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Arrêté - ADM 90 2023
Document publié le Jeudi 13 juillet 2023 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Arrêté - ADM 90 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Institutions publiques,
[ EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-MARCEL |
ADMI- 90-2023
Installation d’un Food truck
Raymond BURDIN, Maire de la Commune de SAINT-MARCEL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2211-1 à
L2213-6,
Vu l'article R 610-5 du Code Pénal,
Vu les dispositions du Code de la Route,
Vu l'avis favorable de l'Adjointe à la Culture,
Vu la demande du service Culturel de la commune de SAINT-MARCEL, organisateur, tendant à obtenir l'autorisation d'organiser des festivités d'été,
Considérant qu'il est nécessaire d'assurer la sécurisation de l'installation d’un food truck lors des différents spectacles prévus par le service culturel de la commune de Saint-Marcel,
ARRÊTE:
Article 1”: Lors des F'estivales 2023 organisés par le service culturel de la commune de Saint- Marcel, le camion food truck « AU COUCOUTE »sera autorisé à s'installer dans divers lieu de la commune :
- Parking du Dojo le jeudi 13 juillet 2023 lors du spectacle « Les Frères Troubouch »
- Plaine de jeux le jeudi 27juillet 2023 lors du spectacle « Fôdosôkande Bi »
- Parc Jules Verne le jeudi 03 août 2023 lors du spectacle « L'échelle de Laville »
- Le Réservoir le jeudi 24 août 2023 lors du spectacle « La Brise de la Pastille »
Article 2 : Le service organisateur des événements devra prendre toutes les dispositions nécessaires afin de sécuriser et veiller à la bonne installation du Food truck dont les références sont: Food Truck « AU COUCOUTE » - 19 rue de Bourg — 71370 ABERGEMENT SAINTE COLOMBE
Article 3 : Le service organisateur des événements, en lien avec les services techniques de la commune, devra prendre toutes les dispositions nécessaires afin de rendre les manifestations évoquées, sans risques (météo, plan vigipirate / mise en place de véhicules neutralisant les accès principaux du site, installation Food Truck...)
Article 4 : Le service de la Police Municipale et Monsieur le Commissaire de Police de la
Circonscription de Chalon-sur-Saône, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Article 5 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Dijon dans le délai de deux mois à dater de sa publication.
Fait à Saint-Marcel, le 20 juin 2023
Le Maire,
Signé : Raymond BURDIN
Pour copie conforme,
Certifié exécutoire pour avoir
été reçu à la sous-Préfecture
et publié,
notifié le .
Le Maire
Raymond BURDIN