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Compte-Rendu - DE2026001 Approbation cr du 05 12 2025
Document publié le Vendredi 5 décembre 2025 par la commune de Val des Vignes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - DE2026001 Approbation cr du 05 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 25/02/2026
Reçu en préfecture le 25/02/2026 2
Publié le {9 y 1076 S'LOT
ID : 016-200054187-20260216-DE2026001-DE
République Française
Département : CHARENTE
Arrondissement : Cognac
Commune : VAL DES VIGNES
Séance du lundi 16 féwier 2026
Délibération N° DE2026001
NOMBRE DE MEMBRES Le seize février deux mille vingt-six, à 18 heures 30,
l'assemblée régulièrement convoquée, s’est réunie au
En Présents Votants nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses
cxereice séances (Salle des Fêtes de Mainfonds), sous la
19 14 16 présidence de DECELLE Guy.
ne RE ton: Présents : DECELLE Guy, VERGNION Philippe, BOULLAULT Angèle, CHABOT Jean-Michel,
Pour Contre | Abstention COUSSEAU Stéphanie, CHAIGNAUD Éric, BARBOT
16 0 0 Jean-Pierre, BOIBELET AVRIL Elsa, TEXER Isabelle, COUSSEAU Heré, MOUNIER Marlène, BEULZ Loïc,
Résultat du vote : adoptée MARTY Didier, DÉNOUE Joël
Représentés : MEIGNEIN Christine représentée par
DECELLE Guy, NEBOUT Franck représenté par
MARTY Didier
Absents et Excusés : CATINOT Isabelle, CADORET
Anita, LASNIER Isabelle
Conformément à l'article 2121-15 du CGCT, BOIBELET AVRIL Elsa est nommé(e) à l'unanimité
secrétaire de séance.
(Objet : APPROBATION DU CR DU 05 DECEMBRE 2025
Rapporteur : Guy DECELLE, Maire
Monsieur le Maire soumet, à l'approbation des conseillers municipaux, le compte rendu du Conseil Municipal, séance du 05 décembre 2025, qui leur a été auparavant adressé par mail
Ces derniers sont invités à faire savoir s'ils ont des remarques à formuler sur ce compte rendu
avant son adoption définitive.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité de ses membres présents ou représentés, décide :
D’approuver ls compte rendu de la réunion du 05 décembre 2025.
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
BOIBELET AVRIL Elsa DECELLE Guy
Secrétaire de séance Président de séance
DE2026001 Envoyé en préfecture le 25/02/2026
Reçu en préfecture le 25/02/2026 . : 0 L
Publié le S L ;
ID : 016-200054187-20260216-DE2026001-DE
La présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de POITIERS
15 Rue de Blossac CS 80541 86020 POITIERS CEDEX, dans le délai de deux mois à compter de l’acquisition de son
caractère exécutoire. Le tribunal administratif peut également être saisi d'une requête déposée sur le site
www.telerecours.fr.
DE2026001