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Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV REUNION 09 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Télécommunications et internet,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
09 juillet
2024
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le mardi
09 juillet
2024
à 20
heures
30.
Présents
: Messieurs
Didier
CAMPILLO,
Pascal
CLERT,
Christian
DAVAT,
Jean-Philip
FRAIX-
BURNET
et
Guillaume
MORAND,
Madame
Cécile
TRAHAND.
Excusés
:
Mesdames
Isabelle
AUMAR,
Karine
BEBERT,
Laure
BRICHET
VIVIANT
et
Bernadette
GUEYRAUD
(pouvoir
à Monsieur
Jean-Philip
FRAIX-BURNET)
Absent
: Monsieur
Fabrice
COTTET
Secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un(e)
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Monsieur
Christian
DAV AT
est désigné
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Ordre
du jour
de
la réunion :
+
Approbation
du
procès-verbal
du
10 juin
2024
4
Demande
de
subvention
au
département
de
la Savoie
au
titre
du
FDEC
— Travaux
Montée
de
Lachat
+.
Demande
de
subvention
au
titre
de
la DETR
2025
-— Travaux
Montée
de
Lachat
4
Délibération
pour
régularisation
écriture
de
comptabilisation
de
lemprunt
en
2021
+
Questions
diverses
1°
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
10
juin
2024
: Madame
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
s’ils ont
des
remarques
particulières
à formuler
concernant
le procès-
verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
la séance
du
10 juin
2024.
2° DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
AU
TITRE
DU
FDEC
2025
—- TRAVAUX
MONTEE
DE
LACHAT :
Madame
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
la
co-maitrise
d'ouvrage
avec
Grand
Chambéry
pour
le renouvellement
des
réseaux
humides,
le
SDES
pour
l’enfouissement
des
réseaux
secs
et
la
Commune
d’Arith
pour
les
travaux
d’aménagement
de
la Place
Saint
Laurent
et de
sécurisation
de
la Montée
de
Lachat.
Elle
propose
de
déposer
une
demande
de
subvention,
au
titre
du
FDEC
(Fonds
Départemental
pour
l'Equipement
des
Communes),
auprès
des
services
du
Département
pour
la partie
aménagement
de
la Place
Saint
Laurent
et sécurisation
de
la Montée
de
Lachat.
Le
montant
total
de
ces
travaux
s’élève
à 291
960
€ HT
pour
la commune
d’Arith.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
+
APPROUVE
la mise
en
œuvre
de
ce
projet,
+ SOLLICITE
l’aide
financière
du
Département
au titre du
FDEC,
+
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
tous
documents
relatifs
à cette
opération.
3°
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DETR
2025
_ TRAVAUX
MONTEE
DE
LACHAT : Madame
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
les
travaux
d'aménagement
de
la
Place
Saint
Laurent
et de
sécurisation
de
la Montée
de Lachat
et propose
de déposer
une
demande
de
subvention, au titre de
la DETR
2025
(Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux)
afin
de financer
une
partie
de
ces
travaux.
Le
montant
total
de
ces
travaux
s’élève
à 291
960
€ HT.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
+ APPROUVE
la mise
en
œuvre
de
ce
projet,
+
SOLLICITE
l’aide
financière,
de
l'Etat
+
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
tous
documents
relatifs
à cette
opération.
4°
DELIBERATION
POUR
REGULARISATION
ECRITURE
DE
COMPTABILISATION
DE
L’EMPRUNT
EN
2021 :
Madame
le
Maire
expose
à
l’assemblée
qu’une
vérification
de
l’état
du
passif
à
la
clôture
de
l’exercice
2023
a
révélé
une
erreur
de
comptabilisation
d’un
emprunt
sur
l’exercice
2021.
Le
montant
souscrit
était
de
50
000
€.
Des
frais
de
dossier
de
100
€
s’appliquaient
et
ont
été
retenus
par
le prêteur
lors
du
versement
des
fonds.
Un
titre
de
recettes
a été
émis
pour
49
900
€
au
compte
1641,
faussant
le montant
du
capital
restant
dû
de
cet
emprunt.
Afin
de
corriger
cette
erreur,
il
convient
de
comptabiliser
des
écritures
d’ordre
non
budgétaires.
Celles-ci
seront
réalisées
par
le comptable
public
dans
ses
écritures
selon
le
schéma
suivant
:
- débit
du
compte
1068
et crédit
du
compte
1641
pour
100
€.
Cette
écriture
n’a
pas
d’incidence
sur
le résultat
comptable.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
autorise
le
comptable
public
à
procéder
aux
opérations
d’ordre
non
budgétaires
décrites
ci-dessus.
5°
QUESTIONS
DIVERSES
:
+
Bassin
Chemin
du
Chaïinay
: Madame
le
Maire
rappelle
que
le
bassin
situé
Chemin
du
Chainay
avait
été
endommagé
par
un
véhicule
lors
d’une
livraison
chez
un
particulier.
Elle
informe
que
les travaux
de
réparation
ont
été
réalisés.
+
Bassin
Route
de
Pré
Poulain
(devant
chez
Fidèle)
: l’entreprise
TPLM
doit
intervenir
cette
fin
de
semaine.
“+
Barrière
située
en
hauteur
du
bassin
Côte
de
l’Epine :
cette
barrière
a été
endommagée
suite
à un
choc.
Madame
le Maire
signale
qu’une
déclaration
a été faite
auprès
de
notre
assurance.
Nous
sommes
dans
l’attente
d’un
devis
de
la
part
de
Clor’Alp.
Dès
réception
de
ce
document,
nous
le
transmettrons
à
notre
assureur.
+
Ecole
: Monsieur
Didier
CAMPILLO
signale,
que
lors du
dernier
conseil
d’école,
les parents
se
sont
interrogés
sur
l’utilisation
de
serviettes
papier
au
restaurant
scolaire.
Le
conseil
municipal
réfléchit
à la mise
en
place,
à la charge
des
parents,
de
serviettes
lavables.
Madame
le
Maire
informe
qu’elle
a rencontré,
avec
Didier
CAMPILLO,
une
des
nouvelles
enseignantes.
Celle-ci
a pris
connaissance
des
locaux
et souhaite
enlever
toute
une
série
de
livres
ainsi
que
des
anciens
ordinateurs.
+
Recensement
population
2025
:
Madame
le
Maire
indique
que
le
recensement
de
la
population
aura
lieu
en
2025
sur
la commune
d’Arith.
Elle
précise
que
Bernadette
ROCHE
CATTIN
sera
nommée
coordonnateur.
Cependant,
au
vu
de
sa
charge
de
travail,
elle
ne
pourra
assurer
la
fonction
d’agent
recenseur
comme
elle
le
faisait
les
années
précédentes.
Par
conséquent,
la commune
devra
recruter
un
agent
recenseur.
+
Fleurissement
: La
gestion
du
projet
de
fleurissement
prévu
initialement
pour
l’été
2024,
ayant
suscité
des
questionnements
notamment
par
rapport
à sa mise
en
œuvre
a été
décalé
à
2025.
“
Montée
de
Lachat:
Madame
le
Maire
rappelle
la
co-maitrise
d’ouvrage
avec
Grand
Chambéry
pour
le renouvellement
des
réseaux
humides,
le
SDES
pour
l’enfouissement
des
réseaux
secs
et
la
Commune
d’Arith
pour
les
travaux
d'aménagement
de
la
Place
Saint Laurent
et
de
sécurisation
de
la Montée
de
Lachat.
Par
conséquent
tous
les
marchés
seront
signés
par
Grand
Chambéry
dans
le cadre
de
la convention
de
co-maîtrise
d’ouvrage.
+
Appartement
n°1
cure
: Les
travaux
sont
pratiquement
terminés
et il sera
mis
en
location
à
compter
du
01/08/2024.
+
Madame
le Maire
rappelle
les
évènements
à venir :
O O
Vendredi
12 juillet
: déchèterie
mobile
sur
le parking
de
la mairie
Lundi
15
juillet
: concert
à l’église
dans
le
cadre
du
Festival
Musique
et Nature
en
Bauges Dimanche
21
juillet
: concours
de
pétanque
organisé
par
Team
ACOME
Race
Dimanche
21
juillet
: repas
à La
Benoîte
organisé
par
l’ Association
Saint
Laurent.
En
cas
de
mauvais
temps,
le repas
aura
lieu
à la salle
multi
activités
avec
l’accord
de
Team
ACOME
Race
qui
organise
le concours
de
pétanque
sur
le même
lieu.
Dimanche
04
août
: fête
du
village
et
course
pédestre
organisées
par
le
Comité
des
Fêtes
d’Arith
Mardi
06
août
: soirée
contes
organisée
par
La
Marche
des
Conteurs
Mardi
03
septembre
: réunion
publique
concernant
les travaux
d’aménagement
de
la
Place
Saint
Laurent
et de
sécurisation
de
la Montée
de
Lachat
Conseil
municipal
: la prochaine
date
est fixée
au
mardi
27
août
2024
à 20
h 30.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21
h 40.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Cécile
TRAHAND
Christian
DAVAT