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Ordre du Jour - CM230626 Ordre du jour
Document publié le Mardi 23 juin 2026 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM230626 Ordre du jour)
Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
SAINT-CHAMOND
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2026 - 18H30
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1 - GESTION DE LA DETTE POUR L'EXERCICE 2025
2 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2025 - COMPTE FINANCIER UNIQUE
3 - BUDGET PRINCIPAL - ÂFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 À L'EXERCICE 2026 VIA LE BUDGET SUPPLÉMENTAIRE
2026
4 - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - MODALITÉS D'APPLICATION ET DE TARIFICATION
RESSOURCES HUMAINES
5 - MopIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
6 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN(E) PROFESSEUR(E) DE PIANO JAZZ ET D'ACCORDÉON PAR VOIE
CONTRACTUELLE
7 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN(E) PROFESSEUR(E) DE VIOLON ALTO PAR VOIE CONTRACTUELLE
8 - PLAN DE FORMATION 2026
VIE ASSOCIATIVE
9 - SaNT-CHAMOND "VILLE AMBASSADRICE DU DON D'ORGANES"
10 - TARIFICATION DÉROGATOIRE DE LA SALLE POLYVALENTE Espace PaBLo NERUDA
SPORTS
11 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "SAINT CHAMOND FooT"
12 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "JEUNES SPORTIVES DE
SAINT CHAMOND"
13 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION SAINT-CHAMOND TENNIS DE
TABLE
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
14 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION "PRESTATION DE SERVICE JEUNES" AU PROFIT DU CENTRE SOCIAL LAVIEU
15 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU CENTRE SociAL ET CULTUREL DE SAINT-
JULIEN EN JAREZ
1/2CULTURE
16 - Saison CULTURELLE 2026/2027 - PARTENARIAT AVEC DIFFÉRENTS ACTEURS LOCAUX POUR LA
PROGRAMMATION DE SPECTACLES - CONVENTIONS
17 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION & LA COORDINATION CULTURELLE 3 POUR L'ACCUEIL DU
SPECTACLE & LES FILLES AUX MAINS JAUNES »
PATRIMOINE COMMUNAL
18 - Cession À MADAME ET MonsiEur BOUAOUD DE PARCELLES DE TERRAIN sisEs 112 RUE PÉTIN GAUDET
(Sun) - MoniFicaTIF
19 - Cession À MADAME ET Monsieur GHARBI DE PARCELLES DE TERRAIN sis 112 RUE PÉTIN GAUDET
(Noro-NorD OUEST)
TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX
20 - IMPLANTATION D'UN BRANCHEMENT ÉLECTRIQUE SOUTERRAIN — PARCELLE 244 AL 441 sis RouTE bu
LANGONAND — CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
21 - LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS DIFFUS - AVENANT N°3 À LA CONVENTION DE GROUPEMENT AVEC
SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE - PROJETS DE TRI Hors Fover - CITEO
22 - BIODIVERSITÉ - PERMIS DE VÉGÉTALISER SUR LE DOMAINE PUBLIC - CONVENTION ET CHARTE
ADMINISTRATION GENERALE
23- Commissions Du SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU Pays Du Gier (SIPG) - DésiGNATION Des
REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE
COMPTES-RENDUS
24 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN
APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 Er L 2122-23 DU coDE GÉNÉRAL DES COLLECTIMTÉS
TERRITORIALES
25 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE
L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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