Compte-Rendu - gjtz4dluk993pi

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Compte-Rendu - gjtz4dluk993pi Document publié le Mercredi 9 mai 2012 par la commune de Carlus. Lien du pdf (Compte-Rendu - gjtz4dluk993pi)Thèmes du document : Sport, Industrie, Institutions publiques, Mairie de CARLUS

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 9 Mai 2012

L'an deux mille douze, le neuf Mai, à 20 Heures 30, Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur GINESTET Thierry, Maire.

Présents :M.M GINESTET - MALGOUYRES - ROUQUET - DOUREL - BIGEYRE - CABROL - ROQUES - Mme ABADIE - Mme BARALE – Mme BONNEL - Mme JANVIER - Mme LLACH -

Absents excusés : M.M CAUSSE - CABROL –

Monsieur BIGEYRE a été nommé(e) secrétaire de séance.

_________________________

- Aménagement plateau de sécurité R.D84 : déplacement limites d’agglomération : 2012/17 - Monsieur le Maire indique que les travaux d’aménagement du plateau de sécurité sur la

R.D84 vont débuter très prochainement. Il indique que les limites existantes de début et de fin d’agglomération étaient situées au PR54 +900 sur cette portion de voie départementale, à l’entrée du village. Dans un souci d’améliorer la sécurité lors de la traversée du village de CARLUS, il convient de déplacer en conséquence ces limites.

- Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne un avis favorable pour le déplacement des limites de début et de fin d’agglomération qui seront portées du P.R 54+900 au P.R 54+695 sur cette portion de la départementale 84 à l’entrée du « Village » dans le sens Graulhet -ALBI et charge Monsieur le Maire des modalités de mise en œuvre.

________________

- Budget 2012 : Subventions associations : 2012/18

- Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée délibérante la délibération du 15 Décembre 2011 fixant l’enveloppe globale des subventions attributives aux associations pour 2012 : 2 600,00€. Cette somme a été inscrite au budget et il convient donc de fixer sa répartition en fonction des demandes produites. Par ailleurs, le Conseil Municipal constate que la vie associative carlussoisse s’est bien développée ; A ce jour, notre commune compte 10 associations susceptibles de bénéficier des subsides municipaux. Pour ce faire, Monsieur le Maire rappelle un principe de base : les associations doivent effectuer une demande chaque année et transmettre leur compte rendu moral et financier.

- Il demande à l’assemblée de se prononcer.

- Après en avoir débattu et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de fixer une nouvelle clé de répartition : trois catégories de subventions seront attribuées, calculées en fonction de l’apport indirect ( mise à disposition et entretien des installations, prise en charge des fluides, etc…). Les montants à attribuer sont répartis de la façon suivante :Subventions de

fonctionnement

Crédits affectés

en 2011

Catégorie 1

(150,00€)

Catégorie 2

(250,00€)

Catégorie 3

(400,00€)

Ass.Syndicale

libre « Lot.Le

petit Parc »

150.00 150.00

C.S.L 310.00 250.00

Comité des Fêtes 430.00 400.00 CUMA 100.00 150.00

Entente A.S

Carlus Rouffiac

330.00 250.00

Société de chasse 100.00 150.00

Ass. « La vie

culturelle

carlussoisse »

380.00 400.00

Ass . Foyer des

Jeunes

200.00 250.00

Carlus Détente 150.00 250.00

Carlus Photos 200.00 250.00

TOTAL 450.00 1250.00 800.00 Seules cinq associations actuellement ont rempli leurs obligations, à savoir :

Propositions

Subventions de fonctionnement du Conseil

Municipal

Ass.Syndicale libre « Lot.Le petit Parc » 150.00

C.S.L » 250.00

Comité des Fêtes 400.00

Ass. « La vie culturelle carlussoisse » 400.00

Carlus Détente 150.00

TOTAL 1 350.00 E

- Le Conseil Municipal indique que la répartition de l’enveloppe financière restante sera examinée au vu de la réception des demandes formulées par les autres associations.

____________________________

Questions diverses :

Implantation du défibrillateur : 2012/19

- Monsieur le Maire rappelle la dernière séance au cours de laquelle le Conseil Municipal a décidé de faire l’acquisition d’un défibrillateur. Il s’agit maintenant de déterminer le lieu d’implantation. Après un tour de table, le Conseil Municipal décide que ce défibrillateur doit avoir un accès libre à l’ensemble de la population. Pour ce faire, le site de la salle des sports est retenu et notamment son parvis. D’autre part, Monsieur le Maire précise qu’il serait judicieux de proposer une séance de formation dès la mise en place du défibrillateur. Il présente l’offre de la Société défibril dont le montant s’élève à 180,00€ H.T. Il demande l’avis de l’assemblée.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide qu’une séance de formation sera proposée aux membres des associations. L’assemblée délibérante préfère pour l’instant ne pas retenir l’offre de la société Défibril dont le montant s’élève à 180,00€H.T. Un contact avec les Services d’Incendie et de Secours sera pris pour qu’ils puissent éventuellement organiser cette séance de formation

____________________- Utilisation du complexe sportif : mise en place d’une convention 2012/20 - Monsieur le Maire indique à l’assemblée délibérante que les travaux d’aménagement du

complexe sportif sont pratiquement terminés. Les associations de CARLUS pourront très prochainement utiliser les diverses installations. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de mettre en place une convention d’utilisation de cet espace et donne lecture d’un projet de convention. Elle a pour but de réglementer les conditions d’utilisation des espaces et notamment lorsque les activités sollicitées se déroulent sur plusieurs semaines et ou qu’elles attirent un nombre conséquent de public. Cette convention sera toujours assortie d’une responsabilité civile fournie par le demandeur. Elle s’appliquera à l’ensemble des associations locales ou des administrés ainsi qu’à l’ensemble des éventuels demandeurs externes à la commune..

____________________

- Implantation d’un barbecue et des jeux à la Plaine des sports

- Monsieur le Maire relate les suggestions d’aménagement proposées à la plaine des sports, notamment la mise en place d’un barbecue et d’une aire de jeux pour les enfants. En ce qui concerne l’implantation du barbecue, la discussion s’engage. Il conviendra de déterminer le lieu le plus adéquat et les conditions d’utilisation. Il donne ensuite la parole à Mme JANVIER qui présente à l’assemblée un éventail de jeux destinés aux jeunes enfants. Le Conseil Municipal examine les différents produits présentés, notamment en matière d’homologation des régles de sécurité. La fourchette de prix varie de 5 000,00€ à 11 000,00€ suivant les propositions. Le Conseil Municipal charge Mme JANVIER de demander des devis et propositions plus détaillés, dans la limite d’une enveloppe de 10 000,00€ maximum.

__________________________

- Réfection du terrain de foot

- Monsieur le Maire indique à l’assemblée que la réfection du terrain de foot interviendra à partir de la rentrée du mois de septembre et rappelle la

consommation importante d’eau de l’année précédente. Le Conseil Municipal prend acte de ces informations.

__________________________

- Ainsi fait et délibéré, à CARLUS, les jour, mois et an que dessus.

le Maire

T.GINESTET

Ce compte-rendu est soumis à votre approbation.

Dans le cas où vous voudriez émettre des remarques ou des observations, merci de nous en informer au plus tôt, et ce avant le début de la prochaine réunion.