Déliberation - xc3n6vry13d7cz

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Déliberation - xc3n6vry13d7cz Document publié le Mardi 13 mars 2018 par la commune de Carlus. Lien du pdf (Déliberation - xc3n6vry13d7cz)Thèmes du document : Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Institutions publiques, Mairie de CARLUS

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 13 Mars 2018

L'an deux mille dix huit, le Treize Mars, à 20 Heures 30, Le Conseil Municipal de la

commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu

habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur GUILLAUMIN Eric, Maire.

Présents :M.M GUILLAUMIN - ROUSSEL - MASSUYES - DOUC -

CELLIER - LACZ - MARTY - MESPOULHES -PAULIN - ROCH -

Mme ABADIE - Mme JANVIER - Mme POIGNET - Mme ROQUES -

Absents excusés :Mr DOUCé — Mr MESPOULHES- - Mr GAILLARD

Madame POIGNET a été nommé(e) secrétaire de séance.

Travaux aménagement et extension de l’école : Avenant 7 Lot N°2 Gros oeuvre

- Monsieur le Maire rappelle la délibération du 26 Octobre 2016 relative

aux choix des entreprises pour les travaux d’aménagement et d’extension

de l’école. Monsieur le Maire indique qu’il convient d’effectuer la reprise

des eaux usées de l’école maternelle:

- Monsieur le Maire présente l'avenant N°7 qui se décompose de la façon

suivante :

- Lot 2 Gros oeuvre , Entreprise MP CONSTRUCTION

Travaux branchement eaux usées :

plus value : + 2 740,00€ ILT

:+ 3288,00€ T.T.C

- Monsieur le Maire demande l’avis de l’assemblée.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de

donner un avis favorable aux travaux supplémentaires concernant le lot 2

Gros œuvre proposés par l’entreprise MP CONSTRUCTION et charge

Monsieur le Maire de signer l'avenant N°7 correspondant.

- Travaux aménagement et extension de l’école : Avenant Lot N°11 Carrelage

- Monsieur le Maire rappelle la délibération du 26 Octobre 2016 relative

aux choix des entreprises pour les travaux d’aménagement et d’extension

de l’école. Monsieur le Maire indique qu’il convient d’effectuer la reprise

des niveaux du sol de la troisième tranche des travaux de l’école

- Monsieur le Maire présente l’avenant N°7 qui se décompose de la façon

suivante :

- Lot 11 Carrelage , Entreprise ALBI CARRELAGE :

Reprise chape :

plus value : + 2 185,05€ HT: + 2 622,06€ T.T.C

- Monsieur le Maire demande l’avis de l’assemblée.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de

donner un avis favorable aux travaux supplémentaires concernant le lot 2

Gros œuvre proposés par l’entreprise ALBI CARRELAGEet charge

Monsieur le Maire de signer l’avenant N°7 correspondant.

Travaux aménagement et extension de l’école : Avenant Lot N°2 Electricité

- Monsieur le Maire rappelle la délibération du 26 Octobre 2016 relative

aux choix des entreprises pour les travaux d'aménagement et d’extension

de l’école. Monsieur le Maire présente le devis de l'entreprise SITELEC qui

propose d'installer un programmateur pour le chauffage pour un montant

de 124,00€ H.T qui n'était pas prévu dans le CCTP, la pose de deux gaines

pour la mise en place de la fibre, l'alimentation des volets roulants, il est

prévu l'alimentation pour la cuisine, pour un montant de 2 185,05€ HT,

soit 2 622,06€ T.T.C.

Monsieur le Maire demande l’avis de l’assemblée.

-Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de revoir le devis de l'entreprise SITELEC et de réexaminer cet avenant lors

d'une prochaine réunion.

Travaux aménagement et extension de l’école : Avenant Lot N°3 Charpente, couverture,

- Monsieur le Maire rappelle la délibération du 26 Octobre 2016 relative aux choix des entreprises pour les travaux d'aménagement et d’extension

de l’école. Monsieur le Maire présente le devis de l'entreprise

PROBATpour des travaux de reprise de l'étanchéité des cheminéesqui ont

été nécessaires pour le remaniement de la toiture et la réalisation des

descentes d'eaux pluviales.

- Lot 3 Charpente bois, couverture , Entreprise PROBAT :

plus value : + 2 185,05€ HT

: + 2 622,06€ T.T.C

Monsieur le Maire demande l’avis de l’assemblée.

-Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de

revoir le devis de l'entreprise PROBAT et de réexaminer cet aveñant lors

d'une prochaine réunion.

Travaux harmonisation fermeture bâtiments communaux :Monsieur le Maire expose à l’ensemble du Conseil Municipal qu’il serait

souhaitable d’harmoniser les fermetures des bâtiments communaux et présente le

devis établi par la Quincaillerie Tamaise pour un montant de 2 263,59€ HT qui

détaille l'ensemble des batiments communaux, à savoir: la Mairie, la salle socio-

culturelle, la salle des sports et la Maison des associations.

- Monsieur le Maire indique que la salle socio-culturelle est équipée d'un système de

fermeture unique, que la Mairie devrait être réaménagée dans les prochaines années

et que la maison des associations sera peut-être réorganisée. Monsieur le Maire

propose de faire les travaux pour la salle des sports et la salle socio-culturelle, pour

un montant de 1 196,38€ H.T.

- Oui l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil

Municipal, décide de donner un avis favorable à la réalisation de l'harmonisation des

fermetures des portes à la Salle des sports et des portes de la salle socio-cultureile

selon le devis établi par l’entreprise Quincaillerie Tarnaise pour un montant de

1196,38€ H.T . Les deux autres bâtiments seront traités au cours des prochaines

années.

- Chemin du verdier : cession portions de terrains

- Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée délibérante le projet de

cheminement doux au lieu dit « Le verdier » et présente le projet de

division établi par le cabinet GéoSud Ouest concernant une portion des

parcelles appartenant aux consorts CAUSSé. Monsieur le Maire présente la

deuxième partie du chemin qui situe en direction du hameau de la clotte. Le

projet de cheminement doux représente une superficie d'environ 900m2.

— Monsieur le Maire sollicite l'avis de l'assemblée délibérante.

- Ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil

Municipal décide de faire l'acquisition des portions des parcelles section

N° pour une superficie d'environ 900m2 et charge Monsieur le Maire des

démarches nécessaires .

-_ Salle socio-culturelle : bilan 2017

- - Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le bilan de l’année

2017 de la salle socio-culturelle. Les recettes s'élèvent à 11 1 18,20€, la

fréquentation de la salle est satisfaisante, Les dépenses courantes

s'élèvent à 8 969,47€. le bilan de l'année 2017 est positif.

- Le conseil municipal propose d'effectuer la révision de la climatisation

afin d'être en conformité avec la réglementation, de renouveler les

tables et de programmer des travaux de réfection de peinture.Marché communal : mise en place commission, validation règlement,

désignation du régisseur placier

- Monsieur le Maire rappelle que quelques producteurs s'installent sur la

place de la Mairie le samedi matin et que la fréquentation des étals est en

progression. Monsieur le Maire propose la création d'un marché communal

et donne lecture du projet du règlement du marché. Il convient de valider

les articles du règlement, de créer une commission de marché et de

désigner un placier qui s'occupera de la mise en place des étals. En ce qui

concerne la création de la commission de marché, Monsieur le Maire

propose les désignations suivantes :

- Mr Eric GUILLAUMIN — Mr ROCH - Mr ROUSSEL -- Mr

MASSUYES -Mr BINETTE et Mr BINETTE

-_ Monsieur le Maire propose de désigner Monsieur Manuel

CHARPENTIER en qualité de placier.

- Ouf l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil

Municipal décide

- 1) la création d'un marché communal le samedi matin

- 2) de donner un avis favorable au règlement du marché communal

- 3) la création d'une commission communale composée de Mr Eric

GUILLAUMIN — Mr ROCH — Mr ROUSSEL - Mr MASSUYES - Mr

BINETTE et Mr BINETTE -

- 4) la désignation de Mr Manuel CHARPENTIER en tant que placier

- 5) de charger Monsieur le Maire des démarches nécessaires à la mise en

place du marché communal.

Adressage postal : numérotation chemin de la sestayrade :

— Monsieur le Maire expose qu'il convient de numéroter la maison qui a

été vendu. La maison est divisée en deux, il convient de créer deux numéros,

l'un 285 et l'autre 295.

— Oui l'exposé de Monsieur le Maire, le conseil municipal prend acte de la création des nouveaux numéros des maisons situées au chemin de la

sestyarade.

Agence postale communale : validation des horaires d’ouverture et changement

agent contractuel :

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée délibérante des nouvelles horaires d’ouverture

de l’ Agence postale communale, à savoir :

Lundi : 9H00 à 12H00

Mardi : 9 H0O à 12H00

Mercredi : 15H00 à 18H00

Jeudi : 9H00 à 12H00

Vendredi : 9H00 à 12H00

Samedi : 8H00 à 12H00Heures reparti de la façon suivante :

Mardi : 9 H00 à 12H20

= Mercredi : 15H00 à 18H20

- Samedi : 8H00 à 12H20

- Ouf l'exposé de Monsieur le Maire

et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve les

nouveaux horaires d'ouverture de l'Agence

postale Communale et donne un avis favorable à La candidature de

Mme LEROY, en qualité d'Agent d'accueil

de l'Agence postale Communale et charge Monsieur le Maire

des démarches nécessaires au recrutement de Mme LEROY.

©

— SIRP:

= Monsieur le Maire Jaisse la parole

à Christophe LACZ, Président du SIRP

qui fait le bilan du SIRP et la mi € en place des nouveaux horaires,

Mr LACZ expose que le SIRP à un excédent de 18 000.00€. Les dépenses

de fonctionnement sont identiques aux dépenses de fonctionnement

de l'année 2017. les recettes ont sensiblement

augmentées. La participation des communes pour l'année 2018 sera

en diminution au vu des résultats excédentaires du SIRP .

————

- Questions diverses :

Remplacement lam Es salle des sports

: Monsieur

le Maire expose qu’il convient de remplacer

les lampes des Projecteurs de la salle

des Sports et présente à l'assemblée délibérante le devis établi par l’entreprise

CAUSSE pour un montant de 1 196,38€ HT et demande l'avis du Conseil Municipal.de football à 11 et de leur laisser l'utilisation du préau.

Ce compte-rendu est soumis à votre approbation.

Dans le cas où vous voudriez émettre des remarques ou des obsé

nous en informer au plus tôt, et ce avant le début de la prochaine réunion.