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Déliberation - 2024 06 12 Liste des délibérations annule et remplace version publiée le 19.06.24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Val-Cenis.
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Inégalités sociales,
Commune
de
Val
Cenis
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
VERSION
PUBLIEE
LE
19/06/2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS
DE
LA SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VAL-CENIS
DU
12
JUIN
2024
Membres
Présents
: 18
Membres
Absents
ayant
donné
procuration
: 5
Membres
en
exercice
: 23
Quorum
:12
Soit
votants
:23
Présents
: 18
: ARMAND
Caroline
- ARNOUX
Jacques
- BOIS
Patrick
- BOUGON
Jean-Louis
- CAMBERLIN
François
- DE
SIMONE
Olivier
- FAVRE
Désiré
- FELISIAK
Eric
- FURBEYRE
Nathalie
- GAGNIERE
Sophie
-
GRAND
Nadine
-
LEPIGRE
Philippe
- MARGUERON
Jean-Marc
- MENARD
Jacqueline
-
RENARD
Fanny
-
ROUARD
Magali
-
UZEL
Blandine
- VILLAIN
Isabelle.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: 5
: BERNARD
Robert
à
CAMBERLIN
François
- BOURDON
Gérald
à
GRAND
Nadine
- CHARVOZ
Sophie
à
BOUGON
Jean-Louis
- GRAVIER
Fabien
à
GAGNIERE
Sophie
- DINEZ
Bernard
à
UZEL
Blandine
Secrétaire
de
séance
: BOUGON
Jean-Louis
Administration
générale
2024-06-01|
Partenariat
Festival
de
Tango
avec
la SPL
Haute
Maurienne
Vanoise
2024
Approuvée
2024-06-02|
Subventions
aux
associations
Approuvée
2024-06-03|
Label
Espaces
Sans
Tabac
Approuvée
2024-06-04|
Camping
Val
d'Ambin-
suppression
activité
service
public
Approuvée
2024-06-06 2024-06-05
Camping
Val
d’'Ambin-
signature
convention
de
mandat
Ressources
Humaines
Protection
sociale
complémentaire
risque
prévoyance :
mandatement
du
Centre
De
Gestion
73
Approuvée Approuvée
2024-06-07 2024-06-08
Création
d’un
poste
d’Assistante
Service
Ressources
Humaines
Décision
modificative
n°1
Budget
principal
: actualisation
des
montants
de
subvention
ALCOTRA
à reverser
aux
deux
structures
italiennes
Approuvée Approuvée
2024-06-09
Décision
modificative
n°1
Budget
Domaine
skiable
:
.
ei:
:
Approuvée
Besoin
de
crédits
au
né
20
Régularisation
foncière
Commune
/ GAGNIERE
Georges
2024-06-10
Approuvée
Secteur
Bramans
2024-06-11
Désaffectation
et
déclassement
volume
sur
domaine
public- SCCV
Etoile
Approuvée
Secteur
Lanslevillard
2024-06-12
Acquisition
parcelles
ZD
100 et ZD
38
a
Secteur
Sardières
2024-06-13
Conventions
de
servitudes
EN
ES
Approuvée
Secteurs
Lanslevillard
Vieux
Moulin
- Lanslebourg
Les
Champs
2024-06-15
Echange
de
oe
entre
la Commune
et Monsieur
Gilles
MESTRALLET
Approuvée
Secteur
Termignon
2024-06-16
Vente
du
volume
2- Domaine
privé
communal
à SCCV
Etoile
Approuvée
Secteur
Lanslevillard
2024-06-14
Autorisation
de
défrichement
-Piste
de
Flambeau
bas
Approuvée
Secteur
Lanslebourg
Le
Maire,
Jacques
ARNOUX.