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Déliberation - del 2025 018
Déliberation - del 2025 050
Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - del 2025 050)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Délibération (extrait) DEL-2025-050 1/2
ADMINISTRATION DEL-2025-050
Extrait du registre
des délibérations
du conseil municipal
Séance du 5 mai 2025
Mairie, salle du conseil municipal • 20h
Président de séance : Florent SERRETTE, Maire de Mignovillard
Secrétaire de séance : Sébastien GUILLAUME
Date de la convocation : 1er mai 2025
Nombre de conseillers en exercice : 13
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre de procurations : 0
Nombre de votants : 10
Conseillers présents :
Florent SERRETTE, Lydie CHANEZ, Gérard MUGNIOT, Marion BLONDEAU,
Michaël FUMEY, Camille BARBAZ, Sébastien GUILLAUME, Élodie MELET,
Philippe SCHENCK, Jérôme SERRETTE
Conseillers absents :
Joël ALPY, Séverin PASKIEWICZ, Jean-Yves QUETY
DEL-2025-050 Réaménagement de la rue des Gentianes : approbation de l’avant-projet et
lancement d’une consultation des entreprises
Dans le cadre de sa politique d’amélioration du cadre de vie et de sécurisation des espaces publics,
la Commune de Mignovillard prévoit d’engager d’importants travaux de réaménagement de la rue
des Gentianes, entre les rues de Nozeroy et des Prunelles. L’opération inclura également les
abords des deux immeubles de la « Maison pour tous », dont les espaces extérieurs appartiennent
à la Commune. Ce projet vise plusieurs objectifs :
- la sécurisation des circulations routières et piétonnes sur l’ensemble de l’axe concerné ;
- l’embellissement des espaces publics, en cohérence avec les aménagements réalisés ces
dernières années dans d’autres secteurs de la commune ;
- une gestion plus durable des eaux pluviales, à travers des dispositifs écologiques intégrés
au projet. Commune de Mignovillard
2/2 DEL-2025-050 Délibération (extrait)
L’investissement total est estimé à 400 000 €. Un avant-projet a été élaboré à cet effet par le bureau
d’études BEJ et a fait l’objet d’une présentation lors d’une rencontre de concertation tenue sur site
le 3 mai 2025, à laquelle étaient conviés les riverains des rues. Cette réunion a permis de présenter
les grandes lignes du projet, d’en préciser le calendrier et de recueillir les observations des
habitants.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés :
- APPROUVE l’avant-projet de réaménagement de la rue des Gentianes tel que présenté,
- AUTORISE M. le Maire à lancer la consultation des entreprises selon les modalités prévues
par le Code de la commande publique et à signer tous documents afférents à cette
procédure.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
Florent SERRETTE