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Convocation - Convocation CM du 22 09 2022
Procès Verbal - Proces verbal CM du 28 03 2017
Convocation - Convocation CM du 21 12 2017
Procès Verbal - Proces verbal CM du 28 09 2017
Convocation - Convocation CM du 28 06 2018
Convocation - convocation CM du 20 09 2023
Convocation - Convocation CM du 28 09 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 28 09 2017)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Bussy
Saint-Georges,
le 22
septembre
2017
SEINE ET MARNE
CONVOCATION
A LA
SEANCE
DU
°
CONSEIL
MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
DE
TORCY
CANTON
DE
TORCY
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
convoqués
à la
réunion
du
Conseil
municipal
le 28
septembre
2017
à 19h30
en
salle
du
Conseil
municipal.
Vous
trouverez
ci-joint
l’ordre
du
jour.
En
attente
de
nous
retrouver,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
de
Bussy
Saint-Georges,
|
POUVOIR
Je
SOUSSigné(e),............nrrnrnnrnrnrrenrenerennenennne
donne
pouvoir
à :
LR
A BUSSY
SAINT-GEORGES
LE
:
Signature
:
Place
de
la
Mairie
+ 77
Bussy
Saint-Georges
o TÉL
01
64
66
24
24
FAX
01
64
66
68
95
E-mail
mairie@bussy-saint-georges.fr
siTE
INTERNET
www.ville-bussy-saint-georges.fr
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
SEPTEMBRE
2017
Lors
de
cette
séance,
nous
examinerons
les
points
suivants
:
“Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
15
juin
2017
:
“Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
27
juin
2017
:
*_ Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
30
juin
2017.
CABINET
DU
MAIRE
1. Subvention
exceptionnelle
à la
Fondation
de
France
pour
venir
en
aide
aux
victimes
de
l'ouragan
lrma.
INTERCOMMUNALITE
2. Répartition
des
sièges
en
raison
de
l'extension
de
périmètre
de
ta Communauté
d'agglomération.
3. Convention
de
rattachement
fonctionnel
des
enseignants
de
danse.
DIRECTION
GENERALE
4. Renouvellement
de
membres
de
la Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
(CCSPL).
ADMINISTRATION
GENERALE
5. Rapport
des
représentants
de
la Ville
de
Bussy
Saint-Georges
au
Conseil
d'administration
de
la Société
d'Economie
Mixte
Locale
« Energie
Développement
Local
» (FDL)
- Exercice
2016.
6. Dissolution
du
Syndicat
intercommunal
à vocation
unique
Gestion
de
l'immeuble
de
la
perception
de
Ferrières-en-Brie
(SIGIP).
AMENAGEMENT
+ Service
opérationnel
7. Adoption
de
la charte
EcoQuartier
en
vue
de
la labellisation
de
la ZAC
du
Sycomore.
« Service
foncier
8. Vente
d’un
emplacement
de
parking
au
3 Bis
Grand
Place
au
profit
de
Monsieur
SAY.
9. Rétrocession
de
plusieurs
emprises
foncières
par
lASL
les
Patios
du
Goff
et
classement
dans
le domaine
public
communal.
RESSOURCES
HUMAINES
10.
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs.
11.
Attribution
de
la prime
de
responsabilité
au
Directeur
Général
des
Services.
SCOLAIRE
12.
Renouvellement
de
la convention
relative
à l'accès
des
enfants
de
la commune
de
Bussy
Saint-Martin
aux
groupes
scolaires
et
aux
loisirs
de
la ville
de
Bussy
Saint-
Georges.
SPORT
ET
VIE
ASSOCIATIVE
13.
Convention
école
multisports
— Année
2017.
14.
Subvention
exceptionnelle
aux
associations
Aérobic
vita
club
et
Kreyolys.
MAISON
DE
L'ECONOMIE
ET
DE
L'EMPLOI
45.
Participation
financière
de
la Communauté
d'agglomération
de
Marne-et-Gondoire
au
Forum
de
l'emploi
2017.
“+
Information
des
membres
du
Conseil
municipal
sur
lutilisation
des
pouvoirs
délégués
dans
le cadre
de
l’article
L. 2122-22
du
CGCT.