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Convocation - Convocation CM du 21 12 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 21 12 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Bussy
Saint-Georges,
le 15
décembre
2017
je jm Dre
On
S
SEINE
ET
MARNE
CONVOCATION
A LA
SEANCE
DU
ARRONDISSEMENT
DE
TORCY
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
DE
TORCY
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
convoqués
à la
réunion
du
Conseil
municipal
le 21
décembre
2017
à 19
h 30
en
salle
du
Conseil
municipal.
Vous
trouverez
ci-joint
l’ordre
du
jour.
En
attente
de
nous
retrouver,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
de
Bussy
Saint-Georges,
du :..
A BUSSY
SAINT-GEORGES
LE
:
Signature
:
Place
de
la
Mairie
77
Bussy
Saint-Georges
eTé1
01
64
66
24
24
Fax
01 64
66
68
95 E-MAIL
mairie@bussy-saint-georges.fr
SITE
INTERNET
www..ville-bussy-saint-georges.fr
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
DECEMBRE
2017
Lors
de
cette
séance,
nous
examinerons
les
points
suivants
:
Y_ Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
21
novembre
2017.
CONSEIL
MUNICIPAL
1. Indemnités
de
fonction
au
Maire,
aux
Adjoints
et
aux
Conseillers
municipaux
délégués.
ADMINISTRATION
GENERALE
2. Renouvellement
d'un
membre
du
Comité
de
quartier
des
Cent
Arpents.
INTERCOMMUNALITE
3. Rapport
de
la CLECT
du
27
juin
2017
— Contribution
au
SDIS.
TECHNIQUE
4.
Convention
de
groupement
entre
les
Communes
de
prestations
de
service
de
maintenance
et
dépannage
des
équipements
de
sécurité
contre
les
risques
incendie.
RESSOURCES
HUMAINES
5. Délibération
pour
le Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l'Expertise
et
de
l'Engagement
Professionnel
(RIFSEEP).
6. Création
d’un
poste
de
Directeur
Général
Adjoint
à temps
complet
et
quatre
postes
de
Brigadier-chef
principal
à temps
complet
7. Créations
de
postes
suite
à des
avancements
de
grade
2017.
8. Temps
de
travail
des
agents
municipaux.
JEUNESSE
9. Convention
relative
à l’organisation
de
mesures
de
responsabilisation
prévues
à
l’article
R.
511-13
du
Code
de
l'éducation.
SPORT
ET
VIE
ASSOCIATIVE
10.
Vente
d’un
bien
mobilier.
“
Information
des
membres
du
Conseil
municipal
sur
l'utilisation
des
pouvoirs
délégués
dans
le cadre
de
l’article
L. 2122-22
du
CGCT.