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Déliberation - 9 Dsignation membres conseils communaux communes dlgues
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Déliberation - 9 Dsignation membres conseils communaux communes dlgues)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Tarn
Envoyé
en
préfecture
le 26/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
26/03/2026
Publié
le 26/03/2026
T
ID
: 081-200063360-20260320-20260326
5-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Nombre
de
membres :
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
En
exercice
: 27.
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 27.
Date
de
la
convocation
: 16/03/2026
Date
d'affichage
: 16/03/2026
Séance
du
20
mars
2026
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le vingt
mars
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR
Thierry,
Maire.
Présents
: M.
DUFOUR
Thierry,
MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
de
M.
ROUSSEAU
Lionel),
M.
HEIM
Philippe,
MME
BENSETTI
Nawel,
M.
MEDALLE
Henri,
MME
LAGHZAOUI
Nawal,
M.
DUPUIS
Alain,
MME
BARTHE
DELANOË
Anne-Marie,
M.
LAHAYE
Guillaume,
M.
JOUANY
Claude,
MME
VERGNES
Brigitte,
M.
TROUCHES
Michel,
M.
CHABRIDON
Olivier,
MME
PECCOLO
Anabelle,
MME
TEIXEIRA
FERNANDES
Sylvie,
M.
COSQUER
Cyril
(Procuration
de
MME
DAMOISON-MONTEILS
Céline),
MME
BLANCO
LIQUIÈRE
Caroline,
MME
AILLOS
Hélène
(Procuration
de
M.
JUNIOT
LEVY
Yoann),
M.
CUPOLI
Michel,
M.
GOUTY
Michel,
MME
MENOU
AMIEL
Josiane,
MME
NOUVEL
Nathalie,
MME
LAROCHELLE
Muriel,
M.
COQUELET
Christophe. Absents
excusés:
M.
ROUSSEAU
Lionel
(Procuration
à
MME
BOUSQUET
Audrey),
M.
JUNIOT
LEVY
Yoann
(Procuration
à MME
AILLOS
Hélène),
MME
DAMOISON-MONTEILS
Céline
(Procuration
à M.
COSQUER
Cyril).
Secrétaire
: M.
TROUCHES
Michel.
N°
DEL2026-15:
Désignation
des
membres
des
conseils
communaux
pour
chaque
commune
déléquée.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
désigner
les
membres
des
conseils
communaux
pour
chaque
commune
déléguée
comme
suit
:
COMMUNE
DÉLÉGUÉE
DE
LABASTIDE
DÉNAT
JOUANY
Claude
PECCOLO
Anabelle
TROUCHES
Michel
COMMUNE
DÉLÉGUÉE
DE
PUYGOUZON
DUFOUR
Thierry
BOUSQUET
Audrey
HEIM
Philippe
BENSETTI
Nawel
MEDALLE
Henri
LAGHZAOUI
Nawal
113 Publié
le 26/03/2026
Envoyé
en
préfecture
le 26/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
26/03/2026
TT
ID
: 081-200063360-20260320-20260326
5-DE
DUPUIS
Alain
BARTHE
DENALOË
Anne-Marie
LAHAYE
Guillaume
ROUSSEAU
Lionel
VERGNES
Brigitte
CHABRIDON
Olivier
TEIXEIRA
FERNANDES
Sylvie
COSQUER
Cyril
BLANCO
LIQUIÈRE
Caroline
JUNIOT
LEVY
Yoann
AILLOS
Hélène
DAMOISON-MONTEILS
Céline
CUPOLI
Michel
GOUTY
Michel
MENOU
AMIEL
Josiane
NOUVEL
Nathalie
LAROCHELLE
Muriel
COQUELET
Christophe
-_
_Vule
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.
2113-12
et
L.2121-21;
-
Considérant
que
le
conseil
municipal
de
la
commune
nouvelle
de
Puygouzon
peut
désigner
les
membres
de
chaque
conseil
communal
des
communes
déléguées
;
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité :
-
DÉCIDE
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
la
désignation
des
membres
des
conseils
communaux
des
communes
déléguées
;
-
DÉCIDE
de
désigner
les
membres
des
conseils
communaux
des
communes
déléguées
comme
suit
:
COMMUNE
DÉLÉGUÉE
DE
LABASTIDE
DÉNAT
JOUANY
Claude
PECCOLO
Anabelle
TROUCHES
Michel
COMMUNE
DÉLÉGUÉE
DE
PUYGOUZON
DUFOUR
Thierry
BOUSQUET
Audrey
HEIM
Philippe
BENSETTI
Nawel
2/3 Envoyé
en
préfecture
le 26/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
26/03/2026 CS
L
Publié
le 26/03/2026
C
ID
: 081-200063360-20260320-20260326
5-DE
MEDALLE
Henri
LAGHZAOUI
Nawal
DUPUIS
Alain
BARTHE
DENALOË
Anne-Marie
LAHAYE
Guillaume
ROUSSEAU
Lionel
VERGNES
Brigitte
CHABRIDON
Olivier
TEIXEIRA
FERNANDES
Sylvie
COSQUER
Cyril
BLANCO
LIQUIÈRE
Caroline
JUNIOT
LEVY
Yoann
AILLOS
Hélène
DAMOISON-MONTEILS
Céline
CUPOLI
Michel
GOUTY
Michel
MENOU
AMIEL
Josiane
NOUVEL
Nathalie
LAROCHELLE
Muriel
COQUELET
Christophe
Ainsi
délibéré,
les jour,
mois
et
an
susdits
Pour
extrait
conforme
Le
secrétaire
de
séance
Michel
TROUCHES
3/3