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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Val-Cenis.
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Transports, Sécurité publique,
Commune de Val Cenis LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE VAL-CENIS DU 3 DECEMBRE 2024 Membres Présents : 14 Membres Absents ayant donné procuration : 7 Soit votants : 21 Présents: 14: ARNOUX Jacques - BERNARD Robert - BOIS Patrick - BOUGON Jean-Louis - CAMBERLIN François - FELISIAK Éric - FURBEYRE Nathalie - GAGNIERE Sophie - GRAND Nadine - GRAVIER Fabien - LEPIGRE Philippe- MARGUERON Jean-Marc - MENARD Jacqueline - UZEL Blandine. Membres en exercice : 23 Quorum : 12 Absents excusés ayant donné procuration : 7 : ARMAND Caroline à BERNARD Robert - BOURDON Gérald à GRAND Nadine - CHARVOZ Sophie à BOUGON Jean-Louis - DE SIMONE Olivier à MENARD Jacqueline - DINEZ Bernard à UZEL Blandine - FAVRE Désiré à FURBEYRE Nathalie - RENARD Fanny à BOIS Patrick Absents, excusés : 2 : ROUARD Magali - VILLAIN Isabelle Secrétaire de séance : GRAND Nadine Eau /Assainissement 2024-12-01| Décision modificative n°2- Budget Eau Administration générale 2024-12-02| Enfouissement des réseaux secs - Convention SDES — Secteur RD1006 Bramans Approuvée Redevance d'Occupation du Domaine Public pour chantiers provisoires de réseaux , 2024-12-03| , : Approuvée électriques et gaz 2024-12-04| Soutien financier athlète de haut niveau Approuvée Institution d’une redevance de stationnement . 2024-12-05 Approuvée Parking du Coêtet et de Bellecombe Termignon 2024-12-06| Convention de financement avec l'Association de sauvegarde du Patrimoine de Sardières | Approuvée 2024-12-07 | Convention de partenariat Festival National d’accordéon 2025 Approuvée 2024-12-08| Mobilité -Service Petit train Hiver 2024-2025 Approuvée 2024-12-09 | Mobilité - Transport touristique Hiver 2024-2025 Approuvée 2024-12-10| Instauration tarifs Bibliothèques Approuvée Ressources Humaines 2024-12-11| Renouvellement - Adhésion au service de conseil en droit Centre de Gestion du Rhone Approuvée Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) 2024-12-12 : Le Approuvée Police Municipale RÉ 2024-12-13| Travaux supplémentaires : modalités de réalisation, récupération et indemnisation Approuvée 2024-12-14| Frais de déplacements temporaires des agents Approuvée 2024-12-15 | Recrutement de vacataires - Modification délibération n°2022-02-06 Approuvée Evénement solidaire France Montagnes "les P'tits Flambeaux" | 2024-12-16 Lou . . Approuvée Don association Petits Princes 2024-12-17 | Décision modificative n°3- Budget principal Approuvée Adi SE Modification de l'Attorisation de Programme opération 568 Transformation anciens Approuvée bureaux du Trésor Public à Lanslebourg 2024-12-19| Décision modificative n°1- Budget Camping Val d’'Ambin Bramans Approuvée 2024-12-20| Décision modificative n°1-Zone agricole Termignon Approuvée 2024-12-21| Acquisition au CCAS de la parcelle A 1302 - Secteur de Bramans Approuvée 2024-12-22| Acquisition au CCAS de la parcelle G 258 - Secteur de Termignon Approuvée 2024-12-23| Secours sur pistes — Saison 2024/2025 - Domaine nordique du Monolithe de Sardières Approuvée 2024-12-24 Approuvée