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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Blaye - 26 04 29 Liste DES Delibs)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Énergies,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 29 AVRIL 2026
SALLE JACQUES NARBONNE
ST MARTIN LACAUSSADE
N° délibérations Intitulés des délibérations Résultat des votes
48-260429-01
RAPPORT N°01 :
DESIGNATION DES REPRESENTANTS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU
CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION
SOCIALE (CIAS) (M. JAPIOT)
Approuvé à la majorité
49-260429-02
RAPPORT N°02 :
EPIC OFFICE DE TOURISME :
ÉLECTION DES REPRESENTANTS DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
SIEGEANT AU COMITE DE DIRECTION
(M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité
50-260429-03
RAPPORT N°03 :
EPIC OFFICE DE TOURISME / AVIS SUR
LES CANDIDATURES DES
PROFESSIONNELS DU TOURISME (M.
JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité
51-260429-04
RAPPORT N°04 :
CONSTITUTION DE LA COMMISSION
DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
(DSP) (M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité
52-260429-05
RAPPORT N°05 :
ELECTION DE LA COMMISION DE
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
(DSP) (M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité
53-260429-06
RAPPORT N°06 :
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
(CAO) : MODALITES DE DEPOT DES
LISTES (M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité
54-260429-07
RAPPORT N°07 :
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
(CAO) : CONSTITUTION DE LA
COMMISSION (M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité
55-260429-08
RAPPORT N°08 :
CRÉATION DE LA COMMISSION
LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES
TRANSFÉRÉES (CLETC) (M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité 2
56-260429-09
RAPPORT N°09 :
FINANCES – CHARTE PARTENARIALE
DE RECOUVREMENT (M. JAPIOT)
(Annexe 01)
Approuvé à l’unanimité
57-290429-10
RAPPORT N°10 :
INSTITUTION DE LA COMMISSION
INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS
DIRECTS (CIID) ET APPEL A
CANDIDATURES (M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité
58-260429-11
RAPPORT N°11 :
CRÉATION DE LA COMMISSION
INTERCOMMUNALE D’ACCESSIBILITÉ
(M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité
59-260429-12
RAPPORT N°12 :
FIXATION DES INDEMNITÉS DE
FONCTION DES VICE-PRÉSIDENT.E.S
(M. JAPIOT) (Annexe 02)
Approuvé à la majorité
60-260429-13
RAPPORT N°13 :
SDEEG : DESIGNATION D’UN MEMBRE
A LA COMMISSION CONSULTATIVE
TRANSITION ÉNERGETIQUE (M.
JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité
61-260429-14
RAPPORT N°14 :
SMICVAL – DESIGNATION DES
DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DE BLAYE AU SMICVAL DU
LIBOURNAIS – HAUTE GIRONDE (M.
JAPIOT)
Approuvé à la majorité ou à
l’unanimité selon les postes
62-260429-15
RAPPORT N°15 :
DESIGNATION DES REPRESENTANTS
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE BLAYE AU SIAEPA DES COTEAUX
DE L’ESTUAIRE (M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité
63-260429-16
RAPPORT N°16 :
DESIGNATION DES REPRESENTANTS
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE BLAYE AU SYNDICAT DES EAUX DU
BLAYAIS (M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité
64-260429-17
RAPPORT N°17 :
DESIGNATION DES DELEGUES DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE
BLAYE AU SYNDICAT DU MORON (M.
JAPIOT)
Approuvé à la majorité ou à
l’unanimité selon les postes
65-260429-18
RAPPORT N°18 :
DESIGNATION DES REPRESENTANTS
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE BLAYE AU SYNDICAT MIXTE DU
SCOT DE LA HAUTE-GIRONDE BLAYE-
ESTUAIRE (M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité
66-260429-19
RAPPORT N°19 :
DESIGNATION DES REPRESENTANTS
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE BLAYE AU SYNDICAT MIXTE
GIRONDE NUMERIQUE (M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité 3
67-260429-20
RAPPORT N°20 :
DESIGNATION DES REPRESENTANTS
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE BLAYE A L’AGENCE
DEPARTEMENTALE GIRONDE
RESSOURCES (M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité
68-260429-21
RAPPORT N°21 :
DESIGNATION DU REPRESENTANT DE
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE
BLAYE AU CONSEIL DE SURVEILLANCE
DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE
SANTE (M. JAPIOT)
Approuvé à la majorité
69-260429-22
RAPPORT N°22 :
DESIGNATION D’UN REPRESENTANT
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE BLAYE AU CONSEIL DE
DEVELOPPEMENT DU GRAND PORT
MARITIME DE BORDEAUX (GPMB) (M.
JAPIOT)
Approuvé à la majorité
70-260429-23
RAPPORT N°23 :
DESIGNATION DES DELEGUES DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE
BLAYE AU SYNDICAT MIXTE POUR
L’AMENAGEMENT DES DIGUES DE LA
GIRONDE (SYMADIG) (M. JAPIOT)
Approuvé à la majorité ou à
l’unanimité selon les postes
71-260429-24
RAPPORT N°24 :
CLIN – DESIGNATION DES
REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE
DE COMMUNES DE BLAYE A LA
COMMISSION LOCALE D’INFORMATION
NUCLEAIRE (M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité
72-260429-25
RAPPORT N°25 :
DESIGNATION DES DELEGUES DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE
BLAYE AU SEIN DU COLLEGE PUBLIC
DU COMITE DE PROGRAMMATION DU
GAL LEADER (M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité
73-260429-26
RAPPORT N°26 :
DESIGNATION DE DELEGUES DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE
BLAYE AUPRES D’ORGANISMES
EXTERIEURS (M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité
74-260429-27
RAPPORT N°27 :
MISE EN PLACE DE LA COMMISSION
LOCALE DE GESTION DES
TRANSPORTS (CLGT) (M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité
75-260429-28
RAPPORT N°28 :
CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU
DROIT A LA FORMATION DES ELUS
COMMUNAUTAIRES (M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité
76-260429-29
RAPPORT N°29 :
ASSOCIATION DU CAMPUS DES
METIERS ET DES QUALIFICATIONS DE
MAINTENANCE EN ENVIRONNEMENT
SENSIBLE – DESIGNATION DES
Approuvé à la majorité ou à
l’unanimité selon les postes 4
REPRESENTANTS (M. JAPIOT)
77-260429-30
RAPPORT N°30 :
MODALITE DE PERCEPTION DE LA
TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES
MENAGERES (TEOM) (M. JAPIOT)
Approuvé à l’unanimité