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Déliberation - 2024 06 12 Liste des délibérations
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Thèmes du document : Travail et emploi, Inégalités sociales, Grandes et moyennes entreprises,
Commune
de
Val
Cenis
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VAL-CENIS
DU
12
JUIN
2024
Membres
Présents
: 18
Membres
Absents
ayant
donné
procuration
: 5
Soit
votants
: 23
Membres
en
exercice
: 23
Quorum
: 12
Présents
: 18
: ARMAND
Caroline
- ARNOUX
Jacques
- BOIS
Patrick
- BOUGON
Jean-Louis
- CAMBERLIN
François
- DE
SIMONE
Olivier
- FAVRE
Désiré
- FELISIAK
Eric
- FURBEYRE
Nathalie
- GAGNIERE
Sophie
-
GRAND
Nadine
-
LEPIGRE
Philippe
- MARGUERON
Jean-Marc
- MENARD
Jacqueline
-
RENARD
Fanny -
ROUARD
Magali
-
UZEL
Blandine
- VILLAIN
Isabelle.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration :
5
: BERNARD
Robert
à CAMBERLIN
François
- BOURDON
Gérald
à
GRAND
Nadine
- CHARVOZ
Sophie
à
BOUGON
Jean-Louis
- GRAVIER
Fabien
à
GAGNIERE
Sophie
- DINEZ
Bernard
à
UZEL
Blandine
Secrétaire
de
séance
: BOUGON
Jean-Louis
2024-06-01|
Partenariat
Festival
de
Tango
avec
la SPL
Haute
Maurienne
Vanoise
2024
Approuvée
2024-06-02|
Subventions
aux
associations
Approuvée
2024-06-03|
Label
Espaces
Sans
Tabac
Approuvée
2024-06-04|
Camping
Val
d'Ambin-
suppression
activité
service
public
Approuvée
2024-06-05|
Camping
Val
d’Ambin-
signature
convention
de
mandat
Approuvée
Ressources
Humaines
Protection
sociale
complémentaire
risque
prévoyance :
2024-06-06
|
mandatement
du
Centre
De
Gestion
73
Approuvée
2024-06-07|
Création
d’un
poste
d’Assistante
Service
Ressources
Humaines
Approuvée
Décision
modificative
n°1
Budget
principal
: actualisation
des
montants
de
2024-06-08
Approuvée
subvention
ALCOTRA
à reverser
aux
deux
structures
italiennes
PRTOUV
2024-06-09
Désision
MOGIFIERUSE
RM EURE
Domaine
skiable :
orne
Besoin
de
crédits
au
chapitre
20
2024-06-10
Régularisation
foncière
Commune
/ GAGNIERE
Georges
Approuvée
Secteur
Bramans
2024-06-11
Vente
volume
SUP
domaine
public
Commune
/ SCCV
Etoile
Apprauvée
Secteur
Lanslevillard
Acquisiti
Iles
ZD
10
D
2024-06-12
cquisition
parcelles
0 etZD
38
Aporeuvée
Secteur
Sardières
Conventions
de
servitudes
ENEDIS
2024-06-13|
“YF
MTONS CE Sevres
Approuvée
Secteurs
Lanslevillard
Vieux
Moulin
- Lanslebourg
Les
Champs
2024-06-14
Autorisation
de
défrichement
—-Piste
de
Flambeau
bas
Approuvée
Secteur
Lanslebourg
Le
Maire,
Jacques
ARNOUX.