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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carrières-sous-Poissy.
Lien du pdf (Acte Administratif - download)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Accusé de réception en préfecture 078-217801232-20221115-DEC2022-159-AU Date de télétransmission : 18/11/2022 Date de réception préfecture : 18/11/2022
Hd
CARRIERES s'O
US$
PONS
SV
Direction
des
Sports,
de
la
Culture,
de
la
Vie
associative
et
de
l'Événementiel
Service
de
la
Vie
associative
DÉCISION
DU
MAIRE
n°DEC2022-159
LE
MAIRE
DE
CARRIÈRES-SOUS-POISSY,
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L2122-22
et
L.2122-23, VU
la
délibération
du
Conseil
municipal
du
9
juillet
2020
rendue
exécutoire
le
13
juillet
2020
portant
délégation
de
compétences
au
Maire
;
CONSIDÉRANT
la
volonté
de
la
Ville
de
recourir
à
un
prestataire
afin
d'assurer
l'animation
du
Téléthon
le
vendredi
2
décembre
à
Carrières-sous-Poissy.
Article
1
:
DÉCIDE
de
signer
un
contrat
avec
la
société
«
Swowparade
productions
»
domiciliée
au
17
place
des
Bleuets
59000
LILLE,
pour
une
prestation
acrobatic
basket
qui
aura
lieu
au
complexe
sportif
Alsace,
avenue
Pierre
de
Coubertin,
à
Carrières-sous-Poissy
le
vendredi
2
décembre
à
partir
de
19h30.
Le
coût
de
la
prestation
s'élève
à
4
061.75
€
TTC.
Article
2
:DIT
que
les
crédits
seront
prévus
au
budget
primitif
2022.
La
présente
décision
sera
communiquée
au
plus
prochain
Conseil
municipal,
transmise
en
sous-préfecture
et
affichée
conformément
à
l'article
L
2122-23
du
CGCT.
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
dans
un
délai
de
deux
mois
devant
le
tribunal
administratif
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'État.
Fait
à
Carrières-sous-Poissy,
le
15/11/2022.
pale
De
18
NOV.
2022
VILLE
DE
CARRIÈRES-SOUS-POISSY
/
DÉCISION
N°DEC2022-159/P
age
1/1