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Procès Verbal - 2022 127 pv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 127 pv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Eau et assainissement,
nvoyé
en
préfecture
le
2:
Fi ID
: 038-218803489-20221219-2022
127-DE
ma COMMUNE
DE
RUY-MONTCEAU
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
DÉCEMBRE
2022
DELIBERATION
N°2022_
127
DESIGNATION
DES
DELEGUES
AUPRES
DES
DIFFERENTS
ORGANISMES
EXTERIEURS
L'an
deux-mil-vingt-deux
le dix-neuf
du
mois
de
décembre
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Ruy-Montceau
{Isère},
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Denis
GIRAUD.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
de
la convocation
: 13
décembre
2022
Quorum
: 14
Présents:
Denis
GIRAUD,
Christine
GAGET,
Frédérick
CHATEAU,
Enguerrand
BONNAS,
Karen
ANDREIS,
Eric
SCHULZ,
Karine
PLATEAU,
Marie-Pierre
FERLET,
Véronique
REBOUL,
Elidia
BERENFELD,
Virginie
MARIN,
Aristide
RICCIARDONE,
Olivier
MARIE-CLAIRE,
Sandrine
CHAVENT,
Guy
RABUEL,
Jacqueline
RABATEL,
Jean-
Jacques
HYVER,
Lilian
RENAUD,
Madeleine
HANUS,
Régine
COLOMB,
Pascal
FARIN,
Elisabeth
SKRZYPCZAK,
Jean-Marc
SAÏNO.
Excusés
: Jean-Luc
VERJAT
{pouvoir
à
Aristide
RICCIARDONE),
Mireille
BARBIER
{pouvoir
à
Denis
GIRAUD),
Stéphane
VEYET
(pouvoir
à
Virginie
MARIN),
Didier
de
BELVAL
(pouvoir
à Christine
GAGET).
Nombre
de
membres
présents
ou
ayant
donné
pouvoir
: 27
Secrétaire
de
séance
: Karine
PLATEAU
A
l’occasion
des
démissions
survenues
dernièrement,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
mettre
à jour
la liste
de
ces
délégués
aux
instances
d'organismes
extérieurs
:
-
Dans
les
commissions
de
la
CAPI:
Commission
Mobilités,
Frédérick
CHATEAU
est
remplacé
par
Sandrine
CHAVENT
en
qualité
de
titulaire. Commission
Petite
Enfance,
Cécile
RIBEIRO
est
remplacée
par
Frédérick
CHATEAU
en
qualité
de
titulaire.
Commission
Petite
Enfance,
Frédérick
CHATEAU
est
remplacé
par
Karen
ANDREIS
en
qualité
de
suppléante.
Commission
Politique
de
la ville,
Karen
ANDREIS
est
nommée
en
qualité
de
titulaire.
Commission
Politique
de
la ville,
Karen
ANDREIS
est
remplacée
par
Enguerrand
BONNAS
en
qualité
de
suppléant.
Commission
Stratégie
numérique
et
usages,
Manon
CONESA
est
remplacée
par
Karine
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
19
décembre
2022
Délibération
n°2022_127 Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
PLATEAU
en
qualité
de
titulaire.
Regu
en préfecture le 22/12/2022
Publié
le
08/09/2023
S
LCr
ID
: 038-213803489-20221219-2022_127-DE
Commission
Stratégie
numérique
et
usages,
Franck
CONESA
est
£
remplacé. Commission
Voiries
espaces
publics
et
éclairages,
Lionel
BALLET
est
remplacé
par
Stéphane
VEYET
en
qualité
de
suppléant.
Paraphe
Commission
Cycle
de
l'Eau,
Lionel
BALLET
est
remplacé
par
Stéphane
VEYET
en
qualité
d
=
suppléant. -
Au
CCAS
Mme
Marie-Pierre
FERLET
remplace
Mme
Manon
CONESA
au
titre
des
délégués
issus
du
conseil
municipal.
M.
Sébastien
LICOUR
est
pressenti
pour
remplacer
M.SAÏNO
au
titre
de
représentant
de
la
société
civile.
Mme
BERENFELD
devra
également
être
remplacée.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
ADOPTE
ces
modifications,
tant
pour
les
délégués
auprès
des
commissions
de
la
CAPI
que
du
CCAS.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
le
22
décembre
2022
Le
Maire,
Denis
GIRAUD
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l’autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le délai
de
recours
contentieux.
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
19
décembre
2022
Délibération
n°2022_127