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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carrières-sous-Poissy.
Lien du pdf (Acte Administratif - download)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Accusé de réception en préfecture Date
de
télétransmission
: 04/01/2024
078-217801232-20231120-DEC2023-176-AU Date
de
réception
préfecture :
04/01/2024
Direction
des
Sports,
de
la
Culture
et
de
la
Vie
associative
Service
de
la
Vie
associative
DÉCISION
DU
MAIRE
n°
DEC2023-176
LE
MAIRE
DE
CARRIÈRES-SOUS-POISSY,
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L2122-22
et
L.2122-23
;
VU
la
délibération
du
Conseil
municipal
du
9
juillet
2020
rendue
exécutoire
le
13
juillet
2020
portant
délégation
de
compétences
au
Maire
;
CONSIDÉRANT
la
volonté
de
la
Ville
de
recourir
à
un
prestataire
afin
d'assurer
l'animation
du
Téléthon
le
vendredi
8
décembre
2023
à
Carrières-sous-Poissy
;
Article
1:
DÉCIDE
de
signer
un
contrat
avec
la
société
«
Feedback
productions
»
domiciliée
au
36,
rue
du
Fourmil
à
42110
CIVENS,
pour
un
spectacle
dans
le
cadre
du
Téléthon
nommé
«
Sportists
présente
les
Jojos
»
qui
aura
lieu
au
complexe
sportif
Alsace,
avenue
Pierre
de
Coubertin,
à
Carrières-sous-Poissy
le
vendredi
8
décembre
à
partir
de
19h30. Le
coût
de
la
prestation
s'élève
à
5
500
€
TTC.
Article
2
: DIT
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
primitif
2023.
La
présente
décision
sera
communiquée
au
plus
prochain
Conseil
municipal,
transmise
en
préfecture
et
affichée
conformément
à
l'article
L
2122-23
du
CGCT.
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
dans
un
délai
de
deux
mois
devant
le
tribunal
administratif
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Fait
à
Carrières-sous-Poissy,
le
20
novembre
2023 LSNERES
LE MAIRE
RC
|
a ca D & Y
E;
Pa
Publiée
le
ÿ
pan
202
VILLE
DE
CARRIÈRES-SOUS-POISSY
/
DECISION
N°
DEC2023-176/P
age
1/1