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Compte-Rendu - cms 434 conseil 1005 Document publié le Mardi 11 mai 2010 par la commune de Montaud. Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 434 conseil 1005)Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Transports, Compte-rendu Réunion du Conseil Municipal du 11 mai 2010 – Page : 1/2

Conseil Municipal - 11 mai 2010 - séance publique

Présents : Madame Pascale POBLET, maire.

Mesdames Marie GUILLAUD, Corinne FABRE, Lynda CHOROT, Marion CORVEZ Messieurs Laurent GERBAUX, Michel MURDINET, Philippe DESPESSE, Stéphane COING-BELLEY, Philippe PASCAL, Alain BOUCAUT, Robert CECCON

Absents excusés : MM. Michel NOEL a donné pouvoir à Michel MURDINET Absent : MM. Cécile SUPTITZ

Secrétaire de séance : M. Pascale POBLET

Mme P. POBLET ouvre la séance du conseil municipal à 20h30. Le Conseil approuve avec 12 voix Pour le compte-rendu du 30 mars 2010.

Point n° 1. DEVIS A ACCEPTER

 Pose d’un paratonnerre

Entreprise contactée Hors taxes TTC BODET 5 100,00 6 099,60 EUTELEC 5 098,00 6 097,21 INTELEC 4 448,26 5 320,12 Société Alsacienne de Paratonnerres 7 695,00 9 203,22

Décide de choisir la société BODET avec 5 100 € avec 12 voix.

 Pose de crochets à neige – cela représente 750 crochets : salle, église, mairie

Entreprise contactée Hors taxes TTC David CHOROT 2 470 € Jean Philippe CHOROT Pas disponible

GERONIMO Non répondu

OLIVEIRA Non répondu

Décide de choisir David Chorot pour la réalisation avec 11 voix Pour et 1 abstention.

 Panneaux de sécurité

DECIDE de lancer une consultation pour 4 000 € d’achat de panneau de croisement, voie sans issue, danger…Une demande de subvention est transmise en parallèle à la Maison du Territoire dans le cadre de la Sécurité routière. Accord avec 12 voix Pour.

Arrivée de Philippe Pascal et Philippe Despesse (réunion « Pays Sud Grésivaudan »)

 Travaux dans local mairie – Demande de subvention à déposer auprès de la Maison du

Territoire - devis s’élevant à 14 000 € H.T. – accord avec 14 voix Pour

 Voirie travaux annuels 2010 – Demande de subvention à déposer auprès de la Maison

du Territoire – devis d’un montant de 7 850 € HT – accord avec 14 voix Pour Consultation des entreprises à lancer – idem au programme élargissement route.

Point n° 2. RESULTAT DE LA CONFERENCE TERRITORIALE Madame la Maire DONNE connaissance des subventions obtenues lors de la conférence du 04 mai, à savoir :

Voirie communale, élargissement avec 60 %

Travaux forêt communale avec 30 %Compte-rendu Réunion du Conseil Municipal du 11 mai 2010 – Page : 2/2

Point n° 3. OPERATION « VITESSE » DANS LA COMMUNE Suite à la proposition de la Maire, le Conseil donne un avis favorable. Les personnes connues qui roulent très vite dans la traversée des hameaux et notamment celle du village seront invitées pour en parler et essayer d’améliorer la situation.

Point n° 5. QUESTIONS DIVERSES

RENFORCEMENT eRDF - Les services d’eRDF confirment la nécessité de renforcer le réseau d’électrification dans le secteur des Etroits – Un devis est établi par le Syndicat Energies 38, 1ère évaluation : 10 000 €. Une aide peut être attribuée par le SE 38 (60 %). Attendre le devis.

 Feu d’artifice – fête du Village

Le Conseil DECIDE avec 14 voix Pour de prendre en charge une partie du coût du feu d’artifice soit : 800 €

 Chargeoir du Vif de la Claie – place de dépôt de bois –

Un devis pour la réparation et le renforcement a été demandé à Eric B-G. En parallèle voir quels sont les propriétaires de l’autre côté de la route et les possibilités d’achat d’un morceau de terrain pour refaire ce dépôt.

 Avenant marché CRECHE - lot n° 2 Gros œuvre, de 19 401,01 € HT à 19 618,86 € HT soit

217,85 € HT : en attente de plus d’informations. Quel est le rôle du maître d’œuvre dans ce cadre où les crédits prévus sont dépassés ? pénalités ?

Demande d’explications.. à suivre

 Coupe de bois – 100 m3 de bois ont été marqués pour l’affouage mais il s’agit de bois qui

pourraient être vendus car « jolis ». plusieurs solutions pour la Commune : - les attribuer à l’affouage comme prévu, actuellement affouagistes inscrits - vendre ces bois sur pied comme bois de chauffage (demander à ONF de gérer) - ajouter ces bois à ceux marqués pour la vente d’automne

Pas de décision, prévoir une visite sur le terrain : Jean-Michel et Stéphane