Compte-Rendu - 15 novembre 2017

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Compte-Rendu - 15 novembre 2017 Document publié le Mercredi 15 novembre 2017 par la commune de Varennes. Lien du pdf (Compte-Rendu - 15 novembre 2017)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Sécurité publique, Folio n° 2017/

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU 15/11/2017

PRESENTS : MARTIN – GRELLETY – HAREL - PORTELLO – DELBOS – FEUILLE - FOURAN - DOAT – COUPARD - SOULAGE – PERROT

SECRETAIRE : Sandrine HAREL

Date de convocation du Conseil Municipal : 10/11/2017

Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu du conseil municipal du 18/10/2017. Il est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire demande de rajouter à l’ordre du jour, un point concernant le don fait par l’APV pour les travaux d’électricité de l’église.

Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité accepte de mettre ce point à l’ordre du jour.

Délibération 2017-11/39

APV : DON A LA COMMUNE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l’APV a fait un don de 1000 € par chèque pour participer financièrement aux travaux de réfection de l’éclairage de l’église.

Ouï cet exposé et après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité décide que la somme de 1 000 € sera imputée à l’article 10251.

Délibération 2017-11/40

DESIGNATION D’UN ELU REFERENT SECURITE ROUTIERE

Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal du courrier de Madame la Préfète concernant la désignation d’un élu référent sécurité routière au sein du conseil municipal.

Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité décide suite à sa proposition que ce soit Laurent PORTELLO pour être le référent titulaire sécurité routière et Jean-François FOURAN le référent suppléant.

Délibération 2017-11/41

BIBLIOTHEQUE LANQUAIS-VARENNES-VERDON : AVENANT

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que par délibération n°2017-10/37 du 18/10/2017, il a été décidé d’élargir la bibliothèque Lanquais Varennes à la commune de Verdon.

Après discussion le conseil municipal avait souhaité qu’un avenant soit apporté à la convention pour préciser certains points :

- un bilan annuel de fonctionnement / investissement sera réalisé chaque année et partagé avec chaque mairie ;

- un compte rendu des livres ou matériels achetés devra être communiqué aux mairies.Folio n° 2017/

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Monsieur le Maire donne lecture de l’avenant qui reprend ces points et précise qu’un règlement intérieur a été mis en place.

Après délibération, le conseil municipal à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant et le règlement intérieur de la bibliothèque.

FOURNISSEUR ALIMENTATION CANTINE

A compter du 30/06/2018, l’Intermarché de Creysse n’assurera plus les livraisons de la cantine. Il faut donc trouver un autre fournisseur alimentaire qui pourra assurer les livraisons tout en respectant la chaine du froid.

Monsieur le Maire indique qu’il se rapprochera de nouveau auprès des fournisseurs CBS et PROMOCASH.

POINT : RVPB – GEMAPI

Monsieur le Maire indique que GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) est apparu au travers de la loi MAPTAM du 27 janvier 2014 et celle imposée aux EPCI (CCBDP) à compter du 1er janvier 2018. Elle a pour but de répondre de manière cohérente et sur l’ensemble du territoire à la Directive Cadre sur l’Eau (DCE) et à la Directive Inondation (DI). Le RVBP ayant déjà la compétence eau, il portera également GEMAPI sur les territoires élargis des communautés de communes. Monsieur le Maire ajoute que le financement de la part GEMAPI pourrait revenir à 2.5 € par an et par habitant (coût évalué par le RVPB à ce jour) et serait prélevé par une taxe spécifique.

POINT : CONFERENCE NATIONALE DU TERRITOIRE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que Madame la Préfète a réuni les élus de l’EPCI ainsi que les différents services du département le mardi 7 novembre à Lalinde, dans l’optique d’échanges sur les priorités départementales, de l’Etat et des territoires.

POINT : MONTEE EN DEBIT SUR LA COMMUNE

Monsieur le Maire indique que les élus de la CCBDP ont été invités à participer à une réunion organisée par le syndicat Périgord Numérique et en présence du directeur d’ORANGE. Monsieur le Maire ajoute que la montée en débit sur notre commune sera réalisée dans les 6 prochains mois.

DIPLOME D’HONNEUR DE PORTE DRAPEAU

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le service départemental de la Dordogne de l’office national des anciens combattants et victimes de guerre a attribué à Mme Nathalie LIGOCKI le diplôme d’honneur de porte-drapeau des associations d’anciens combattants et victimes de guerre.

SDE24 : RENFORCEMENT BT LAUSSINE + ECLAIRAGE PUBLIC

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l’entreprise ENGIE pour le compte du SDE24 a terminé l’étude d’éradication des fils nus sur Laussine. Il ajoute que nous avons fait également le bilan quant au remplacement des 8 points d’éclairage public. Cet éclairage sera remplacé par du nouveau matériel à LED dont la consommation énergétique sera beaucoup plus économique.

Fin de la réunion à 23h30.