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Déliberation - 2021 85 Installation dune nouvelle Conseillere Municipale
Document publié le Lundi 25 octobre 2021 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 85 Installation dune nouvelle Conseillere Municipale)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
DELIBERATION 85 (5.1)
Le 25 octobre 2021, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux-
Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de
Monsieur François DRIOL, Maire
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le 19 octobre 2021
Présents : Mesdames et Messieurs DRIOL, MONTEUX, BRUEL, FABRE, CHAPOT,
MONTAGNON, INCORVAIA, DUCREUX, SPADA, GALONNET, SEGUIN, GRANGE, DUMAZET,
FAVEYRIAL, ROBERT, MAGALHAES, MONTET-FRANC, KARA, MARRET, MOINE, CEYTE,
SORGI, CAMPEGGIA, COLOMBO, PEPIN, PONSON.
Procurations : Monsieur VOCANSON à Madame BRUEL, Madame BOIS-CARTAL à Madame
MONTAGNON, Madame KHEBRARA à Monsieur CHAPOT.
Secrétaire : Monsieur MARRET.
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Objet : Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par courrier du 28 septembre 2021, reçu en
mairie le 30 septembre 2021, Monsieur Patrick BAYET a démissionné de ses fonctions de
Conseiller Municipal.
Conformément à l’article 270 du code électoral, un courrier a été adressé le 30 septembre 2021
à Madame Bernadette PONSON, en sa qualité de suivante sur la liste « Pour un autre envol »,
pour l’informer de son nouveau statut de Conseillère Municipale et lui demander de bien vouloir
confirmer son accord par écrit. Celle-ci a confirmé sa volonté de siéger à l’Assemblée
délibérante, par lettre du 4 octobre 2021, reçue le 11 octobre 2021.
Monsieur le Maire indique que, parallèlement à ces échanges de courriers, Madame la Préfète de
la Loire a été informée de cette démission, en application des dispositions de l’article L 2121-4 du
Code Général des Collectivités Territoriales.
Il annonce qu’il convient à présent de procéder à l’installation de cette nouvelle Conseillère
Municipale. Puis, le tableau du Conseil Municipal sera mis à jour et Madame la Préfète informée
de cette modification.
Il ajoute qu’en parallèle, il a abrogé l’arrêté donnant délégations à Monsieur Patrick BAYET, du
fait de sa démission. Il précise que Madame Pascale DUMAZET est appelée à prendre des
fonctions de Conseillère Municipale Déléguée. Un arrêté sera pris en ce sens.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire :
PREND ACTE de l’installation de Madame Bernadette PONSON, en qualité de Conseillère
Municipale.
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 26 octobre 2021
Le Maire,
François DRIOL