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unknown - AR 18 Conv. financement Fond. Patrimoine ND Chatea
unknown - AR Convention de partenariat signee French Heritage Society
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Étienne-du-Grès.
Lien du pdf (unknown - AR Convention de partenariat signee French Heritage Society)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Consommateurs,
FONDATION
FRENCH a
b HERITAGE
. SOCIETY
PATRIMOINE
CONVENTION DE PARTENARIAT
Entre
La Fondation du patrimoine,
Fondation reconnue d'utilité publique,
Immatriculée sous le numéro SIREN 413 812 827,
dont le siège social est situé 153 bis avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine (92 200),
représentée par Olivier de Bermon, délégué régional pour la délégation Provence-Alpes-Côte d'Azur dûment
habilité aux fins des présentes,
Ci-après dénommée là « Fondation du patrimoine » ou la « Fondation »
D'une part,
‘French ‘Heritage Society Enc.,
donit le Siège social est 14 East 60th Street, Suite 605, 10022 New York NY,
représentée par Jennifer HERLEIN, Executive Director,
Ci-après dénommée « French Heritage Society > ou « FHS »
D'autre part,
Et
Commune de Saint-Étienne-du-Grès,
sise Place de la Mairie, 13103 Saint-Étienne-du-Grès,
représentée par Jean Mangion, Maire, agissant en qualité de Maître d'ouvrage, dûment habilité aux fins des
présentes,
Ci-après dénommée le « Maître d'ouvrage »
Présentation des Parties
Créée par la loi du 2 juillet 1996 et reconnue d'utilité publique par le décret du 18 avril 1997, la Fondation du patrimoine,
organisme privé indépendant à but non lucratif, a pour mission d'intérêt général de promouvoir la connaissance, la
sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine national, et notamment du patrimoine non protégé par l'Etat au titre des
monuments historiques.
L'action poursuivie par la Fondation du patrimoine s'inscrit au service du développement local durable, en soutenant la création
d'emplois ainsi que la formation et l'insertion professionnelle des jeunes, et en favorisant la transmission des savoir-faire
traditionnels,
La Fondation du patrimoine veille, dans l'accomplissement de ses missions, à mobiliser les énergies privées (entreprises,
associations, particuliers) susceptibles de s'investir en faveur de la cause de la sauvegarde du patrimoine et travaille en
étroit partenariat avec les collectivités territoriales et les services de l'Etat. La Fondation du patrimoine contribue à
l'identification des éléments de patrimoine bâti, immatériel, mobilier et naturel confrontés à des risques de dégradation
D
Accusé de réception en préfecture
013-211300942-20251113-DEL-2025-80-DE
Date de télétransmission : 18/11/2025
Date de réception préfecture : 18/11/2025 ou de disparition et apporte son assistance aux propriétaires dans l'élaboration de projets de sauvegarde et de mise en
valeur, en contribuant, le cas échéant, au financement desdits projets.
Les procédures d'audit de la Fondation du patrimoine, notamment l'audit interne, l'audit externe de ses commissaires aux
comptes et fe contrôle de la Cour des comptes, sont applicables.
French Heritage Society a été fondée « pour servir l'intérêt public en s'efforçant de promouvoir, cultiver, développer et
favoriser les échanges culturels entre les Etats-Unis et la France en mettant l'accent sur le développement de son soutien
pour la préservation du patrimoine culturel français tels que les bâtiments anciens de valeur architecturale situés en
France, et pour d'autres objets similaires de nature charitable, scientifique, littéraire ou éducative ».
Pour atteindre ces buts FHS a mis en place aux Etats-Unis et en France une structure et un réseau de chapitres pour :
Faire connaître ses missions aux Etats-Unis et en France ;
Rechercher des fonds pour la restauration du patrimoine architectural et historique français et organiser des
programmes éducatifs ;
Attribuer des prix de restauration pour des projets de restauration situés en France et aux Etats-Unis.
La commune de Saint-Étienne-du-Grès a entrepris le projet de sauvegarde et de mise en valeur de la chapelle Notre-Dame
du Château à Saint-Etienne-du-Grès (ci-après le « Projet ») et recherche des mécènes pour contribuer à son financement.
Le Maître d'ouvrage et la Fondation ont signé le 18/10/2024 une convention de collecte visant à mobiliser des fonds en
faveur du Projet.
Témoignant de son adhésion au projet de sauvegarde et valorisation porté par le Maître d'ouvrage, FHS décide de conclure avec la
présente convention de partenariat (ci-après la « Convention ») permettant de mobiliser des fonds de donateurs fiscalisés aux
Etats-Unis en faveur du Projet.
Il est convenu ce qui suit
ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention a pour objet de régir les fonds en provenance des Etats-Unis recueillis grâce à la collaboration de FHS
dans le cadre de la campagne de collecte de dons lancée par la Fondation du patrimoine et destinée à soutenir le Projet dont
la maîtrise d'ouvrage est assurée par le Maître d'ouvrage.
Le coût du Programme de travaux s'élève à ce jour à huit-cent-cinquante-cing-mille (855 000) euros HT.
ARTICLE 2 : ENGAGEMENTS DE FHS ET DE LA FONDATION
FHS s'engage à reverser à la Fondation les dons américains reçus et affectés au Projet par virement sur le compte bancaire de la
Fondation du patrimoine dont les coordonnées sont en annexe 1.
La Fondation du patrimoine s'engage à reverser au Maître d'ouvrage les dons mobilisés en faveur du Projet, nets des frais de gestion
visés au dernier alinéa du présent article de la convention, sur présentation :
D'un récapitulatif des factures acquittées (ou non) relatives aux devis présentés initialement, certifié conforme par le Trésor
public ;
Du plan de financement définitif du Projet certifié par le Maître d'ouvrage ;
D'un jeu de photographies numériques de qualité du bien restauré, avec les crédits photographiques associés ;
Des coordonnées bancaires du Maître d'ouvrage.
Ces documents doivent être adressés à la Fondation du patrimoine dans un délai maximal de 6 mois suivant la réception des travaux.
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Accusé de réception en préfecture
013-211300942-20251113-DEL-2025-80-DE
Date de télétransmission : 18/11/2025
Date de réception préfecture : 18/11/2025 La Fondation du patrimoine reverse ces fonds par virement bancaire sur le compte du Maître d'ouvrage.
Cette aide ne sera pas revue en cas de dépassement du budget prévisionnel de l'opération.
Dans le cas où les fonds engagés sur le Projet ne pourraient pas être versés par la Fondation du patrimoine conformément aux
engagements pris, notamment en cas de non-réalisätion ou d'abandon du Projet, ce compris en situation de force majeure, FHS et
la Fondation du patrimoine conviendront de se réunir dans un délai de six (6) mois après le terme de la Convention pour décider
d'un commun accord de l'affectation du reliquat. A défaut, le reliquat sera affecté à la Fondation du patrimoine.
Comme approuvé par le Conseil d'administration de la Fondation du patrimoine et de FHS, les frais de gestion prélevés par la
Fondation et par FHS seront dégressifs selon le montant du don et se calculeront comme suit :
Montant du don (Frais. de gestion prélevés lFrais de gestion prélevés Total des frais
| per la Fondation par FHS de gestion
Jusqu'à 100k$ 3% 5% 8% |
De 400k$ à 700k$ 3% 1% 4% |
Plus de 700k$ 3% 1% 4% |
À la demande du donateur, et de manière exceptionnelle, les frais de gestion pourront être révisés sur commun accord par FHS et
la Fondation du patrimoine.
ARTICLE 3 : ENGAGEMENTS DU MAÎTRE D'OUVRAGE
Article 3.1 : Suivi du projet
Le Maître d'ouvrage devra apporter la preuve que l'opération a reçu un début d'exécution dans l'année qui suit la signature de la
présente convention. Toute prolongation de ce délai devra faire l'objet d'une demande écrite et motivée à la Fondation du patrimoine.
Le défaut de demande écrite et motivée du Maître d'ouvrage, avant la fin de l'année qui suit la signature de la présente convention,
ou le rejet par la Fondation du patrimoine de la demande qui lui est présentée, entraine la résiliation de plein droit dans les conditions
de l'artide 9,
Le Maître d'ouvrage s'engage à accomplir les formalités nécessaires à l'accomplissement du Projet dans ie respect des lois.
Le Maitre d'ouvrage s'engage à informer chaque semestre la Fondation du patrimoine de l’état d'avancement du Projet, ainsi qu'à
chaque fois que la Fondation du patrimoine le solliciterait.
En cas de suivi du chantier par un maître d'œuvre, le Maître d'ouvrage s'assure que la Fondation du patrimoine est bien destinataire
des comptes-rendus de visite de chantier qui seraient réalisés.
Toute modification ou nouvelle orientation des travaux, motifs de la présente convention, doit faire l’objet d’une déclaration de la
part du Maître d'ouvrage et d'une approbation de la Fondation du patrimoine dans le cadre d'un avenant à la convention. Si les
modifications envisagées par le Maître d'ouvrage ne sont pas approuvées ou si le programme de travaux n'est pas respecté par le
Maître d'ouvrage, la présente convention est résiliée de plein droit conformément aux dispositions de l'article 10.
Article 3.2 : Communication
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Date de télétransmission : 18/11/2025
Date de réception préfecture : 18/11/2025 Le Maître d'ouvrage informera la Fondation du patrimoine et FHS de la date prévisionnelle d'inauguration officielle du Projet, et plus
généralement de toutes actions de communication évènementielle relative au Projet au minimum un (1) mois à l'avance.
Les actions de communication mises en œuvre autour du Projet dans le cadre de la présente convention sont déterminées
conjointement par les Parties.
Le Maître d'ouvrage s'engage à ce que le concours apporté par la Fondation du patrimoine grâce à la collaboration avec FHS soit
mentionné dans toute action de communication et sur tout support relatif au projet soutenu, avec accord et validation de là Fondation
du patrimoine.
Les Parties s'engagent à respecter leur charte graphique respective. A cette fin, toute utilisation des références (dénomination sociale,
marque avec ou sans logo) par l'une ou l'autre des Parties sur tout support relatif aux opérations de communication mentionnées ci-
dessus devra être précédée de l'obtention d’un « bon pour accord » de la part des autres parties.
Article 3.3 : Cession des droits des photographies
Le Maître d'ouvrage s'engage à remettre à la Fondation du patrimoine au minimum six (6) photographies numériques de qualité (de
haute définition, minimurn 300 dpi, au format JPEG ou PNG, avec des vues d'ensemble et des photos de détails) illustrant le Projet
avant et après restauration, sans et avec du monde (bénéficiaires, usagers, visiteurs.) ainsi qu'au cours du chantier avec des artisans
à l'œuvre.
Le Maître d'ouvrage déclare par les présentes céder à la Fondation du patrimoine, à titre gratuit et non-exclusif, l'ensemble des droits
d'utilisation, de reproduction, d'adaptation et de diffusion relatifs aux photographies ci-dessus décrites. La cession est consentie pour
la durée des droits d'auteur, soit soixante-dix (70) ans à compter du décès de l'auteur.
Ces photographies pourront être utilisées par la Fondation du patrimoine à toutes fins en relation avec son obiet et ses activités, et
par tous moyens existants ou à venir, dans ke monde entier et pendant une durée de dix (10) ans à compter de la date de la signature
de la Convention. Elles pourront également être utilisées par FHS, avec ses propres moyens, uniquement aux fins d'une
communication sur son action au profit du Projet.
Le Maître d'ouvrage garantit qu'il est titulaire de l'ensemble des droits d'auteur patrimoniaux afférents auxdites photographies et qu'il
a obtenu le cas échéant, les autorisations concernant le droit à l'image des personnes apparaissant sur les photographies de sorte
qu'il peut en concéder les droits d'exploitation.
Chaque photographie sera légendée de la façon suivante : « nom du Projet © Commune de Saint-Étienne-du-Grès — photographe
et/ou institution/organisation ». Si aucun photographe ou institution/organisation n'est lié à l'image, le crédit photographique sera
alors « Nom du Projet © Commune de Saint-Étienne-du-Grès ».
A ce titre, le Maître d'ouvrage garantit la Fondation du patrimoine et la FHS contre tout recours et/ou action que pourraient former
à un quelconque titre les personnes ayant participé directement ou indirectement à la réalisation des photographies.
ARTICLE 4 : DURÉE
La Convention de financement prend effet à la date de sa signature. Elle est conclue pour une durée maximale de trois (3) ans à
compter de sa signature.
En toute hypothèse, la Convention prend fin avant même l'échéance de ce délai de 3 ans, dès lors que les travaux soutenus par la
Fondation du patrimoine et objets des présentes, sont réalisés.
Au contraire, si le projet n’est pas entièrement réalisé à l'approche du terme des 3 ans, les parties peuvent convenir de signer un
avenant prévoyant la prolongation de la présente convention.
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Date de télétransmission : 18/11/2025
Date de réception préfecture : 18/11/2025 ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ
Les responsabilités de la FHS et de la Fondation du patrimoine ne pourront être engagées pour tout accident ou sinistre ou litige lié
à la mise en œuvre du Projet qui fait l'objet de la présente convention.
La responsabilité de la Fondation du patrimoine ne pourra être engagée sur les choix faits par le Maître d'ouvrage, notamment, sur
les plans artistique, culturel, scientifique, académique, éthique, déontologique, technique ou opérationnel. En effet, le soutien
financier de la Fondation du patrimoine apporté dans le cadre de la présente Convention ne saurait être vu comme un investissement
ou une immixtion dans la mise en œuvre ou le contenu du Projet.
Le Maître d'ouvrage prendra toutes les assurances et garanties nécessaires à la couverture des risques relatifs à l'opération.
ARTICLE 6 : MODIFICATION
La présente convention ne pourra être modifiée que par voie d'avenant ayant reçu l'accord des trois (3) Parties.
ARTICLE 7 : RÉSILIATION
En cas de non-respect par l'une des Parties des engagements prévus par la Convention, ou en cas de collecte inactive, celle-ci pourra
être résiliée de plein droit par l'autre Partie à l'expiration d’un délai d'un (1) mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec avis
de réception valant mise en demeure de respecter ses engagements.
Article 8 : RÉVISION DU MONTANT DE L'AIDE FINANCIÈRE
Dans les cas suivants, la Fondation du patrimoine se réserve le droit de réviser son aide à la baisse :
5 Siles travaux effectués ne sont pas conformes — en totalité ou en partie — au programme de travaux validé initialement par
la Fondation du patrimoine ;
D Sila Fondation du patrimoine a refusé la prise en compte d’une modification des travaux selon les dispositions de l'article 3
t
LJ Si le Maître d'ouvrage n'adresse pas à la Fondation du patrimoine les pièces exigées pour le reversement de l'aide financière
dans un délai de six (6) mois suivant la réception des travaux conformément à l'article 4 ;
E Sile Maître d'ouvrage n'informe pas la Fondation du patrimoine de l’état d'avancement du Projet conformément aux
dispositions de l'article 3 ;
[3 Si conformément à l'article 3 les formalités nécessaires à l'accomplissement du Projet n'ont pas été réalisées dans le respect
des lois ;
Si les travaux soutenus dans le cadre de la Convention n'ont pas reçu un début d'exécution dans l'année suivant la signature
de la Convention ou si la Fondation du patrimoine n'accepte pas la prolongation du délai demandée par le Maître d'ouvrage :
Si là part restant à la charge du Maître d'ouvrage à la fin des travaux soutenus dans le cadre de la Convention s'avère
inférieure au financement accordé.
Les fonds non versés seront alors réaffectés à un autre projet choisi en concertation par la Fondation du patrimoine et FHS.
Si d'éventuels acomptes ont déjà été versés par la Fondation du patrimoine au Maître d'ouvrage, la Fondation du patrimoine se
réserve le droit d'en exiger le remboursement total ou partiel.
CA
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Date de réception préfecture : 18/11/2025 ARTICLE 9 : RÈGLEMENT DES LITIGES
La Convention est soumise au droit français.
Les Parties s'efforcent de régler entre elles, de bonne foi et à l'amiable, tout litige qui résulte de l'exécution ou de l'interprétation de
la Convention, A ce titre, les Parties s'engagent à porter sans délai à la connaissance de l'autre Partie tout différend ou toute difficulté rencontré dans le cadre de l'exécution de la Convention.
Tout litige qui ne peut être ainsi résolu dans un délai de trois (3) mois sera, à défaut d'accord amiable entre les deux parties, soumis
à la juridiction territorialement compétente.
Fait à, le x qua à en trois exemplaires originaux
Pour la Fondation du patrimoine,
Le Délégué régional
Olivier de Bermon
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Pour French Heritage Society,
Executive Director
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Pour ie Maître d'ouvrage,
Le Maire de la commune de Saint-Étienne-du-Grès
Jean Mangion
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Date de réception préfecture : 18/11/2025 ANNEXE 1 : RELEVE D'IDENTITE BANCAIRE FONDATION DU PATRIMOINE
| RELEVE D'IDENTITE BANCAIRE
Titulaire
FONDATION DU PATRIMOINE
Domicillation
SG PARIS AGENCE CENTRALE (03010)
23 80 HAUSSMANN
75428 PARIS
Référence bancaire
Code banque | Code guichet | N° compte |c18 re|
30003 | 3010 | 0007294068 | 48 |
IBAN: FR?6 3000 3030 1000 0372 5406 919
BIC-ADRESSE SMFT : SOGEFRPP
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Date de réception préfecture : 18/11/2025 Accusé de réception en préfecture
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