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Procès Verbal - 2022 126 pv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 126 pv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Jeunesse,
.
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
9
Publié
le 08/09/2023
S
L
ID
: 038-213803489-20221219-2022_126-DE
Auy-Monlogau COMMUNE
DE
RUY-MONTCEAU
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
DÉCEMBRE
2022
DELIBERATION
N°2022_126
—
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DES
DIFFERENTES
COMMISSIONS
L'an
deux-mil-vingt-deux
le dix-neuf
du
mois
de
décembre
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Ruy-Montceau
(Isère),
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Denis
GIRAUD.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
de
la
convocation
: 13
décembre
2022
Quorum
: 14
Présents:
Denis
GIRAUD,
Christine
GAGET,
Frédérick
CHATEAU,
Enguerrand
BONNAS,
Karen
ANDREIS,
Eric
SCHULZ,
Karine
PLATEAU,
Marie-Pierre
FERLET,
Véronique
REBOUL,
Elidia
BERENFELD,
Virginie
MARIN,
Aristide
RICCIARDONE,
Olivier
MARIE-CLAIRE,
Sandrine
CHAVENT,
Guy
RABUEL,
Jacqueline
RABATEL,
Jean-
Jacques
HYVER,
Lilian
RENAUD,
Madeleine
HANUS,
Régine
COLOMB,
Pascal
FARIN,
Elisabeth
SKRZYPCZAK,
Jean-Marc SAÏNO. Excusés
: Jean-Luc
VERJAT
(pouvoir
à
Aristide
RICCIARDONE),
Mireille
BARBIER
(pouvoir
à
Denis
GIRAUD),
Stéphane
VEYET
(pouvoir
à
Virginie
MARIN),
Didier
de
BELVAL
(pouvoir
à Christine
GAGET).
Nombre
de
membres
présents
ou
ayant
donné
pouvoir
: 27
Secrétaire
de
séance :
Karine
PLATEAU
A
l’occasion
des
démissions
survenues
dernièrement,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
mettre
à jour
la
composition
des
commissions
municipales
de
la
façon
suivante,
les
modifications
figurant
en
rouge
:
Commission
Membres
Aristide
RICCIARDONE
Mireille
BARBIER
Jean-Luc
VERJAT
Stéphane
VEYET
Virginie
MARIN
Guy
RABUEL
Christine
GAGET
Marie-Pierre
FERLET
Urbanisme
et
Patrimoine
immobilier
:
%
.
:
Virginie
MARIN
I
Affaires
économiques,
Agricu
ture,
Commerces
Aristide
RICCIARDONE
et
Artisanat
Manon-CONESA
Elisabeth
SKRZYPCZAK
Jacqueline
RABATEL
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
19
décembre
2022
Délibération
n°2022_126 Commission
M
€
Publié
le 08/09/2023
Affaires
scolaires,
Petite
enfance,
Loisirs
et
Jeunesse
Frédéri
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
S'LOF
ID
: 038-213803489-20221219-2022_126-DE
Karen
ANDREIS
Karine
PLATEAU
Cécile-RIBEIRO Elidia
BERENFELD
Sandrine
CHAVENT
Régine
COLOMB
Mireille
BARBIER
Finances
et Administration
générale
Jean-Luc
VERJAT
Christine
GAGET
Frédérick
CHATEAU
Aristide
RICCIARDONE
Lilian
RENAUD
Sécurité
et
Prévention
de
la
délinquance,
Fêtes
et Cérémonies,
Cultes
et
Cimetière
Enguerrand
BONNAS
Mireille
BARBIER
Eric
SCHULZ
Didier
de
BELVAL
Véronique
REBOUL
Régine
COLOMB
Affaires
sociales,
Personnes
âgées
et
Relations
intergénérationnelles
Karen
ANDREIS
Christine
GAGET
Enguerrand
BONNAS
Marie-Pierre
FERLET
Véronique
REBOUL
Guy
RABUEL
Eric SCHULZ
Sports,
Associations
sportives
et
Participation
des
habitants
Frédérick
CHATEAU
Cécile
RIBEIRO
Jean-Marc
SAÏNO
Enguerrand
BONNAS
Jacqueline
RABATEL
Communication,
Culture,
Enjeux
climatiques
et
environnementaux
Karine
PLATEAU
Eric
SCHULZ
Sandrine
CHAVENT
Madeleine
HANUS
Manon-CONESA Elidia
BERENFELD
Pascal
FARIN
Jean-Luc
VERJAT
Voiries,
Réseaux
et
Bâtiments
Elisabeth
SKRZYPCZAK
Stéphane
VEYET
Didier
de
BELVAL
Olivier
MARIE-CLAIRE
Jean-Jacques
HYVER
Cadre
de
vie
et
Mobilités
Sandrine
CHAVENT
Karine
PLATEAU
Frédérick
CHATEAU
Eric
SCHULZ
Madeleine
HANUS
Régine
COLOMB
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
19
décembre
2022
Délibération
n°2022_126 Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Regu en préfecture le 22/12/2022 Publié
le
08/09/2023
S
L Gr
ID
: 038-213803489-20221219-2022_126-DE
ADOPTE
ces
modifications.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
le
22
décembre
2022
Le
Maire,
Denis
GIRAUD
Paraphe
S
he.|
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
le délai
de deux
mois
à compter
de sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l’autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le délai
de
recours
contentieux.
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
19
décembre
2022
Délibération
n°2022_126