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Convocation - Convocation CM 05072024
Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 05072024)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Claude VIDAL
Maire de Saint Jean du Bruel MAIRIE
DE
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
12230
Aux conseillers municipaux
Téléphone : 05 65 62 26 1ü
Mail: contact@saintjeandubruel.fr
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Vendredi 5 juillet 2024 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
Mairie
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l'expression de mes cordiales salutations.
A Saint Jean du Bruel, le 01/07/2024. &
Le Maire
Fat VIpAL
On ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07/06/2024 Budget annexe de l'assainissement : Création d’une ligne de trésorerie Budget annexe de l’eau : mise en place d’un emprunt et d'une ligne de trésorerie Tarifs eau et assainissement 2025
Création d’un emploi permanent -— Filière administrative
Création d’un emploi permanent - Filière Médico-sociale
Mise en place du téléservice Portail Usager Urbanisme et approbation des Conditions Générales d'Utilisation
Adhésion au groupement de commandes porte par les syndicats départementaux d'énergies de l’Ariège (SDE09), de l’Aveyron (SIEDA), du Cantal (SDEC), de la Corrèze (FDEE 19), du Gard (SMEG), du Gers (SDEG), de la Haute-Loire (SDE 43), des Hautes- Pyrénées (SDE65) du lot (TE46), de la Lozère (SDEE), des Pyrénées-Orientales (SYDEEL 66), du Tarn (SDET) et du Tarn-et-Garonne (SDE82) pour l’achat et la valorisation d'énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique
10 Demande de subvention : Résidence la Dourbie
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Questions diverses