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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Briennon.
Lien du pdf (unknown - Texte avenant 2 marche MO SPO)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Télécommunications et internet,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-214200263-20260623-2026230603-D E]
Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 25/06/2026]
COMMUNE DE BRIENNON
RENOVATION THERMIQUE ET RESTRUCTURATION
DE LA SALLE POLYVALENTE
MARCHE MAÎTRISE D’OEUVRE
AVENANT N° 2 1
MAITRE D'OUVRAGE : COMMUNE DE BRIENNON
OPERATION : Projet de rénovation thermique et de restructuration de la salle polyvalente
ASSISTANT MAÎTRE D’OUVRAGE : SERVICES-AMO
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE :
TITULAIRES DU MARCHE :
Cabinet d’architecture FIGURAL, architecte mandataire
2 Boulevard des Capucins – 42190 CHARLIEU
2C INGENIERIE STRUCTURE, BET Structure – 6 Allée Drouot – 42100 SAINT- ETIENNE HELAIR INGENIERIE, BET Fluides – 8 Rue du 8 Mai– 69950 AMPLEPUIS ACOUSTIQUE FRANCE, BET Acoustique - 2 Rue Roger Lagrange – 71100 CHALON SUR SAÔNE
Suite à avenant n°1 (avenant de transfert)
AVENIR BOIS ETUDES, BET Structure bois – 6 Chemin des Vignes – 69670 VAUGNERAY remplacé Par le BET Structure métallique, MOGE CONCEPTION CALCULS DESSIN, représenté par Monsieur MOGE Guillaume, gérant, 136 Route du Bajard ‐ 42400 CHÂTEAUNEUF
OBJET DE L'AVENANT : Fixation de la rémunération définitive du maître d’œuvre et du coût prévisionnel définitif des travaux
Montant initial du marché : 182 000.00 € HT soit 218 400.00 € TTC (Missions DIAG, BASE+EXE, OPC, CSSI) pour un coût prévisionnel des travaux s’élevant à 1 200 000.00 € HT (phase 1) + 700 000.00 € HT (phase 2) soit un total de 1 900 000.00 € HT.
Date de notification : 7 Novembre 2025
Montant après avenant n°1 de transfert : Sans changement
ARTICLE 1 :
Le marché dont la désignation est mentionnée ci-dessus est modifié dans les conditions fixées aux articles suivants.
ARTICLE 2 :
Conformément à l'article 9 du cahier des clauses particulières (CCP) du contrat de maîtrise d’œuvre du marché initial, le présent avenant a pour objet de fixer le coût prévisionnel définitif des travaux après réception de l'avant-projet définitif (APD) de l'opération, prenant en compte les modifications suivantes :
x Travaux complémentaires et options retenues :
Intégration d’une extension pour une salle polyvalente à dominante dojo et choix de mettre certaines prestations en options. Publié sur Internet le 22 juillet 2026
2
x Incidence financière :
Le coût prévisionnel définitif, établi sur la base des conditions économiques du mois Mo études, s'élève à :
2 942 000.00 € HT soit 3 530 400.00 € TTC (dont options 110 000.00 € HT soit 132 000.00 € TTC)
Le maître d'œuvre s'engage sur le respect de ce coût prévisionnel définitif.
ARTICLE 3 :
Conformément à l’article 10 du contrat de maîtrise d’œuvre du marché initial, le forfait de rémunération fixé à l'article 3 du contrat, évolue en fonction du coût prévisionnel définitif des travaux validé pour un montant s’élevant à 2 942 000.00 € HT.
La rémunération du maître d’œuvre est fixée au montant de : 269 728.00 € HT, soit 323 673.60 € TTC.
La répartition entre les différents éléments de la mission et la part attribuée à chaque cotraitant figure en annexe 1 au contrat de maîtrise d’œuvre initial.
ARTICLE 4 :
Le titulaire renonce à toute réclamation et à tout recours pour tout fait antérieur à la signature du présent avenant.
ARTICLE 5 :
Toutes les clauses et conditions générales du marché initial, et le cas échéant de ses avenants ou ordres de service éventuels, demeurent applicables tant qu'elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent avenant lesquelles prévalent en cas de différence.
A CHARLIEU, le
Le mandataire
A BRIENNON, le
Le représentant du pouvoir adjudicateur,
16 juin 2026