Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM du 30 05 2018
Convocation - Convocation CM du 17 01 2017
Procès Verbal - Proces verbal CM du 17 05 2017
Convocation - Convocation CM du 21 12 2017
Convocation - Convocation CM du 28 03 2017
Convocation - Convocation CM du 28 09 2017
Convocation - Convocation CM du 08 03 2016
Convocation - Convocation CM du 4 03 2021
Convocation - Convocation du CM du 17 06 2026
Convocation - Convocation CM du 21 04 2022
Convocation - Convocation CM du 17 05 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 17 05 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Travail et emploi,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
myus
>
Bussy
Saint-Georges,
le 11
mai
2017.
BUSSY
Sy
SEINE-ET-MARNE
e
REUNION
DU
ARRONDISSEMENT
DE
TORCY
CONSEIL
MUNICIPAL
°
SALLE
DU
CONSEIL
EN
MAIRIE
CANTON
DE
TORCY
LE
: 17
MAI
2017
A 19
h 30
Madame,
Monsieur,
Lors
de
cette
séance,
nous
examinerons
les
points
suivants
:
Y_ Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
28
mars
2017
;
Y_ Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
6 avril
2017.
INTERCOMMUNALITE
1. Compétence
de
la CAMG
: ajout
de
la contribution
au
SDIS.
ADMINISTRATION
GENERALE
2. Désignation
de
membres
des
Comités
de
Quartier.
AMENAGEMENT
3. Cahier
des
charges
de
rétrocession
du
droit
au
bail
du
local
commercial
sis
11
rue
Konrad
Adenauer.
RESSOURCES
HUMAINES
4. Abrogation
de
la délibération
n°
2016-03-5540
relative
à la
modulation
du
régime
indemnitaire
et absentéisme.
5. Création
de
cinq
emplois
non
permanents
pour
accroissement
saisonnier
d'activité.
AFFAIRES
FAMILIALES,
SCOLAIRES
ET
SOCIALES
- SCOLAIRE
6. Modification
du
règlement
intérieur
de
l'étude
surveillée.
AFFAIRES
FAMILIALES,
SCOLAIRES
ET
SOCIALES
- JEUNESSE
7. Modification
du
règlement
intérieur
de
l'Espace
jeunes
suite
à la
mise
en
place
du
nouveau
marché
péri
et
extra-scolaire.
AFFAIRES
FAMILIALES,
SCOLAIRES
ET
SOCIALES
— GUICHET
UNIQUE
8. Prélèvement
automatique
pour
l'encaissement
des
recettes
des
activités
municipales.
Place
de
la Mairie
+ 77600
Bussy
Saint-Georges
TÉL
01
64
66
24
24
Fax
01
64
66
6895
E-Mait
mairie@bussy-saint-georges.fr
STE
INTERNET
www.ville-bussy-saint-georges.fr
FINANCES
9. Exonération
de
pénalités
de
retard
du
prestataire
SCENARII.
SERVICES
TECHNIQUES
10.
Adhésion
de
la Commune
de
Saint-Fargeau-Ponthierry
au
SDESM.
DIVERS + Information
des
membres
du
Conseil
municipal
sur
l’utilisation
des
pouvoirs
délégués
dans
le cadre
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT.
QUESTIONS
DIVERSES
En
attente
de
nous
retrouver,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
mes
sincères
salutations.
Le
Maire
de
Blüssy
Saint-Georges,
Yann
DUBOSC\
A BUSSY
SAINT-GEORGES
LE
:
Signature
: