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unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 14nov24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 14nov24)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Logement,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 NOVEMBRE 2024
Commission 2 Énergies – Agriculture – Alimentation
1 PLAN D'ACTIONS DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL
Commission 4 Transition écologique – Biodiversité – Eau – Assainissement – Climat
2 TARIFS 2025 - REDEVANCES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
3 TARIFS DES REDEVANCES D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Commission 5 - Ressources humaines – Administration générale – Mutualisation
4 ADHÉSION AU CONTRAT COLLECTIF DE PRÉVOYANCE PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA VENDÉE
Commission 6 - Aménagement du territoire – PLUi – Mobilités – Déplacements
5 APPROBATION D'UNE CONVENTION DE MAÎTRISE FONCIÈRE ET D'AVENANTS ENTRE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDÉE, LA COMMUNE DE DOMPIERRE-SUR- YON, LA COMMUNE DE VENANSAULT ET LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION
6 DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN - MODIFICATION N° 8 DES MODALITÉS D'APPLICATION
Commission 9 - Finances/Commande publique - Relations internationales
7 FONDS DE CONCOURS COMMUNE DE DOMPIERRE-SUR-YON - CONSTRUCTION D'UN TERRAIN SYNTHETIQUE
8 FONDS DE CONCOURS COMMUNE DE THORIGNY - RÉNOVATION ET RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE ET DE LA MÉDIATHÈQUE
9 GROUPEMENT DE COMMANDES - FOURNITURE D'ÉQUIPEMENTS DE SÉCURITÉ INFORMATIQUE ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIÉES
10 SOUSCRIPTION DES DIFFÉRENTS CONTRATS D'ASSURANCES - AVENANT À LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS
11 MARCHÉS PUBLICS - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
12 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DU POSTE DE CHARGÉ DE MISSION "CONTRAT DE RÉUSSITE POUR LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE" (CRTE) - EXERCICES 2024-2025-2026
13 ACQUISITION DES PARTS DE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON PAR L'AGGLOMÉRATION DE LA ROCHE-SUR-YON DANS LE CAPITAL DE LA SAEML ORYON - MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA PARTICIPATION
14 SCHÉMA DE MUTUALISATION - PRESTATION D'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DROIT DES SOLS - COMMUNE D'AUBIGNY-LES CLOUZEAUX - ADAPTATION DES MODALITÉS DE FACTURATION DE LA PRESTATION Commission 10 - Emploi - Insertion professionnelle - Enseignement supérieur et professionnel
15 CONTRAT DE VILLE - ENGAGEMENT QUARTIERS 2030 - AVENANT N°2
Commission 13 - Politique de l'Habitat
16 BILAN 2023 PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D'INFORMATION DES DEMANDEURS (PPGID) ET AJUSTEMENTS DE LA GRILLE DE COTATION
Décisions prises par le Président dans le cadre de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales.