Pour
extrait
conforme