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Arrêté - 122 2025 brocante 14 juin cosec rue serge Laverdure
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marly-la-Ville.
Lien du pdf (Arrêté - 122 2025 brocante 14 juin cosec rue serge Laverdure)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL
D'OISE
CANTON
Liberté
- Egalité
— fraternité
GOUSAINVILLE
|
----....
COMMUNE
MARLY
LA
VILLE
ARRETE
DU
MAIRE
N°122-2025
REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DE CIRCULATION
BROCANTE
par
le
club
de
football
l'Etoile
Sportive
Marlysienne
Samedi
14
juin
2025
de
08h00
à
18h00,
parking
et
les
abords
du
gymnase
du
COSEC,
rue
Serge
Laverdure,
circulation
interdite
de
04h00
à
19h00
Interdiction
de
stationner
et
de
circuler
sur
le
parking
et
les
abords
du
gymnase
du
COSEC,
du
vendredi
13
juin
à
16h00
au
samedi
14
juin
2025
à
20h00.
Le
Maire
de
MARLY
LA
VILLE,
Vu
la
loi
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions, Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1,
L
2212-2,
L
2218-1
et
L2213-2, Vu
le
Code
de
la
Route
et
spécialement
ses
articles
R
110-1
à
R
110-2,
R
411-5,R
411-8,
R
325-12
à
R325-46,
R417-9,R
417-10 ; Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R610-5
;
Vu
la
demande
effectuée
par
le
club
l'Etoile
Sportive
Marlysienne
;
Considérant
que
cette
brocante
doit
être
sécurisée
et
qu'aucune
gêne
ne
doit
faire
obstacle
à
sa
réalisation. Considérant
qu'il
est
nécessaire
d'interdire
la
circulation
et
le
statinnement
afin
de
permettre
le
bon
déroulement
de
la
manifestation,
ARRETE
Aticle
1 : À
l'occasion
de
la
brocante
organisée
par
le
club
de
football
l'Etoile
Sportive
Marlysienne,
le
parking
et
les
abords
situés
au
gymnase
du
COSEC,
rue
Serge
Laverdure,
seront
fermés
à
la
circulation
et
au
stationnement,
du
vendredi
13
juin
à
16h00
au
samedi
14
juin
2025
à
20h00.
La
brocante
est
ouverte
au
public
le
samedi
14 juin
2025
de
08h00
à
18h00.
Atticle
2
: La
circulation
sera
interdite
le
samedi
14
juin
2025
de
04h00
à
19h00
entre :
- l'intersection
de
la
rue
du
Colonel
Fabien/rue
de
Garenne
- l'intersection
rue
Serge
Laverdure/allée
du
Haut
- chemin
de
la
Sablonnière
jusqu'au
cimetière
de
la
Sablonnière
Aticle
3
: les
arrêts
de
bus
sur
les
rues
de
la
Garenne,
du
Colonel
Fabien
et
Serge
Laverdure
ne
seront
pas
deservis
entre
04h00
et
19h00.
Aticle
4
: Toutes
les
dispositions
devront
être
prises
pour
que
les
véhicules
des
exposants
soient
sortis
du
périmètre
avant
08
heures,
ouverture
au
public.
Les
exposants
pourront
pénétrer
avec
leur
véhicule
après
la
fermeture
de
la
brocante
au
public
pour
la
reprise
de
leur
matériel
soit
après
18h00.
Aticle
5
: L'entrée
du
parking
du
gymnase
du
COSEC
sera
neutralisé
par
la
mise
en
place
de
barrières
et
de
véhicules
afin
d'empêcher
tous
véhicules
de
pénétrer
sur
la
brocante.
Atticle
6
: La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdite
entre
le
n°119,
rue
du
Colonel
Fabien
et
le
n°13
rue
Serge
Laverdure.
Les
barrières
de
sécurité
et
blocs
de
bétons
seront
installés
afin
d'empêcher
tous
véhicules
de
pénétrer
sur
la
brocante.
Aticle
7:
Le
chemin
de
la
Salonnière
sera
fermée
à
la
circulation
en
direction
de
la
rue
Serge
Laverdure
afin
d'empêcher
tous
véhicules
de
pénétrer
sur
la
brocante.
Une
déviation
sera
mise
en
place
pour
la
ciruclation
des
véhicules
entre
le
chemin
de
la
Sablonnière
et
le
chemin
de
Fosses.Article
8:
Toutes
les
mesures
de
police
nécessaire
pourront
être
prises
sur
place.
Les
véhicule
en
infraction
pourront
être
enlevées
aux
frais,
risques
et
périls
de
leurs
propriétaires
à
l'initiative
des
services
de
Police
où
de
Gendarmerie.
Aticle
9:
Toute
la
signalisation
sera
mise
en
place
par
le
pétitionnaire
ainsi
que
l'affichage
de
ce
présent
arrêté.
Article
10:
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
formé
auprès
du
tribunal
administratif
compétent
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Il peut
également
dans
le
même
délai
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
intenté
devant
son
auteur.
«Le
tribunal
administratif
de
Cergy-Pontoise
peut
également
être
saisi
directement
par
les
personnes
physiques
et
morales
par
l'intermédiaire
de
l'application
« Télérecours
citoyens
»
(Informations
et
accès
au
service
disponibles
à
l'adresse
suivante
: https://www.télérecours.fr]
».
Aticle
11
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à :
- Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
- Madame
la
Responsable
de
La
Police
municipale
de
Marly-la-Ville,
- Monsieur
le
Responsable
de
la
Police
Intercommunale
de
la
CARPF,
- Monsieur
le
Commandant
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Survilliers,
- Monsieur
le
Commandant
du
cenire
de
secours
de
Survilliers,
- Le
club
de
football
l'Etoile
Sportive
Marlysienne
Chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
dans
la
commune.
A
Marly
la
Ville,
le
13
mai
2025,
Le
Maire,
André
te D)