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unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL11062024 11 BOUCLE EQUESTRE
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL11062024 11 BOUCLE EQUESTRE)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Bois et produits du bois,
REPUBLIQUE FRANCAISE LL DEPARTEMENT DE L'ARDECHE DEL11062024-11
ARRONDISSEMENT DE LARGENTIERE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D'AUBENAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 11 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre et Le 11 juin, Le Conseil Communautaire s’est réuni au nombre prescrit par ses statuts, dans l'Espace séraphin GIMBERT de Vesseaux, en session ordinaire, sous La présidence de M Max TOURVIEILHE, Président de La Communauté de communes du Bassin d’Aubenas.
La séance est ouverte à 19H30 en présence de :
PRESENTS : MC SAUSSAC, JY MEYER, M BOUSCHON, S CIVIER, J DAUMAS, C FAURE, P GAILLARD, A GUIBERT- BATTAINI, R KAPPEL, | NGUYEN, B PERRUSSET, E ROCHE, J SOUBEYRAND, JF DEVES, JC COURT, S CAVIGGIA, JY PONTHIER (proc de P MAISONNEUVE), G SAUCLES (proc de $ GENEST), C PASTRE, R MOULIN, B TEYSSIER, J LAFFONT, M GUYON, G ANTONY, P ROUX (proc de P CORTIAL), MF MARTIN, J SEBASTIEN, JL ARNAUD, G FANGIER, S REYNIER (proc de € WIOT), J BOYER, F SOULAVIE, G DOZ, M CEYSSON, A ROUSSET, B SOUCHE (proc de F CHASSON), M TOURVIEILHE (proc de M TAUPENAS) at À LAURENT.
Nombre de conseillers Secrétaire de séance : C PASTRE
En exercice : 52 Absents : JP LARDY, K ESSAYAR, C HADDAD, MF TASTEVIN, P
Présents : 38 DUPONT, D BERAL, V VANDUYNSLAGER et M CHAZE. Procurations : 6
Votants : 44 En présence des suopkéants non vot : JP MARRON et O
Absents : 8 BOISSIN, |
| Date de convocation : 4/05/2024
©biet : Aménagement d’une boucle équestre.
Dans Le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AM!) Territoire Région Pleine Nature et pour diversifier son offre touristique, la CCBA s’est rapprochée du Comité bi-Départemental de Tourisme Equéstre (CDTE) afin de créer une offre d’itinérance équestre sur son territoire.
Après analyse des potentialités du territoire, seule une boucle de 2 jours a pu être identifiée comme pertinente, au vu des exigences suivantes, énoncées par Le CDTE :
- Durée, longueur et équilibre des étapes
- Offre d’hébergement Labellisé « accueil équestre » (chalet de l’Areilladou) - Intérêt pour la pratique sportive et le taurisme (sites remarquables, voies non revêtues, diversité et qualité des paysages traversés...)
- Equipement préexistants: parking pouvant accueillfr des vans sur 2 jours/1 nuit, un point d'eau existant sur chaque étape
L'itinéraire pressenti a reçu la validation technique du Comité équestre suite au repérage in situ par un professionnel de l’encadrement équestre. Il s'adresse aux cavaliers randonneurs confirmés, autonomes ou encadrés.
Cette boucle de 44 km s'effectue en 2 jours au départ/arrivée du col d’Aizac. L’itinéraire traverse Les communes d’Aizac, Labastide-sur-Besorgues, Lachamp-Raphaël, Mézilhac (nuitée à l’Areilladou) et Vallées-d'Antraigues-Asperjoc. La boucle utilise essentiellement Le réseau de sentiers communautaires existant mais également trois itinéraires de substitution obligatoires {contournement d'obstacles pour les chevaux) selon le plan ci-joint annexé.
Le coût estimatif en investissement consiste principalement en un aménagement de haltes équestres visant à améliorer Le confort et La sécurité des pratiquants selon Le tableau ci-après :
Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20240611-DEL11062024-11-DE
Date de télétransmission : 13/06/2024
Date de réception préfecture : 13/06/2024 poste localisation ref foumiture - fournisseur quantité prix — Total HT |
| | signalétique - planche de 20stikerstéte decheval3,23,2em | ] |
signalétique directionnall vour lame directionnelles - Fombon 1 | 2 a
balisage tronçons horssantiers |peinture orange 2Lswip - Tognetty 1 35 .
rédestres balisés piquet acada-ACMAI Auhanne 5 33 16,5
panneau Info equestre 100140 om vinyle - Fombon
1 120 120 | __ ee
halte départ parking du col à Alznc [barre d'attache 2m an pin dasse 4 - Pic Bols à 375 us
panneau dIbon A4 recommandations- Fombon 1 t 20 D vo
bacà crottin - Sotrabols = 2 | 25 516
hafts pied du parcelle communale {barre d'attache 2 men pin dasse 4 - Pic Bols 1 375 375 Montivamoux A6 ( Lachamy Rap hsël| {canneau dibbon A4 recommandations « Fombon | 1 80 3
barre d'attache 2 m anpin dassa 4 -Pic Bois 4 375 | 150
Divers matériel {pelle à crottin, reteau seau... 1 60 60
. kit doture electrique (200 m 1engle électrique +20piquets + I
hebergement Arellladou (élire c)Areklaciou batterie + panneaux solaire + testeur! 1 530 530
panneau dibhon A4 recommandations 1 30 >
back crottin- Sotrabois 1 253 258
portes selles muraux 12 19 1 2292
barre d'attache 2m en pin dasse 4 -PicBois 4 375 1500 _!
ho u parking das Allevards {table picnique » Pic Bcis Classao | 1 1068 1068
village d'Antraigues (Antraigues) panneau dibbon A4 recommandations - Fombon 1 30 D
bacë crottin- Sotrabols 1 258 258
signalétique village en haut de la calade St u = d'Antraitues {Roch {Antralgues) signatétique triangulaire "descendre de cheval” - Pic Bois 1 86 8
| UT A DEPEN ]
Ce projet répond aux critères de l'appel à projets « itinéraire remarquable » conduit par le CRTE dans le cadre du plan régional de la filière équine. Les lauréats de cet appel à projets
peuvent prétendre à une aide allant jusqu'à 80 % des frais d'investissement, soît un reste à
charge pour la CCBA de 1 409,34 € HT. À défaut, ce projet peut s'inscrire dans Le cadre de
l’AMI Territoire Région Pleine Nature et prétendre à 30 % d’aides, soit une dépense nette de 4
932,69 € HT.
Ces dépenses seront imputées au budget Randonnée.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide : - De valider le projet de boucle équestre tel que proposé et le proposer en tant qu'itinéraire remarquable au CRTE ;
- De solliciter Les aides financières auxquelles Le projet est éligible :
- D'autoriser le Président à signer tout acte relatif à l'application de La présente délibération.
Pour extrait certifié conforme
Fait à UCEL, Le 12 juin 2024,
Le Président, Max TOURVIEILHE
Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20240611-DEL11062024-11-DE
Date de télétransmission : 13/06/2024
Date de réception préfecture : 13/06/2024